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2,823 datasets for “declarations”

  1. Opendatasoft hubLive preview

    Dispositif sur les revenus localisés sociaux et fiscaux par EPCI en Bretagne

    Région BretagneUpdated 10 Jul 2026

    Production d’un ensemble d’indicateurs sur les revenus déclarés (avant redistribution) d’une part, et sur les …

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  2. Opendatasoft hubLive preview

    Taux de chômage en Pays de la Loire, en moyenne trimestrielle

    INSEEUpdated 24 Sept 2026

    … L’introduction de la Déclaration sociale nominative (DSN) en remplacement du bordereau récapitulatif de cotisations (BRC) peut transitoirement …

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  3. Opendatasoft hubLive preview

    Taux de chômage en Pays de la Loire, en moyenne trimestrielle

    INSEEUpdated 31 Aug 2026

    … L’introduction de la Déclaration sociale nominative (DSN) en remplacement du bordereau récapitulatif de cotisations (BRC) peut transitoirement …

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  4. Opendatasoft hubLive preview

    Répartition de l'emploi - DSN

    INSEE, retraitement CAPBUpdated 29 Aug 2022

    La Base tous salariés (BTS), extraite de la Déclaration sociale nominative (DSN), se substitue à la Déclaration annuelle …

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  5. Opendatasoft hubLive preview

    Naissances de 2009 à 2018

    INSEEUpdated 15 Jan 2020

    … 19/09/2019 Les statistiques annuelles concernent les enfants nés vivants ainsi que les jugements déclaratifs de naissance …

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  6. Opendatasoft hubLive preview

    9abfc0ab-4537-482f-8eff-32df49d30307

    Ifremer - SIHUpdated 15 May 2025

    Lien vers la fiche source Les données "Ventes" du flux déclaratif contiennent essentiellement des données de ventes en …

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  7. Opendatasoft hubLive preview

    Prime de partage de la valeur par an, champ large, France entière

    Urssaf Caisse nationaleUpdated 20 May 2026

    … DSN (Déclarations Sociales Nominatives) Champ : ensemble des établissements cotisant à l'Urssaf (donc hors régime agricole). Profondeur : depuis …

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  8. Opendatasoft hubLive preview

    Prime de partage de la valeur par trimestre, champ large, France entière

    Urssaf Caisse nationaleUpdated 28 Aug 2026

    … DSN (Déclarations Sociales Nominatives) Champ : ensemble des établissements cotisant à l'Urssaf (donc hors régime agricole). Profondeur : depuis …

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  9. Opendatasoft hubLive preview

    Les revenus des travailleurs indépendants, par département

    UrssafUpdated 25 Sept 2026

    … A la différence de l’AE, le TI classique déclare annuellement son revenu dans la déclaration sociale des …

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  10. Opendatasoft hubLive preview

    Revenus disponibles, pauvreté et niveau de vie en 2013 (IRIS)

    INSEEUpdated 26 Sept 2018

    Les bases téléchargeables contiennent des indicateurs détaillés sur les revenus déclarés (avant redistribution), sur les revenus disponibles (après …

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  11. Opendatasoft hubLive preview

    Revenus disponibles, pauvreté et niveau de vie en 2013 (IRIS)

    INSEEUpdated 26 Sept 2018

    Les bases téléchargeables contiennent des indicateurs détaillés sur les revenus déclarés (avant redistribution), sur les revenus disponibles (après …

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  12. Opendatasoft hubLive preview

    Revenus disponibles, pauvreté et niveau de vie en 2013 (IRIS)

    INSEEUpdated 26 Sept 2018

    Les bases téléchargeables contiennent des indicateurs détaillés sur les revenus déclarés (avant redistribution), sur les revenus disponibles (après …

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  13. Opendatasoft hubLive preview

    Revenus disponibles, pauvreté et niveau de vie en 2013 (IRIS)

    INSEEUpdated 26 Sept 2018

    Les bases téléchargeables contiennent des indicateurs détaillés sur les revenus déclarés (avant redistribution), sur les revenus disponibles (après …

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  14. data.gouv.fr

    Données Essentielles de la Commande Publique - Arrêté du 22/12/2022 - Marchés (invalides)

    Ministères économiques et financiersUpdated 9 Nov 2026

    L’[arrêté](https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000046850496) du 22 décembre 2022 relatif aux données essentielles …

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  15. Opendatasoft hubLive preview

    Prime de partage de la valeur du secteur privé par an, France entière x secteur NA38

    Urssaf Caisse nationaleUpdated 20 May 2026

    … DSN (Déclarations Sociales Nominatives) Champ : Secteur privé, champ des estimations trimestrielles d'emploi (ETE). Profondeur : depuis 2022. Précisions …

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  16. Opendatasoft hubLive preview

    Les revenus des travailleurs indépendants, par secteur d'activité

    UrssafUpdated 25 Sept 2026

    … A la différence de l’AE, le TI classique déclare annuellement son revenu dans la déclaration sociale des …

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  17. data.gouv.fr

    Données Essentielles de la Commande Publique - Arrêté du 22/03/2019 - Marchés de la Région Occitanie

    Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 3 Jan 2025

    _Ce jeu de données est interfacé avec le jeu de données https://data.economie.gouv.fr/explore/dataset …

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  18. data.gouv.fr

    Liste des prénoms donnés à Châteauroux en 2023

    CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 7 Jul 2023

    Prénoms donnés en 2023 aux enfants nés et déclarés à l'état civil de la commune de Châteauroux.

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  19. Opendatasoft hubLive preview

    Prime de partage de la valeur du secteur privé par an, par département x secteur NA17

    Urssaf Caisse nationaleUpdated 20 May 2026

    … DSN (Déclarations Sociales Nominatives) Champ : Secteur privé, champ des estimations trimestrielles d'emploi (ETE). Profondeur : depuis 2022. Précisions …

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  20. Opendatasoft hubLive preview

    Les revenus des travailleurs indépendants, par département x secteur

    UrssafUpdated 25 Sept 2026

    … A la différence de l’AE, le TI classique déclare annuellement son revenu dans la déclaration sociale des …

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