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415 datasets for “plan-local”
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Plan Local d'Urbanisme de Saint-Nazaire Agglomération 2020 - Prescriptions surfaciques
Saint-Nazaire agglo - La CARENEUpdated 18 Jun 2024
Outre le zonage réglementaire (Zonage PLUI de la CARENE), les documents graphiques font apparaître un certain nombre de …
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Plan Local d'Urbanisme de Saint-Nazaire Agglomération 2020 - Prescriptions linéaires
Saint-Nazaire agglo - La CARENEUpdated 18 Jun 2024
Outre le zonage réglementaire (Zonage PLUI de la CARENE), les documents graphiques font apparaître un certain nombre de …
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Plan Local d'Urbanisme de Saint-Nazaire Agglomération 2020 - Prescriptions ponctuelles
Saint-Nazaire agglo - La CARENEUpdated 18 Jun 2024
Outre le zonage réglementaire (Zonage PLUI de la CARENE), les documents graphiques font apparaître un certain nombre de …
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Plan Local d'Urbanisme de Saint-Nazaire Agglomération 2020 - Informations surfaciques
Saint-Nazaire agglo - La CARENEUpdated 18 Jun 2024
Outre le zonage réglementaire (Zonage PLUI de la CARENE), les documents graphiques font apparaître un certain nombre de …
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Plan Local d'Urbanisme (Zonage)
Ville de MontreuilUpdated 21 Jun 2019
Données SIG issues du Plan Local d’Urbanisme de la Ville de Montreuil Seul le Plan Local d …
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PLUI des Trois Rivières
Communauté d'Agglomération Lisieux NormandieUpdated 28 Nov 2019
Documents applicables de l'ancienne communauté de communes des Trois Rivières
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PLUI du Pays de Livarot
Communauté d'Agglomération Lisieux NormandieUpdated 28 Nov 2019
Liens vers les documents du PLUI du Pays de Livarot
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PLUI du Pays de l'Orbiquet
Communauté d'Agglomération Lisieux NormandieUpdated 28 Nov 2019
Liens vers les documents du PLUI du Pays de l'Orbiquet
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PLUI de la Vallée d'Auge
Communauté d'Agglomération Lisieux NormandieUpdated 28 Nov 2019
Liens vers les documents du PLUI de la Vallée d'Auge
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Plan local d'urbanisme (PLU) - Carry-le-Rouet - 2013
ESPACE (UMR 7300)Updated 6 Dec 2022
Lien vers la fiche source Fichiers SIG du plan de zonage du PLU de Carry-le-Rouet. Deux …
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Plan local d'urbanisme (PLU) - Le Rove - 2012
ESPACE (UMR 7300)Updated 6 Dec 2022
Lien vers la fiche source Fichiers SIG du plan de zonage du PLU du Rove. Deux fichiers sont …
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PLUI du Pays de Lintercom Lisieux Pays d’Auge Normandie
Communauté d'Agglomération Lisieux NormandieUpdated 28 Nov 2019
Liens vers les documents du PLUI du Pays de Lintercom Lisieux Pays d’Auge Normandie
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Plan Local d'Urbanisme métropolitain de Nantes Métropole
Nantes MétropoleUpdated 23 Apr 2019
Données du Plan Local d'Urbanisme métropolitain Les données publiées en OpenData constitue la base des productions graphiques …
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Plan local d'urbanisme (PLU) - Sausset-les-Pins - 2013
ESPACE (UMR 7300)Updated 6 Dec 2022
Lien vers la fiche source Fichiers SIG du plan de zonage du PLU de Sausset-les-Pins. Deux …
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Zonage Plan Local d'Urbanisme - Tours Métropole Val de Loire
Tours Métropole Val de LoireUpdated 18 Apr 2024
**Les zonages : plan local d'urbanisme de 22 communes de Tours Métropole Val de Loire** Le zonage est …
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Zonage Plan Local d'Urbanisme - Tours Métropole Val de Loire
Tours Métropole Val de LoireUpdated 18 Apr 2024
Les zonages : plan local d'urbanisme de 22 communes de Tours Métropole Val de Loire Le zonage est …
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Zonages du PLUi de Valenciennes Métropole
CAVMUpdated 19 Aug 2019
Le présent lot de données reprend la délimitation des zones urbaines (PLUi), à urbaniser, agricoles et naturels des …
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Prescription linéaire du PLUi de Valenciennes Métropole
Updated 18 May 2021
Le présent lot de données reprend la délimitation des zones urbaines (PLUi), à urbaniser, agricoles et naturels des …
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Prescription ponctuelle du PLUi de Valenciennes Métropole
Updated 18 May 2021
Le présent lot de données reprend la délimitation des zones urbaines (PLUi), à urbaniser, agricoles et naturels des …
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Prescription surfacique du PLUi de Valenciennes Métropole
Updated 18 May 2021
Le présent lot de données reprend la délimitation des zones urbaines (PLUi), à urbaniser, agricoles et naturels des …
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