Search results for prefets
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108 datasets for “prefets”
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Jardins remarquables de la région Île-de-France (données Drac)
L'Institut Paris RegionUpdated 16 Feb 2021
… Il s'agit d'un label d'État, accordé pour 5 ans par une décision du préfet de …
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Encadrement des loyers de Bordeaux 2023
Thomas LegrandUpdated 8 Jul 2023
… Un loyer de référence est fixé chaque année par le préfet sur la base des loyers constatés par …
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Liste Publique des Organismes de Formation - Hérault
Ministère du travailUpdated 31 Dec 2021
… Travail, la liste des organismes déclarés auprès du Préfet de Région territorialement compétent et à jour de leur …
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Stationnement sur voie publique - Stationnement interdit
Ville de ParisUpdated 13 Nov 2026
… confsign&disjunctive.typemob&disjunctive.zoneasp&disjunctive.stv&disjunctive.prefet) et [Stationnement sur voie publique - emprises](https://parisdata.opendatasoft …
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Bannissement des députés de la Convention nationale ayant voté la mort du roi Louis XVI (1816)
Ministère de la CultureUpdated 16 May 2022
… Le ministère de la Police demande alors aux préfets de département d'enquêter sur les députés régicides et …
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Bannissement des députés de la Convention nationale ayant voté la mort du roi Louis XVI (1816)
Ministère de la CultureUpdated 23 Oct 2025
… Le ministère de la Police demande alors aux préfets de département d'enquêter sur les députés régicides et …
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Encadrement des loyers de Est Ensemble
Aymeric DominiqueUpdated 8 Jul 2023
… Un loyer de référence est fixé chaque année par le préfet sur la base des loyers constatés par …
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ddef1b4c-0509-46e9-80b0-8b53fa837211
IfremerUpdated 16 May 2025
… de production de coquillages classées par arrêté du préfet du département. Sur la base du dénombrement dans les …
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Encadrement des loyers de Paris
Aymeric DominiqueUpdated 14 May 2025
… Un loyer de référence est fixé chaque année par le préfet sur la base des loyers constatés par …
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Arrêté de protection de biotope
CETE Normandie-CentreUpdated 14 Jan 2022
… travers un comité placé sous l'autorité du préfet, soit indirectement dans le cadre de dispositifs tels que …
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Encadrement des loyers de Plaine Commune
Aymeric DominiqueUpdated 8 Jul 2023
… Un loyer de référence est fixé chaque année par le préfet sur la base des loyers constatés par …
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Plan de Préventions des Risques Technologiques (PPRT)
DREAL Normandie (Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement Normandie)Updated 11 Aug 2025
… Comme dans le cas des plans de prévention des risques naturels, c’est le préfet qui prescrit, élabore …
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Encadrement des loyers de Plaine Commune 2023
Thomas LegrandUpdated 1 Jun 2023
… Un loyer de référence est fixé chaque année par le préfet sur la base des loyers constatés par …
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Elections municipales 2026 2nd tour | Ville d'Angers
Ville d'AngersUpdated 23 Mar 2026
… La dénomination des listes respecte l' arrêté du Préfet de Maine-et-Loire fixant l'état des candidatures …
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Stationnement sur voie publique - emprises
Ville de ParisUpdated 13 Nov 2026
… confsign&disjunctive.typemob&disjunctive.zoneasp&disjunctive.stv&disjunctive.prefet) et [Stationnement sur voie publique - Stationnement interdit](https://parisdata …
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Elections municipales 2026 2nd tour | Ville d'Angers
Angers Loire MétropoleUpdated 23 Mar 2026
… La dénomination des listes respecte l'[arrêté du Préfet de Maine-et-Loire](https://www.maine-et-loire …
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Encadrement des loyers à Lille, Hellemmes et Lomme - Zonage
Mairie de LilleUpdated 25 Nov 2020
… Un loyer de référence est fixé chaque année par le préfet sur la base des loyers constatés par …
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Schéma directeur IRVE
Toulouse MétropoleUpdated 3 Oct 2024
… du 10 mai 2021, après avis positif du Préfet, Toulouse Métropole publie les indicateurs de synthèse relatifs au …
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146c566c-1dd9-481d-8c3e-ad4f55d2caaf
SextantUpdated 15 May 2025
… L’état des lieux doit être adopté par le comité de bassin puis approuvé par le préfet coordonnateur …
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Suivi de l'ichtyofaune du Parc naturel marin du Golfe du Lion (PNMGL) : suivi mérou, corb, sar tambour
Parc naturel marin du Golfe du LionUpdated 31 Mar 2025
… En décembre 2013, les autorités compétentes en Méditerranée (préfet de la région Provence-Alpes-Côte d’Azur et …
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