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959 datasets for “chart”
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Véloroutes euréliennes
Conseil départemental d'Eure-et-LoirUpdated 13 Nov 2026
… de la V41 "St-Jacques à vélo via Chartres ainsi que de la "Vallée Royale de l'Eure …
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Participation citoyenne - Consultations numériques 2019
DDCT - Direction de la Démocratie, des Citoyen.ne.s et des TerritoiresUpdated 17 Apr 2024
… charte des engagements réciproques entre Paris et associations - Questionnaire - 15/01/2019 au 10/02/2019 - Une charte …
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États des absences des conseillères départementales et conseillers départementaux aux réunions des instances délibératives et des commissions organiques susceptibles d'entraîner une modulation des indemnités
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 2 Sept 2026
… Code Général des Collectivités Territoriales et à la charte de déontologie et de probité des élues et élus …
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Liste maternelles Elysée
DGESCO - Ministère de l'éducation nationaleUpdated 12 Jun 2026
Fondé sur une charte de qualité franco-allemande, le réseau franco-allemand des écoles maternelles Elysée réunit des …
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City Owned and Leased Property (COLP)
data.cityofnewyork.usUpdated 18 May 2026
… as required by chapter 204 of the City Charter. It includes the location and current use of all …
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Fréquentation des structures culturelles d'Issy-les-Moulineaux
Ville d'Issy-les-MoulineauxUpdated 24 Feb 2020
… Médiathèque Centre-Ville, Médiathèque des Chartreux et Médiathèque du Temps des Cerises
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Fréquentation des structures culturelles d'Issy-les-Moulineaux
Ville d'Issy-les-MoulineauxUpdated 24 Feb 2020
… Médiathèque Centre-Ville, Médiathèque des Chartreux et Médiathèque du Temps des Cerises
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Téléphonie mobile - Exposition aux champs électromagnétiques
Direction de la Transition Écologique et du Climat - Ville de ParisUpdated 5 Nov 2026
… Il est par ailleurs précisé le nombre de dépassements du seuil de la charte parisienne de téléphonie mobile …
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Budget Participatif - Ville de Rennes - Saison 1 - Projets
Ville de RennesUpdated 9 Nov 2016
Avec la mise en place du budget participatif, dans le cadre de la charte de la démocratie locale …
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Les hôtels aristocratiques 14e s.
FNP 2021 d'après Alpage 2010 (B. Bove)Updated 15 Sept 2021
… On peut compléter ces données par des mentions éparses dans le Trésor des chartes (donations et confiscations en …
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Listes des lieux des boites de collecte de téléphone mobile usagés
Orange et Grand Paris SudUpdated 29 Sept 2026
… Conformément à la charte réemploi établie par l'éco organisme ECOSYSTEM, les Ateliers du Bocage certifient que toutes …
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Budget Participatif - Ville de Rennes - Saison 1 - Projets
Rennes Métropole en accès libreUpdated 9 Nov 2016
Avec la mise en place du budget participatif, dans le cadre de la charte de la démocratie locale …
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DTM of the Bulgarian Black Sea South Shore
Institute of Oceanology, Bulgarian Academy of Sciences (IO-BAS)Updated 13 Jan 2016
… data, data from harbor authorities and of digitized chart contours produced before 1998. The DTM at a source …
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P2024-0018 921 Bergen Avenue - Section 31
Updated 8 Mar 2024
… Kindle Education Foundation is proposing to develop a charter school in the existing building located at 921 Bergen …
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États des réductions des indemnités appliquées aux conseillères départementales et conseillers départementaux en raison de leurs absences aux réunions des instances délibératives et des commissions organiques
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 2 Sept 2026
… Code Général des Collectivités Territoriales et à la charte de déontologie et de probité des élues et élus …
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Historic Preservation Commission Application - H21-389 2495 JFK Blvd 2021
Updated 9 Sept 2021
… for the Learning Community Charter School, Owner Address: 2495 Kennedy Boulevard Block/Lot: 14101/25 Zone: R-1 …
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Liste maternelles Elysée
Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 12 Jun 2026
Fondé sur une charte de qualité franco-allemande, le réseau franco-allemand des écoles maternelles Elysée réunit des …
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Budget participatif - Ville de Rennes - Saison 7
Rennes Métropole en accès libreUpdated 10 Nov 2025
… Le Budget Participatif revient pour la saison 7! Dans le cadre de la charte de la démocratie locale …
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Nombre de Volontaires de Paris
Ville de ParisUpdated 1 Apr 2026
… Il s’agit du nombre de citoyens ayant signé la charte des volontaires de Paris, actifs cumulés depuis …
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Budget participatif - Ville de Rennes - Saison 5
Rennes Métropole en accès libreUpdated 5 Nov 2025
… Le Budget Participatif revient pour la saison 5! Dans le cadre de la charte de la démocratie locale …
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