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415 datasets for “plan-local”
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Plan Local d'Urbanisme métropolitain de Nantes Métropole - Assiettes de Servitudes d'Utilités Publiques surfaciques
Nantes MétropoleUpdated 22 Feb 2022
… Voir les explications d'utilisation dans la fiche parente : [Plan Local d'Urbanisme métropolitain](https://data.nantesmetropole.fr …
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Plan Local d'Urbanisme métropolitain de Nantes Métropole - Générateurs de Servitudes d'Utilités Publiques surfaciques
Nantes MétropoleUpdated 22 Feb 2022
… Voir les explications d'utilisation dans le fiche parente : [Plan Local d'Urbanisme métropolitain](https://data.nantesmetropole.fr …
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Zonage du Plan Local d'Urbanisme (EN VIGUEUR) Modification 6 approuvé le 09/07/2022 - Commune d'Anglet
Ville d'AngletUpdated 17 Jun 2026
Zonage du plan local d'urbanisme en vigueur sur la commune d'Anglet approuvé le 09 juillet 2022 …
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Zonage Robien et financement du Plan Local de l'Habitat de Rennes Métropole
Rennes MétropoleUpdated 19 Mar 2015
Cette couche permet de disposer de plusieurs informations issue de la superposition de plusieurs zonages dont : - l'armature …
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Zonage du Plan Local d'Urbanisme (ABROGE) Modification 4 approuvée le 20/07/2019 - Commune d'Anglet
Commune d'AngletUpdated 17 Jun 2026
Zonage du plan local d'urbanisme **abrogé** sur la commune d'Anglet du 20 juillet 2019 (modification 4 …
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Zonage Robien et financement du Plan Local de l'Habitat de Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 19 Mar 2015
Cette couche permet de disposer de plusieurs informations issue de la superposition de plusieurs zonages dont : \- l'armature …
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Prescriptions ponctuelles du Plan Local d'Urbanisme (EN VIGUEUR) Modification 6 approuvé le 09/07/2022 - Commune d'Anglet
Commune d'AngletUpdated 17 Jun 2026
Prescriptions ponctuelles du plan local d'urbanisme en vigueur sur la commune d'Anglet du 09 juillet 2022 …
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Prescriptions surfaciques du Plan Local d'Urbanisme (EN VIGUEUR) Modification 6 approuvé le 09/07/2022 - Commune d'Anglet
Commune d'AngletUpdated 17 Jun 2026
Prescriptions surfaciques du plan local d'urbanisme en vigueur sur la commune d'Anglet du 09 juillet 2022 …
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Plan Local d'Urbanisme métropolitain de Nantes Métropole - Grille numérique
Nantes MétropoleUpdated 23 Apr 2019
… les explications d'utilisation dans la fiche parente : Plan Local d'Urbanisme métropolitain Informations : la grille numérique évolue …
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Prescriptions linéaires du Plan Local d'Urbanisme (EN VIGUEUR) Modification 6 approuvé le 09/07/2022 - Commune d'Anglet
Commune d'AngletUpdated 2 Dec 2022
Prescriptions linéaires du plan local d'urbanisme en vigueur sur la commune d'Anglet du 09 juillet 2022 …
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Plan Local d'Urbanisme métropolitain de Nantes Métropole - Grille numérique
Nantes MétropoleUpdated 23 Apr 2019
… les explications d'utilisation dans la fiche parente : [Plan Local d'Urbanisme métropolitain](https://data.nantesmetropole.fr/explore …
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NYC Open Data Release Tracker
data.cityofnewyork.usUpdated 23 Sept 2026
A list of all datasets that were identified for publication on NYC Open Data and their current release …
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Zonage du Plan Local d'Urbanisme (EN VIGUEUR) Modification 6 approuvé le 09/07/2022 - Commune d'Anglet
Commune d'AngletUpdated 17 Jun 2026
Zonage du plan local d'urbanisme en vigueur sur la commune d'Anglet approuvé le 09 juillet 2022 …
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Plan Local d'Urbanisme de Saint-Nazaire Agglomération 2020 - Zonage
CARENEUpdated 18 Jun 2024
Le zonage est décrit dans le code de l'urbanisme sur la base d’une partition stricte, sans …
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Plan local d'urbanisme emprise des zones du périmètre de la Communauté urbaine de Dunkerque
Communauté urbaine de DunkerqueUpdated 24 Jul 2019
En France, le Plan Local d'Urbanisme (PLU) est le principal document de planification de l'urbanisme au …
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Plan Local d'Urbanisme de Saint-Nazaire Agglomération 2020 - Zonage
Saint-Nazaire agglo - La CARENEUpdated 18 Jun 2024
Le zonage est décrit dans le code de l'urbanisme sur la base d’une partition stricte, sans …
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Plan Local d'Urbanisme de Saint-Nazaire Agglomération 2020 - Prescriptions linéaires
CARENEUpdated 18 Jun 2024
Outre le zonage réglementaire (Zonage PLUI de la CARENE), les documents graphiques font apparaître un certain nombre de …
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Plan Local d'Urbanisme de Saint-Nazaire Agglomération 2020 - Prescriptions ponctuelles
CARENEUpdated 18 Jun 2024
Outre le zonage réglementaire (Zonage PLUI de la CARENE), les documents graphiques font apparaître un certain nombre de …
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Plan Local d'Urbanisme de Saint-Nazaire Agglomération 2020 - Prescriptions surfaciques
CARENEUpdated 18 Jun 2024
Outre le zonage réglementaire (Zonage PLUI de la CARENE), les documents graphiques font apparaître un certain nombre de …
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Plan Local d'Urbanisme de Saint-Nazaire Agglomération 2020 - Informations surfaciques
CARENEUpdated 18 Jun 2024
Outre le zonage réglementaire (Zonage PLUI de la CARENE), les documents graphiques font apparaître un certain nombre de …
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