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854 datasets for “pende”
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Données Essentielles de la Commande Publique - Arrêté du 22/03/2019 - Marchés (invalides)
Ministères économiques et financiersUpdated 8 Aug 2026
… contrats de concession sur leur profil d'acheteur pendant une durée de cinq ans. Il est également possible …
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Publication des arrêtés et décisions de Bordeaux Métropole
Bordeaux MétropoleUpdated 14 Nov 2026
… Cette formalité déclenche également le délai de 2 mois pendant lequel l’acte concerné peut faire l’objet …
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Déclarations des entrepreneurs de spectacles vivants
Ministère de la CultureUpdated 16 Jul 2025
… état d'une déclaration pendant le délai d'instruction du dossier. L'exercice de la profession au titre …
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Publication des arrêtés et décisions de la ville de Bordeaux
Ville de BordeauxUpdated 14 Nov 2026
… Cette formalité déclenche également le délai de 2 mois pendant lequel l’acte concerné peut faire l’objet …
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JOP 2024 - Limitations de travaux voirie-réseaux
Ville de ParisUpdated 11 Jan 2023
… travaux de remise en état des sites **Les prescriptions de la phase 2 sont maintenues pendant cette phase …
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Publication des arrêtés et décisions de la ville de Bordeaux
Bordeaux MétropoleUpdated 14 Nov 2026
… Cette formalité déclenche également le délai de 2 mois pendant lequel l’acte concerné peut faire l’objet …
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Signal réseau Corse - Recharge véhicule électrique
EDF Systèmes Energétiques InsulairesUpdated 9 Jun 2020
… Diminuant l’impact CO2 en favorisant la recharge pendant les heures où le mix électrique est moins carboné …
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JOP 2024 - Limitations de travaux voirie-réseaux
Direction de la Voirie et des Déplacements - Ville de ParisUpdated 11 Jan 2023
… Les prescriptions de la phase 2 sur les zones colorées sont maintenues pendant cette phase. Phase 4 : 16 …
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Jobs; sourcing abroad, lost and created
CBS OpenDataUpdated 27 Feb 2026
… The figures for 2021-2023 are provisional, pending comparison with the next reference period. Changes as of 27 …
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Données essentielles de la Commande publique - Ville d'Orléans
Orléans MétropoleUpdated 13 Nov 2026
… contrats de concession sur leur profil d'acheteur pendant une durée de cinq ans. Il est également possible …
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Publication des arrêtés du C.C.A.S. de la Ville de Bordeaux
Bordeaux MétropoleUpdated 14 Nov 2026
… Cette formalité déclenche également le délai de 2 mois pendant lequel l’acte concerné peut faire l’objet …
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Mémorial virtuel des morts pour la France de Loire-Atlantique au cours de la Première Guerre mondiale
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 21 Jun 2019
Liste des 25 994 soldats de Loire-Inférieure morts pour la France pendant la Première Guerre mondiale, rendue …
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Publication des délibérations et décisions du C.C.A.S. de la ville de Bordeaux
Bordeaux MétropoleUpdated 14 Nov 2026
… Cette formalité déclenche également le délai de 2 mois pendant lequel l’acte concerné peut faire l’objet …
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Adempimenti Legge 190/2012 art.1, comma 32
Updated 4 Dec 2024
… nel corso dell’anno precedente, anche se in pendenza di aggiudicazione (fermo restando il rispetto del principio di …
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Gestion de l'éclairage public nocturne des communes de Provence-Alpes-Côte d’Azur
arbe-provence-alpes-cote-dazurUpdated 31 Dec 2024
… La pollution lumineuse désigne l’ensemble des nuisances dues aux éclairages artificiels pendant la nuit sur le vivant …
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Publication des arrêtés du C.C.A.S. de la Ville de Bordeaux
CCAS de la ville de BordeauxUpdated 14 Nov 2026
… Cette formalité déclenche également le délai de 2 mois pendant lequel l’acte concerné peut faire l’objet …
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Mémorial virtuel des morts pour la France de Loire-Atlantique au cours de la Première Guerre mondiale
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 21 Jun 2019
Liste des 25 994 soldats de Loire-Inférieure morts pour la France pendant la Première Guerre mondiale, rendue …
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Trafic moyen journalier annuel sur le réseau routier national
Ministère de la Transition EcologiqueUpdated 29 Jan 2024
… anneeMesureTrafic = année pendant laquelle ont été effectuées les mesures TypeComptageTrafic = indique si le comptage des véhicules a été …
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Publication des délibérations et décisions du C.C.A.S. de la ville de Bordeaux
CCAS de la ville de BordeauxUpdated 14 Nov 2026
… Cette formalité déclenche également le délai de 2 mois pendant lequel l’acte concerné peut faire l’objet …
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EP : en_n_mef_stat_4_vu1_1_0
Updated 13 Nov 2026
… Pour récupérer cette information nécessaire uniquement pendant la phase de transition entre les 2 référentiels, il est nécessaire …
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