Search results for parlement
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166 datasets for “parlement”
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Répertoire national des élus : Députés et sénateurs
Ministère de l'IntérieurUpdated 8 Feb 2019
Ce jeu de données présente les députés et les sénateurs en cours de mandat, selon leur circonscription et …
- CSV
- JSON
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Répertoire national des élus : Députés et sénateurs
Ministère de l'IntérieurUpdated 8 Feb 2019
Ce jeu de données présente les députés et les sénateurs en cours de mandat, selon leur circonscription et …
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- JSON
- GEOJSON
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Répertoire national des élus : Députés et sénateurs
Ministère de l'IntérieurUpdated 8 Feb 2019
Ce jeu de données présente les députés et les sénateurs en cours de mandat, selon leur circonscription et …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
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Répertoire national des élus : Députés et sénateurs
Ministère de l'IntérieurUpdated 8 Feb 2019
Ce jeu de données présente les députés et les sénateurs en cours de mandat, selon leur circonscription et …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
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Répertoire national des élus : Députés et sénateurs
Ministère de l'IntérieurUpdated 8 Feb 2019
Ce jeu de données présente les députés et les sénateurs en cours de mandat, selon leur circonscription et …
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- JSON
- GEOJSON
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Répertoire national des élus : Députés et sénateurs
Ministère de l'IntérieurUpdated 8 Feb 2019
Ce jeu de données présente les députés et les sénateurs en cours de mandat, selon leur circonscription et …
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- JSON
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Répertoire national des élus : Députés et sénateurs
Ministère de l'IntérieurUpdated 17 Feb 2025
Ce jeu de données présente les députés et les sénateurs en cours de mandat, selon leur circonscription et …
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Répertoire national des élus : Députés et sénateurs
Ministère de l'IntérieurUpdated 3 Nov 2026
Ce jeu de données présente les députés et les sénateurs en cours de mandat, selon leur circonscription et …
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Répertoire national des élus : Députés et sénateurs - Loir-et-Cher
Ministère de l'IntérieurUpdated 15 Oct 2019
Ce jeu de données présente les députés et les sénateurs en cours de mandat, selon leur circonscription et …
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Sacs à procès - Photos de l'affaire référence 2 B 22955
Conseil départemental de la Haute-GaronneUpdated 31 Jan 2024
… bannissement ; arrêt du parlement : relaxe.
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Sacs à procès - Photos de l'affaire référence 2 B 1522
Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 31 Jan 2024
… Parlement de Toulouse, Lot 02](https://data.haute-garonne.fr/explore/dataset/sacs-a-proces-du-parlement-de …
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Sacs à procès - Photos de l'affaire référence 2 B 962
Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 31 Jan 2024
… Parlement de Toulouse, Lot 02](https://data.haute-garonne.fr/explore/dataset/sacs-a-proces-du-parlement-de …
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Répertoire national des élus : Députés et sénateurs
Conseil départemental de l'IsèreUpdated 17 Feb 2025
Ce jeu de données présente les députés et les sénateurs en cours de mandat, selon leur circonscription et …
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- data.gouv.fr
Sacs à procès - Photos de l'affaire référence 2 B 22955
Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 31 Jan 2024
… bannissement ; arrêt du parlement : relaxe.
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Sacs à procès - Photos de l'affaire référence 2 B 1522
Conseil départemental de la Haute-GaronneUpdated 31 Jan 2024
… du jeu de données Sacs à procès du Parlement de Toulouse, Lot 02 . Ces photos ont été réalisées …
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Sacs à procès - Photos de l'affaire référence 2 B 962
Conseil départemental de la Haute-GaronneUpdated 31 Jan 2024
… du jeu de données Sacs à procès du Parlement de Toulouse, Lot 02 . Ces photos ont été réalisées …
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Patrimoine maritime d’Occitanie
Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 16 Jun 2025
Documents patrimoniaux et de mémoires maritimes collectés dans le cadre du Parlement de la Mer d’Occitanie et …
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Sacs à procès - Photos de l'affaire référence 2 B 3058
Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 31 Jan 2024
… Parlement de Toulouse, Lot 02](https://data.haute-garonne.fr/explore/dataset/sacs-a-proces-du-parlement-de …
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Sacs à procès - Photos de l'affaire référence 2 B 3058
Conseil départemental de la Haute-GaronneUpdated 31 Jan 2024
… du jeu de données Sacs à procès du Parlement de Toulouse, Lot 02 . Ces photos ont été réalisées …
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Fichier historique des Députés et de leurs mandats
Assemblée nationaleUpdated 29 May 2018
… appartenance aux organes parlementaires, aux assemblées parlementaires internationales et à des organismes extra-parlementaires où l’Assemblée nationale …
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