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854 datasets for “pende”

  1. data.gouv.fr

    Données Essentielles de la Commande Publique - Arrêté du 22/03/2019 - Marchés (invalides)

    Ministères économiques et financiersUpdated 8 Aug 2026

    … contrats de concession sur leur profil d'acheteur pendant une durée de cinq ans. Il est également possible …

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  2. data.gouv.fr

    Publication des arrêtés et décisions de Bordeaux Métropole

    Bordeaux MétropoleUpdated 14 Nov 2026

    … Cette formalité déclenche également le délai de 2 mois pendant lequel l’acte concerné peut faire l’objet …

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  3. Opendatasoft hubLive preview

    Déclarations des entrepreneurs de spectacles vivants

    Ministère de la CultureUpdated 16 Jul 2025

    … état d'une déclaration pendant le délai d'instruction du dossier. L'exercice de la profession au titre …

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  4. Opendatasoft hubLive preview

    Publication des arrêtés et décisions de la ville de Bordeaux

    Ville de BordeauxUpdated 14 Nov 2026

    … Cette formalité déclenche également le délai de 2 mois pendant lequel l’acte concerné peut faire l’objet …

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  5. data.gouv.fr

    JOP 2024 - Limitations de travaux voirie-réseaux

    Ville de ParisUpdated 11 Jan 2023

    … travaux de remise en état des sites **Les prescriptions de la phase 2 sont maintenues pendant cette phase …

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  6. data.gouv.fr

    Publication des arrêtés et décisions de la ville de Bordeaux

    Bordeaux MétropoleUpdated 14 Nov 2026

    … Cette formalité déclenche également le délai de 2 mois pendant lequel l’acte concerné peut faire l’objet …

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  7. data.gouv.fr

    Signal réseau Corse - Recharge véhicule électrique

    EDF Systèmes Energétiques InsulairesUpdated 9 Jun 2020

    … Diminuant l’impact CO2 en favorisant la recharge pendant les heures où le mix électrique est moins carboné …

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  8. Opendatasoft hubLive preview

    JOP 2024 - Limitations de travaux voirie-réseaux

    Direction de la Voirie et des Déplacements - Ville de ParisUpdated 11 Jan 2023

    … Les prescriptions de la phase 2 sur les zones colorées sont maintenues pendant cette phase. Phase 4 : 16 …

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  9. data.overheid.nl

    Jobs; sourcing abroad, lost and created

    CBS OpenDataUpdated 27 Feb 2026

    … The figures for 2021-2023 are provisional, pending comparison with the next reference period. Changes as of 27 …

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  10. data.gouv.fr

    Données essentielles de la Commande publique - Ville d'Orléans

    Orléans MétropoleUpdated 13 Nov 2026

    … contrats de concession sur leur profil d'acheteur pendant une durée de cinq ans. Il est également possible …

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  11. data.gouv.fr

    Publication des arrêtés du C.C.A.S. de la Ville de Bordeaux

    Bordeaux MétropoleUpdated 14 Nov 2026

    … Cette formalité déclenche également le délai de 2 mois pendant lequel l’acte concerné peut faire l’objet …

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  12. Opendatasoft hubLive preview

    Mémorial virtuel des morts pour la France de Loire-Atlantique au cours de la Première Guerre mondiale

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 21 Jun 2019

    Liste des 25 994 soldats de Loire-Inférieure morts pour la France pendant la Première Guerre mondiale, rendue …

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  13. data.gouv.fr

    Publication des délibérations et décisions du C.C.A.S. de la ville de Bordeaux

    Bordeaux MétropoleUpdated 14 Nov 2026

    … Cette formalité déclenche également le délai de 2 mois pendant lequel l’acte concerné peut faire l’objet …

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  14. Opendatasoft hubLive preview

    Adempimenti Legge 190/2012 art.1, comma 32

    Updated 4 Dec 2024

    … nel corso dell’anno precedente, anche se in pendenza di aggiudicazione (fermo restando il rispetto del principio di …

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  15. Opendatasoft hubLive preview

    Gestion de l'éclairage public nocturne des communes de Provence-Alpes-Côte d’Azur

    arbe-provence-alpes-cote-dazurUpdated 31 Dec 2024

    … La pollution lumineuse désigne l’ensemble des nuisances dues aux éclairages artificiels pendant la nuit sur le vivant …

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  16. Opendatasoft hubLive preview

    Publication des arrêtés du C.C.A.S. de la Ville de Bordeaux

    CCAS de la ville de BordeauxUpdated 14 Nov 2026

    … Cette formalité déclenche également le délai de 2 mois pendant lequel l’acte concerné peut faire l’objet …

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  17. data.gouv.fr

    Mémorial virtuel des morts pour la France de Loire-Atlantique au cours de la Première Guerre mondiale

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 21 Jun 2019

    Liste des 25 994 soldats de Loire-Inférieure morts pour la France pendant la Première Guerre mondiale, rendue …

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  18. Opendatasoft hubLive preview

    Trafic moyen journalier annuel sur le réseau routier national

    Ministère de la Transition EcologiqueUpdated 29 Jan 2024

    … anneeMesureTrafic = année pendant laquelle ont été effectuées les mesures TypeComptageTrafic = indique si le comptage des véhicules a été …

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  19. Opendatasoft hubLive preview

    Publication des délibérations et décisions du C.C.A.S. de la ville de Bordeaux

    CCAS de la ville de BordeauxUpdated 14 Nov 2026

    … Cette formalité déclenche également le délai de 2 mois pendant lequel l’acte concerné peut faire l’objet …

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  20. Opendatasoft hubLive preview

    EP : en_n_mef_stat_4_vu1_1_0

    Updated 13 Nov 2026

    … Pour récupérer cette information nécessaire uniquement pendant la phase de transition entre les 2 référentiels, il est nécessaire …

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