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2,823 datasets for “declarations”
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Données essentielles de la commande publique - Arrêté du 22/12/2022 - Marchés - Département des Hautes-Pyrénées
Département des Hautes-PyrénéesUpdated 14 Oct 2026
L’[arrêté](https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000046850496) du 22 décembre 2022 relatif aux données essentielles …
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VIH : Diagnostics d'infection à VIH (Région)
Santé publique FranceUpdated 18 Mar 2026
… Cette déclaration obligatoire est remplie par les cliniciens et/ou biologistes pour tout nouveau diagnostic, en ligne sur …
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Naissances de 2008 à 2017
INSEEUpdated 24 Jun 2019
Les statistiques annuelles concernent les enfants nés vivants ainsi que les jugements déclaratifs de naissance. Le lieu retenu …
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Revenus 2024 des foyers fiscaux - Tours Métropole Val de Loire
Direction Générale des Finances PubliquesUpdated 17 Jul 2026
… Cette situation reflète l’ensemble des déclarations d’impôt sur les revenus de 2024. Les statistiques portent sur …
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API DECP
Agence pour l'Informatique Financière de l'EtatUpdated 14 Nov 2026
L'[arrêté](https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/JORFTEXT000038318675) du 22 mars 2019 relatif aux données essentielles …
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Données essentielles de la commande publique - Département des Hautes-Pyrénées
Département des Hautes-PyrénéesUpdated 14 Oct 2026
Données moissonnées par le Ministère de l'Économie, des Finances et de la Relance et produites par le …
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Mpox : Incidence selon l'âge (Région)
Santé publique FranceUpdated 11 Nov 2026
… Ces déclarations obligatoires sont remplies par les cliniciens et/ou biologistes à partir d’un formulaire dédié. Les …
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Mpox : Incidence selon l'âge (France)
Santé publique FranceUpdated 11 Nov 2026
… Ces déclarations obligatoires sont remplies par les cliniciens et/ou biologistes à partir d’un formulaire dédié. Les …
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Mpox : Incidence selon le sexe (France)
Santé publique FranceUpdated 11 Nov 2026
… Ces déclarations obligatoires sont remplies par les cliniciens et/ou biologistes à partir d’un formulaire dédié. Les …
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Mpox : Incidence selon le sexe (Région)
Santé publique FranceUpdated 11 Nov 2026
… Ces déclarations obligatoires sont remplies par les cliniciens et/ou biologistes à partir d’un formulaire dédié. Les …
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Registre parcellaire graphique (RPG)
IGNUpdated 14 Mar 2024
… à l’ensemble des limites de parcelles agricoles déclarées l’année N, dans leur situation connue et arrêtée …
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Revenus 2023 des foyers fiscaux en Région Centre-Val de Loire
Direction Générale des Finances PubliquesUpdated 8 Sept 2025
… Cette situation reflète l’ensemble des déclarations d’impôt sur les revenus de 2023. Les statistiques portent sur …
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Revenus 2024 des foyers fiscaux en Région Centre-Val de Loire
Direction Générale des Finances PubliquesUpdated 17 Jul 2026
… Cette situation reflète l’ensemble des déclarations d’impôt sur les revenus de 2024. Les statistiques portent sur …
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Projets intentions d’achats publics Clermont Auvergne Métropole
Clermont Auvergne MétropoleUpdated 11 Jul 2024
Le jeu recense la déclaration des projets intentions d’achats pour Clermont Auvergne Métropole sur l’année 2024
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Projets intentions d’achats publics Clermont Auvergne Métropole
Clermont Auvergne MétropoleUpdated 11 Jul 2024
Le jeu recense la déclaration des projets intentions d’achats pour Clermont Auvergne Métropole sur l’année 2024
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ASSOCIATIONS - Journal_officiel
Commune de BrocasUpdated 12 Jul 2019
… Les déclarations de création, modification ou dissolution des associations régies par la loi de 1901, associations syndicales de …
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Aires de carénage dans les ports de plaisance, zones de mouillages et chantiers nautiques privés
CeremaUpdated 17 Apr 2026
Lien vers la fiche source Dans le cadre de la mise en œuvre du plan d’actions pour …
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Nombre de travailleurs salariés
IwepsUpdated 6 Dec 2019
… sortie des statistiques de salariés inactifs suite à la modification de la déclaration du personnel du secteur public …
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Que mesure le volet commerce de détail de l’Enquête Mensuelle de Conjoncture ?
Updated 23 Sept 2026
… Les indices publiés sont calculés à partir des déclarations de chiffre d’affaires TTC faites par les entreprises …
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Données essentielles de la commande publique - Département des Hautes-Pyrénées - avec marchés à 0 €
Département des Hautes-PyrénéesUpdated 25 Feb 2026
Données moissonnées par le Ministère de l'Économie, des Finances et de la Relance et produites par le …
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