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2,823 datasets for “declarations”
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Prime de partage de la valeur du secteur privé par an, par région x secteur NA28
Urssaf Caisse nationaleUpdated 20 May 2026
… DSN (Déclarations Sociales Nominatives) Champ : Secteur privé, champ des estimations trimestrielles d'emploi (ETE). Profondeur : depuis 2022. Précisions …
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Données Essentielles de la Commande Publique - Arrêté du 22/12/2022 - Concessions (invalides)
Ministères économiques et financiersUpdated 9 Nov 2026
L’[arrêté](https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000046850535) du 22 décembre 2022 relatif aux données essentielles …
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Taux de chômage en Pays de la Loire, en moyenne trimestrielle
Région des Pays de la LoireUpdated 31 Aug 2026
… L’introduction de la Déclaration sociale nominative (DSN) en remplacement du bordereau récapitulatif de cotisations (BRC) peut transitoirement …
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Les revenus des travailleurs indépendants, par département
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 25 Sept 2026
… Ce choix conditionne le mode de déclaration et de calcul de cotisations. A l’intérieur des deux statuts …
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Observatoire des organismes de formation en France — relevés datés
CertiformaUpdated 7 Sept 2026
… Les taux de certification sont calculés sur les organismes déclarés dans cette liste. Note de lecture : les chiffres …
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Données Essentielles de la Commande Publique - Arrêté du 22/12/2022 - Marchés de la Région Occitanie
Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 7 Jan 2025
_Ce jeu de données est interfacé avec le jeu de données[https://data.economie.gouv.fr/explore/dataset …
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Les revenus des travailleurs indépendants, par secteur d'activité
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 25 Sept 2026
… Ce choix conditionne le mode de déclaration et de calcul de cotisations. A l’intérieur des deux statuts …
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Les revenus des travailleurs indépendants, par département x secteur
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 25 Sept 2026
… Ce choix conditionne le mode de déclaration et de calcul de cotisations. A l’intérieur des deux statuts …
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Liste des prénoms par année
Ville de ParisUpdated 30 Jan 2016
Liste des prénoms déclarés à l'état-civil par année Exemple(s) de réutilisation(s) des données : - Datavisualisations …
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Prime de partage de la valeur du secteur privé par trimestre, France entière
Urssaf Caisse nationaleUpdated 22 Nov 2023
… DSN (Déclarations Sociales Nominatives) Champ : Secteur privé, champ des estimations trimestrielles d'emploi (ETE). Profondeur : depuis le troisième …
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Revenus 2021 des foyers fiscaux en Région Centre-Val de Loire
Direction Générale des Finances PubliquesUpdated 28 Jul 2023
… Cette situation reflète l’ensemble des déclarations d’impôt sur les revenus de 2021. Les statistiques portent sur …
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Revenus 2022 des foyers fiscaux en Région Centre-Val de Loire
Direction Générale des Finances PubliquesUpdated 19 Jun 2024
… Cette situation reflète l’ensemble des déclarations d’impôt sur les revenus de 2022. Les statistiques portent sur …
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Data of an online survey of French beekeepers regarding their breeding goal trait preferences
Kistler, TristanUpdated 2 Feb 2026
… combination of the various breeds declared by respondents, separated by " & " breed_1: first one of the breeds declared …
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Données Essentielles de la Commande Publique (DECP) - Arrêté du 22/12/2022 - Marchés
Ministères économiques et financiersUpdated 8 Nov 2026
L’[arrêté](https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000046850496) du 22 décembre 2022 relatif aux données essentielles …
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Données Essentielles de la Commande Publique - Arrêté du 22/12/2022 - Marchés CD11
Département de l'AudeUpdated 11 Mar 2025
L’[arrêté](https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000046850496) du 22 décembre 2022 relatif aux données essentielles …
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Données essentielles de la commande publique - Hérault Sport
Hérault SportUpdated 30 Nov 2021
Données moissonnées par le Ministère de l'Économie, des Finances et de la Relance et produites par Hérault …
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Données essentielles de la commande publique - Hérault énergies
Hérault EnergiesUpdated 30 Nov 2021
Données moissonnées par le Ministère de l'Économie, des Finances et de la Relance et produites par Hérault …
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Données essentielles de la commande publique - Hérault logement
Hérault LogementUpdated 30 Nov 2021
Données moissonnées par le Ministère de l'Économie, des Finances et de la Relance et produites par Hérault …
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COVID-19 Community Profile Report - County-Level
White House COVID-19 Team, Joint Coordination Cell, Data Strategy and Execution WorkgroupUpdated 15 May 2023
… after the end of the public health emergency declaration. The final release will be on May 15, 2023 …
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Liste des prénoms 2004 à 2012
Ville de ParisUpdated 6 Oct 2015
Liste des prénoms déclarés à l'état-civil de 2009 à 2012. Un "X" dans la case "sexe …
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