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2,823 datasets for “declarations”
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Données Essentielles de la Commande Publique - Arrêté du 22/12/2022 - Marchés (invalides)
DAJUpdated 9 Nov 2026
L’ arrêté du 22 décembre 2022 relatif aux données essentielles des marchés publics fixe la liste des données …
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Aires de carénage dans les ports de plaisance, zones de mouillages et chantiers nautiques privés de Vendée
Updated 11 Sept 2020
Lien vers la fiche source Dans le cadre de la mise en oeuvre du plan d’actions pour …
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Aires de carénage dans les ports de plaisance, zones de mouillages et chantiers nautiques privés du Morbihan
Updated 5 Jan 2023
Lien vers la fiche source Dans le cadre de la mise en oeuvre du plan d’actions pour …
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Liste des prénoms féminins en 2012
Ville de ParisUpdated 8 Jan 2016
Liste des prénoms déclarés à l'état-civil en 2012
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Liste des prénoms masculins en 2012
Ville de ParisUpdated 6 Mar 2016
Liste des prénoms déclarés à l'état-civil en 2012
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Données Essentielles de la Commande Publique - Arrêté du 22/12/2022 - Concessions (invalides)
DAJUpdated 9 Nov 2026
L’ arrêté du 22 décembre 2022 relatif aux données essentielles des contrats de concession fixe la liste des …
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Demandes d'autorisation et décisions d'urbanisme de Nantes Métropole
Nantes MétropoleUpdated 13 Nov 2026
… PC Permis de construire PD Permis de démolir PA Permis d'aménager DP Déclarations préalables CUb Certificats d …
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Décès par commune et département de 2003 à 2013
INSEEUpdated 3 Nov 2015
Les statistiques annuelles concernent les décès domiciliés ainsi que les jugements déclaratifs de décès.
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Statistiques viti-vinicoles - Relevés annuels des stocks et des récoltes depuis 2009
Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018
… Vin blanc - Vin rouge - Vin rosé / Nombre de déclarations de récolte Relevé des volumes des stocks de vins …
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Données Essentielles de la Commande Publique - Arrêté du 22/12/2022 - Marchés de la Région Occitanie
Région OccitanieUpdated 7 Jan 2025
Ce jeu de données est interfacé avec le jeu de données https://data.economie.gouv.fr/explore/dataset …
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Nouvelle-Aquitaine : Zones vulnérables à la pollution par les nitrates d'origine agricole nouvellement classées en 2026
Updated 3 Sept 2026
Lien vers la fiche source Ce jeu de données contient les zones réglementées (objets surfaciques) des zones vulnérables …
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Aires de carenage dans les ports de plaisance, zones de mouillages et chantiers nautiques privés de la Corse-du-Sud
Updated 21 Sept 2021
Lien vers la fiche source Dans le cadre de la mise en oeuvre du plan d’actions pour …
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Statistiques des naissances de 2008 à 2017 dans les Hautes-Pyrénées
INSEEUpdated 5 Feb 2025
Les statistiques annuelles concernent les enfants nés vivants ainsi que les jugements déclaratifs de naissance. Le lieu retenu …
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Statistiques des naissances de 2018 à 2024 dans les Hautes-Pyrénées
INSEEUpdated 21 Jan 2026
Les statistiques annuelles concernent les enfants nés vivants ainsi que les jugements déclaratifs de naissance. Le lieu retenu …
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Aires de carénage dans les ports de plaisance, zones de mouillages et chantiers nautiques privés d'Ille-et-Vilaine
Updated 24 May 2023
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Aires de carénage dans les ports de plaisance, zones de mouillages et chantiers nautiques privés du Calvados
Updated 7 Jan 2025
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Données Essentielles de la Commande Publique - Arrêté du 22/03/2019 - Marchés
Ministères économiques et financiersUpdated 8 Aug 2026
L’[arrêté](https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/JORFTEXT000038318675) du 22 mars 2019 relatif aux données essentielles …
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Les naissances sur le Territoire de l'Ouest depuis 2014
INSEEUpdated 30 May 2023
Les statistiques annuelles concernent les enfants nés vivants ainsi que les jugements déclaratifs de naissance. Le lieu retenu …
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VIH : Diagnostics d'infection à VIH (France)
Santé publique FranceUpdated 18 Mar 2026
… Ces déclarations obligatoires sont remplies par les cliniciens et/ou biologistes pour tout nouveau diagnostic , en ligne sur …
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Périmètre de la Réserve de biosphère transfrontière Vosges du Nord-Pfälzerwald (2022-2032)
Parc naturel régional des Vosges du NordUpdated 14 Sept 2022
Périmètre mis à jour à l'occasion de l'examen périodique décennal de 2021, de la Réserve de …
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