Search results for batiments
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1,744 datasets for “batiments”
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Liste des voies et lieux - Ville de Lorient
Ville de LorientUpdated 31 Oct 2026
Liste des voies sur le territoire de la ville de Lorient. Ce jeu de données précise : * le code …
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Levers de contrôle de conformité des cotes PPRI
Rennes Métropole en accès libreUpdated 8 Dec 2022
Cette couche de points localise les cotes des nouveaux bâtiments situés en zone PPRI. La cote est relevée …
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Copropriétés en difficulté soutenues par la Région (CDSR) pour des travaux d'économies d'énergie
Région Île-de-FranceUpdated 18 Jan 2019
Copropriétés labellisées "Copropriété en difficulté soutenue par la Région" (CDSR). Elles sont aidées pour faire des travaux permettant …
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Grille de référence des dalles
Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026
[  Dictionnaire Public](https://data.bordeaux-metropole.fr/dicopub/#/dico …
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Planches du cadastre napoléonien
Département du DoubsUpdated 2 Oct 2018
… divisions de parcelles, créations de routes, constructions de bâtiments, etc.) **ne sont pas reportées sur les plans** ; elles …
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Base des diagnostics de performance énergétique (DPE) par commune (jusqu'en 2016) - Blois
ADEMEUpdated 15 Dec 2021
Depuis la directive européenne sur la performance énergétique des bâtiments entrée en vigueur en janvier 2003, les États …
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Terrasses autorisées en 2021
Ville et eurométropole de StrasbourgUpdated 18 Aug 2023
L'objectif du jeu de données est de recenser l'ensemble des terrasses autorisées en 2021 sur le …
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Zonage des PLU des communes de m2A
Mulhouse Alsace AgglomérationUpdated 12 Mar 2026
Ce jeu de données défini les secteurs et zones des PLU des communes de m2A. Sur les 39 …
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Réglementation de boisement
Département du DoubsUpdated 13 Nov 2026
Dans un contexte de croissance urbaine, de forte couverture boisée, d’une agriculture particulièrement dynamique (zone AOP) ou …
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Terrasses autorisées en 2023
Ville et eurométropole de StrasbourgUpdated 21 Dec 2023
L'objectif du jeu de données est de recenser l'ensemble des terrasses autorisées en 2023 sur le …
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Terrasses autorisées en 2024
Ville et eurométropole de StrasbourgUpdated 11 Dec 2024
L'objectif du jeu de données est de recenser l'ensemble des terrasses autorisées en 2024 sur le …
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Emprise des équipements publics
Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026
[  Dictionnaire Public ](https://data.bordeaux-metropole.fr/dicopub/#/dico …
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Points du canevas planimétrique de m2A
Mulhouse Alsace AgglomérationUpdated 26 Mar 2026
Ensemble de points d'appui, matérialisés par un repère sur le terrain, dont les coordonnées planimétriques (X,Y …
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Fond de plan
Bordeaux MétropoleUpdated 3 Apr 2019
Ce fond de plan, au format raster, est un assemblage des données de références : périmètre de commune, fleuve …
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Terrasses autorisées en 2025
Ville et eurométropole de StrasbourgUpdated 20 Nov 2025
L'objectif du jeu de données est de recenser l'ensemble des terrasses autorisées en 2025 sur le …
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Terrasses autorisées en 2026
Ville et eurométropole de StrasbourgUpdated 11 Nov 2026
L'objectif du jeu de données est de recenser l'ensemble des terrasses autorisées en 2026 sur le …
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Terrasses autorisées en 2022
Ville et eurométropole de StrasbourgUpdated 19 Dec 2022
L'objectif du jeu de données est de recenser l'ensemble des terrasses autorisées en 2022 sur le …
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Île de Sein - Emprise du bâti en 2014
équipe IndigeoUpdated 30 Sept 2021
Lien vers la fiche source Représente l’emprise des bâtiments de l’île de Sein en 2014 et …
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Volumes bâtis
Ville de ParisUpdated 12 Nov 2026
Donnée vecteur qui décrit les bâtiments de manière détaillée en différenciant les bâtis en fonction de leur hauteur …
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Volumes bâtis
Direction de l'Urbanisme - Ville de ParisUpdated 12 Nov 2026
Donnée vecteur qui décrit les bâtiments de manière détaillée en différenciant les bâtis en fonction de leur hauteur …
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