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2,823 datasets for “declarations”
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Données Essentielles de la Commande Publique - Arrêté du 22/12/2022 - Marchés CD11
DAJUpdated 11 Mar 2025
L’ arrêté du 22 décembre 2022 relatif aux données essentielles des marchés publics fixe la liste des données …
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Données Essentielles de la Commande Publique (DECP) - Arrêté du 22/12/2022 - Marchés
DAJUpdated 31 Dec 2025
L’ arrêté du 22 décembre 2022 relatif aux données essentielles des marchés publics fixe la liste des données …
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Postes de travail salarié selon le lieu de travail et le sexe de WalStat
IWEPS WalStatUpdated 10 Aug 2026
… récolte des données à partir de la déclaration multifonctionnelle (DmfA, relevé électronique du personnel) et non plus à …
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Données Essentielles de la Commande Publique (DECP) - Arrêté du 22/12/2022 - Marchés
DAJUpdated 8 Nov 2026
L’ arrêté du 22 décembre 2022 relatif aux données essentielles des marchés publics fixe la liste des données …
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Données Essentielles de la Commande Publique - Arrêté du 22/12/2022 - Marchés CCAM 2024
DAJUpdated 4 Nov 2025
L’ arrêté du 22 décembre 2022 relatif aux données essentielles des marchés publics fixe la liste des données …
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Le Droit de Préemption sur les fonds artisanaux, fonds de commerce ou baux commerciaux sur la commune d'Anglet
Ville d'AngletUpdated 12 Mar 2024
… Cette déclaration, accompagnée du bail commercial, doit mentionner les informations suivantes : prix et conditions de la cession envisagée …
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Données Essentielles de la Commande Publique - Arrêté du 22/12/2022 - Marchés Montoir de Bretagne
DAJUpdated 5 Feb 2026
L’ arrêté du 22 décembre 2022 relatif aux données essentielles des marchés publics fixe la liste des données …
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Données Essentielles de la Commande Publique - Arrêté du 22/12/2022 - Marchés CCAS Saint-Nazaire
DAJUpdated 5 Feb 2026
L’ arrêté du 22 décembre 2022 relatif aux données essentielles des marchés publics fixe la liste des données …
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Données Essentielles de la Commande Publique - Arrêté du 22/03/2019 - Concessions
Ministères économiques et financiersUpdated 8 Aug 2026
L’[arrêté](https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/JORFTEXT000038318675) du 22 mars 2019 relatif aux données essentielles …
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DONNEES : Zonage d'assainissement sur Colmar Agglomération
Colmar AgglomérationUpdated 8 Jan 2025
Document réglementaire, annexé aux documents d'urbanisme, permettant de définir : 1° Les zones d'assainissement collectif où la …
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Le Droit de Préemption sur les fonds artisanaux, fonds de commerce ou baux commerciaux sur la commune d'Anglet
Commune d'AngletUpdated 12 Mar 2024
… Cette déclaration, accompagnée du bail commercial, doit mentionner les informations suivantes : prix et conditions de la cession envisagée …
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Données Essentielles de la Commande Publique - Arrêté du 22/03/2019 - Marchés de la Région Occitanie
Région OccitanieUpdated 3 Jan 2025
Ce jeu de données est interfacé avec le jeu de données https://data.economie.gouv.fr/explore/dataset …
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Décès par commune, département et région de 2003 à 2013
INSEEUpdated 3 Nov 2015
Les statistiques annuelles concernent les décès domiciliés ainsi que les jugements déclaratifs de décès.
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Naissances par commune, département et région de 2003 à 2013
INSEEUpdated 26 Sept 2018
Les statistiques annuelles concernent les naissances domiciliées ainsi que les jugements déclaratifs de naissance.
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Naissances par commune, département et région de 2003 à 2013
INSEEUpdated 26 Sept 2018
Les statistiques annuelles concernent les naissances domiciliées ainsi que les jugements déclaratifs de naissance.
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Naissances par commune, département et région de 2003 à 2013
INSEEUpdated 26 Sept 2018
Les statistiques annuelles concernent les naissances domiciliées ainsi que les jugements déclaratifs de naissance.
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Naissances par commune, département et région de 2003 à 2013
INSEEUpdated 26 Sept 2018
Les statistiques annuelles concernent les naissances domiciliées ainsi que les jugements déclaratifs de naissance.
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Naissances par commune, département et région de 2003 à 2013
INSEEUpdated 26 Sept 2018
Les statistiques annuelles concernent les naissances domiciliées ainsi que les jugements déclaratifs de naissance.
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Naissances par commune, département et région de 2003 à 2013
INSEEUpdated 26 Sept 2018
Les statistiques annuelles concernent les naissances domiciliées ainsi que les jugements déclaratifs de naissance.
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Naissances par commune, département et région de 2003 à 2013
INSEEUpdated 26 Sept 2018
Les statistiques annuelles concernent les naissances domiciliées ainsi que les jugements déclaratifs de naissance.
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