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2,823 datasets for “declarations”
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Inventaire national des matières et déchets radioactifs présents sur le territoire départemental de Loir-Et-Cher
ANDRAUpdated 25 Oct 2018
… description physique des déchets selon les termes du déclarant pour les déclarations complexes. Pour les déclarations simples, les …
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Department Diversity Stats
data.winnipeg.caUpdated 24 Sept 2025
… For anonymization - when there are fewer than 10 employees who self-declare belonging to an equity group (15 …
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Aires protégées du gouvernement de la Nouvelle-Calédonie
Gouvernement de la Nouvelle-CalédonieUpdated 28 Dec 2023
L'espace maritime de la Nouvelle-Calédonie correspond à la zone économique exclusive (ZEE), les eaux intérieures et …
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Périmètre de la Réserve de biosphère transfrontière Vosges du Nord-Pfälzerwald (2014-2021)
Parc naturel régional des Vosges du NordUpdated 12 Sept 2022
Périmètre mis à jour à l'occasion de l'examen périodique décennal de 2014, de la Réserve de …
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Marchés publics de Saint-Maur-des-Fossés 2018-2022
DAJUpdated 9 Jun 2026
Ce jeu de données est lié à la visualisation suivante : Visualisation - Marchés publics de Saint-Maur-des-Fossés …
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Doctype, langue, encodage et viewport sur 1 000 sites publics locaux français (octobre 2026)
Leroy LeroyUpdated 16 Oct 2026
Relevé reproductible, mesuré le 16 octobre 2026, de quatre déclarations HTML de base sur la page d'accueil …
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Liste des prénoms par année
Ville de ParisUpdated 15 Mar 2016
Liste des prénoms déclarés à l'état-civil par année
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SIDA : Diagnostics de sida (France)
Santé publique FranceUpdated 18 Mar 2026
… Cette déclaration obligatoire est remplie par les cliniciens pour tout nouveau diagnostic de sida, en ligne sur www …
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Données Essentielles de la Commande Publique - Arrêté du 22/12/2022 - Marchés de Donges
DAJUpdated 5 Feb 2026
L’ arrêté du 22 décembre 2022 relatif aux données essentielles des marchés public fixe la liste des données …
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Données Essentielles de la Commande Publique - Arrêté du 22/12/2022 - Marchés de Pornichet
DAJUpdated 5 Feb 2026
L’ arrêté du 22 décembre 2022 relatif aux données essentielles des marchés public fixe la liste des données …
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Données Essentielles de la Commande Publique - Arrêté du 22/12/2022 - Marchés de Trignac
DAJUpdated 5 Feb 2026
L’ arrêté du 22 décembre 2022 relatif aux données essentielles des marchés public fixe la liste des données …
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Activité du support informatique de la Région Occitanie
Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 22 Sept 2025
… Chaque utilisateur peut déclarer un incident, réaliser une demande d'assistance ou de service. Chaque déclaration / demande fait …
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Liste Publique des Organismes de Formation - Hérault
Ministère du travailUpdated 31 Dec 2021
Conformément à l'article L.6351-7-1 du Code du Travail, la liste des organismes déclarés auprès …
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Données Essentielles de la Commande Publique - Arrêté du 22/12/2022 - Marchés de Saint-Joachim
DAJUpdated 5 Feb 2026
L’ arrêté du 22 décembre 2022 relatif aux données essentielles des marchés public fixe la liste des données …
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Données Essentielles de la Commande Publique - Arrêté du 22/12/2022 - Marchés de Saint-Nazaire
DAJUpdated 5 Feb 2026
L’ arrêté du 22 décembre 2022 relatif aux données essentielles des marchés public fixe la liste des données …
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Aires de carénage dans les ports de plaisance, zones de mouillages et chantiers nautiques privés de Gironde
Updated 31 Jan 2025
Lien vers la fiche source Dans le cadre de la mise en œuvre du plan d’actions pour …
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Données Essentielles de la Commande Publique - Arrêté du 22/12/2022 - Marchés de Saint-André-des-Eaux
DAJUpdated 5 Feb 2026
L’ arrêté du 22 décembre 2022 relatif aux données essentielles des marchés public fixe la liste des données …
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Statistiques viti-vinicoles - Relevés annuels des stocks et des récoltes depuis 2009
DGDDIUpdated 13 Dec 2018
… Vin blanc - Vin rouge - Vin rosé / Nombre de déclarations de récolte Relevé des volumes des stocks de vins …
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Données Essentielles de la Commande Publique - Arrêté du 22/12/2022 - Marchés de Saint-Nazaire Agglo-La CARENE
DAJUpdated 5 Feb 2026
L’ arrêté du 22 décembre 2022 relatif aux données essentielles des marchés public fixe la liste des données …
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Demandes d'autorisation et décisions d'urbanisme de Nantes Métropole
Nantes MétropoleUpdated 13 Nov 2026
… Déclarations préalables **CUb** | Certificats d'urbanisme ** ** **La validité (erreurs, fautes de frappes ou de syntaxe du déclarant ou …
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