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2,823 datasets for “declarations”
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Données Essentielles de la Commande Publique - Arrêté du 22/03/2019 - Concessions (invalides)
DAJUpdated 8 Aug 2026
L’ arrêté du 22 mars 2019 relatif aux données essentielles prévoit l’obligation pour tous les acheteurs publics …
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Données essentielles de la commande publique du Pôle Métropolitain Nantes-St Nazaire
DAJUpdated 18 Mar 2025
L’ arrêté du 22 mars 2019 relatif aux données essentielles prévoit l’obligation pour tous les acheteurs publics …
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PassSports et QPV
Updated 28 Oct 2025
Liste des associations s'étant déclarées comme favorables au pass'Sports et leur proximités aux QPV.
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01f49d20-935c-4d2f-acb8-b1622fc7c8d0
Ifremer - SIHUpdated 15 May 2025
Lien vers la fiche source Les données de "Marées" du flux déclaratif correspondent aux données de captures et …
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Activité du support informatique de la Région Occitanie
Région OccitanieUpdated 22 Sept 2025
… Chaque utilisateur peut déclarer un incident, réaliser une demande d'assistance ou de service. Chaque déclaration / demande fait …
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Liste des prénoms masculins en 2012
Ville de ParisUpdated 31 May 2015
Liste des prénoms déclarés à l'état-civil en 2012
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Liste des prénoms féminins en 2012
Ville de ParisUpdated 12 Jun 2015
Liste des prénoms déclarés à l'état-civil en 2012
- HTML
- CSV
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Liste des manifestations 2012
Updated 18 Sept 2019
Ensemble des manifestations publiques et associatives déclarés à la préfecture de l'année 2012.
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Liste des manifestations 2013
Updated 18 Sept 2019
Ensemble des manifestations publiques et associatives déclarées à la préfecture de l'année 2013.
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Liste des manifestations 2014
Updated 18 Sept 2019
Ensemble des manifestations publiques et associatives déclarées à la préfecture de l'année 2014.
- CSV
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Liste des manifestations 2016
Updated 18 Sept 2019
Ensemble des manifestations publiques et associatives déclarées à la préfecture de l'année 2016.
- CSV
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Liste des manifestations 2017
Updated 18 Sept 2019
Ensemble des manifestations publiques et associatives déclarées à la préfecture de l'année 2017.
- CSV
- JSON
- GEOJSON
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Liste des manifestations 2018
Updated 18 Sept 2019
Ensemble des manifestations publiques et associatives déclarées à la préfecture de l'année 2018.
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
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Liste des manifestations 2019
Updated 18 Sept 2019
Ensemble des manifestations publiques et associatives déclarées à la préfecture de l'année 2019.
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
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Liste des manifestations 2020
Updated 18 Sept 2019
Ensemble des manifestations publiques et associatives déclarées à la préfecture de l'année 2020.
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
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Liste des manifestations 2015
Updated 18 Sept 2019
Ensemble des manifestations publiques et associatives déclarées à la préfecture de l'année 2015.
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- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Périmètre du Parc naturel régional des Vosges du Nord (2014-2029)
Parc naturel régional des Vosges du NordUpdated 14 Sept 2022
Le périmètre est obtenue par la fusion des limites des communes de la BD Topo de l'IGN …
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Sujetos Vigilados por la Auditoría General de la República
Auditoría General de la República, Bogotá D.C.Updated 15 Jan 2024
… 1339 de 2000 de la Honorable Corte Constitucional declaró exequible el Decreto-Ley 272 de 2000 y amplió …
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Inventaire national des matières et déchets radioactifs présents sur le territoire français
ANDRAUpdated 25 Oct 2018
… description physique des déchets selon les termes du déclarant pour les déclarations complexes. Pour les déclarations simples, les …
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Inventaire des matières et déchets radioactifs présents sur le territoire de la Communauté urbaine de Dunkerque
ANDRAUpdated 8 Nov 2018
… description physique des déchets selon les termes du déclarant pour les déclarations complexes. Pour les déclarations simples, les …
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