Search results for parlement
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166 datasets for “parlement”
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Répertoire des élu·es : député·es et sénateur·ices en cours de mandats en Région Centre-Val de Loire
Ministère de l'IntérieurUpdated 30 Jan 2019
Ce jeu de données présente les députées et députés et les sénateurs et sénatrices en cours de mandat …
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Sacs à procès - Photos de l'affaire référence 2 B 11203
Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 31 Jan 2024
… Parlement de Toulouse, Lot 02](https://data.haute-garonne.fr/explore/dataset/sacs-a-proces-du-parlement-de …
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"Pavillon Bleu" en Hauts-de-France en 2026
Région Hauts-de-FranceUpdated 1 Sept 2026
Lien vers la fiche source Localisation des sites labellisés Pavillon Bleu en Hauts-de-France. Ces sites disposent …
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Sacs à procès - Photos de l'affaire référence 2 B 11203
Conseil départemental de la Haute-GaronneUpdated 31 Jan 2024
… du jeu de données Sacs à procès du Parlement de Toulouse, Lot 02 . Ces photos ont été réalisées …
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"Pavillon Bleu" en Hauts-de-France en 2022
Géo2FranceUpdated 19 Aug 2024
Lien vers la fiche source Localisation des sites labellisés Pavillon Bleu en Hauts-de-France. Ces sites disposent …
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Sacs à procès - Photos de l'affaire référence 2 B 10795
Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 31 Jan 2024
… Parlement de Toulouse, Lot 02](https://data.haute-garonne.fr/explore/dataset/sacs-a-proces-du-parlement-de …
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Sacs à procès - Photos de l'affaire référence 2 B 15876
Conseil départemental de la Haute-GaronneUpdated 31 Jan 2024
… Conservée dans un sac en toile, typique des sacs à procès du parlement, elle était accompagnée d’un …
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Députés actifs
Assemblée nationaleUpdated 29 May 2018
… les nominations à des assemblées parlementaires internationales et à des organismes extra-parlementaires où l’Assemblée nationale est …
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Sacs à procès - Photos de l'affaire référence 2 B 15876
Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 31 Jan 2024
… Conservée dans un sac en toile, typique des sacs à procès du parlement, elle était accompagnée d’un …
- CSV
- JSON
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Sacs à procès - Photos de l'affaire référence 2 B 10795
Conseil départemental de la Haute-GaronneUpdated 31 Jan 2024
… du jeu de données Sacs à procès du Parlement de Toulouse, Lot 02 . Ces photos ont été réalisées …
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Open Data Portaal van de Tweede Kamer der Staten-Generaal
DONL DataregisterUpdated 16 Feb 2026
… en worden waar mogelijk relationeel opgeslagen: - *Parlis* - Het parlementair informatiesysteem waarin de Griffies van de Tweede Kamer activiteiten …
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Députés actifs de l'Assemblée nationale - Seine-Saint-Denis
datagouv.frUpdated 10 Nov 2026
… le nombre de mandats parlementaires exercé par le député experienceDepute : expérience parlementaire (en jours, mois ou années) scoreParticipation …
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Élections européennes - Résultats par bureau de vote - Millésimé - France
Ministère de l'IntérieurUpdated 3 Nov 2026
Voix obtenues par chaque liste aux élections européennes, bureau de vote par bureau de vote, pour les scrutins …
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- data.gouv.fr
Députés actifs de l'Assemblée nationale - Seine-Saint-Denis
Seine-Saint-Denis - Le DépartementUpdated 10 Nov 2026
… le nombre de mandats parlementaires exercé par le député * experienceDepute : expérience parlementaire (en jours, mois ou années) * scoreParticipation …
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Patrimoine maritime d’Occitanie
Région OccitanieUpdated 16 Jun 2025
Documents patrimoniaux et de mémoires maritimes collectés dans le cadre du Parlement de la Mer d’Occitanie et …
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Rijksbegrotingsstaten
DONL DataregisterUpdated 15 Sept 2026
… Het parlement oefent haar budgetrecht uit op artikelniveau; daarom zijn de overzichten in het voorstel van wet ook …
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Loi de finances initiale pour 2016 (LFI 2016)
DBUpdated 13 Dec 2018
… emploi en emploi temps plein (ETP)après le vote de loi de finances pour 2016 par le Parlement.
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Loi de finances initiale pour 2017 (LFI 2017)
DBUpdated 13 Dec 2018
… en emploi temps plein travaillé (ETPT) après le vote de loi de finances pour 2017 par le Parlement.
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Loi de finances initiale pour 2016 (LFI 2016)
Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018
… emploi en emploi temps plein (ETP)après le vote de loi de finances pour 2016 par le Parlement.
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Loi de finances initiale pour 2017 (LFI 2017)
Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018
… en emploi temps plein travaillé (ETPT) après le vote de loi de finances pour 2017 par le Parlement.
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