Search results for intercommunalit
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267 datasets for “intercommunalit”
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Les communes de Nevers Agglomération
Communauté d'Agglomération de NeversUpdated 6 Feb 2018
Carte des communes composant la Communauté d'Agglomération de Nevers
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Liste des EPCI de Guadeloupe
IGNUpdated 7 Jul 2023
Limite des Établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) issu de la BDTOPO© de l'IGN sur le territoire …
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Part des exploitations agricoles selon la certification biologique et la vente en circuits courts en France hexagonale en 2020, à l’échelle des pseudos-cantons, des intercommunalités et des départements
BERMOND, MichaëlUpdated 4 Nov 2025
Lien vers la fiche source À partir du recensement agricole 2020 ces données permettent d’identifier la part …
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Intercommunalité : liste des groupements (BANATIC) - France
Direction Générale des Collectivités Locales (DGCL) – BanaticUpdated 24 Sept 2026
Banatic, la Base nationale sur l'intercommunalité, constitue le système d'information de référence sur les données relatives …
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BANATIC : liste des groupements Intercommunalités - Millésimé - France
Direction Générale des Collectivités Locales (DGCL) – BanaticUpdated 24 Sept 2026
Banatic, la Base nationale sur l'intercommunalité, constitue le système d'information de référence sur les données relatives …
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Intercommunalité - CC Romorantinais et Monestois et limitrophes
Direction Générale des Collectivités Locales (DGCL) – BanaticUpdated 24 Sept 2026
Banatic, la Base nationale sur l'intercommunalité, constitue le système d'information de référence sur les données relatives …
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Dépenses culturelles des intercommunalités
Ministère de la CultureUpdated 11 Jul 2023
Dépenses culturelles 2019 et 2020 des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) comptant au moins une commune de …
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Communautés de Communes des Hautes-Pyrénées
Département des Hautes-PyrénéesUpdated 31 Dec 2025
Contours géographiques des Communautés de communes départementaux des Hautes-Pyrénées issus de la fusion des limites communales d …
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Communautés de Communes des Hautes-Pyrénées
Département des Hautes-PyrénéesUpdated 31 Dec 2025
Contours géographiques des Communautés de communes départementaux des Hautes-Pyrénées issus de la fusion des limites communales d …
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Communautés de Communes de l'Aude
Département de l'AudeUpdated 13 Feb 2020
Contours géographiques des Communautés de communes présentes sur le département de l'Aude issus de la fusion des …
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Communautés de Communes de l'Aude
Département de l'AudeUpdated 13 Feb 2020
Contours géographiques des Communautés de communes présentes sur le département de l'Aude issus de la fusion des …
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Découpage intercommunal - Meuse - (DETAIL_STRUCTIC)
Conseil départemental de la MeuseUpdated 30 May 2023
Découpage du département de la Meuse en communautés de communes ou communautés d'agglomération.
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Information de référence sur les communes
Région Île-de-FranceUpdated 16 Mar 2019
Informations de référence sur les communes franciliennes. La description précise des périmètres couverts par ce jeu de données …
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Information de référence sur les communes
Région Île-de-FranceUpdated 16 Mar 2019
Informations de référence sur les communes franciliennes. La description précise des périmètres couverts par ce jeu de données …
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DONNEES : Périmètres des structures intercommunales autour de Colmar
Colmar AgglomérationUpdated 8 Jan 2025
Périmètres des structures intercommunales (Agglo, Communauté de Communes, Sivom…) Attention, il convient de filtrer la donnée pour isoler …
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Action sociale des communes et des intercommunalités - Enquête ASCO
DREES/OSOL/BCLUpdated 22 Jan 2021
L’enquête sur l’action sociale des communes et intercommunalités (ASCO) effectuée par la DREES permet de disposer …
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Découpage de la région en secteurs d'étude
L'Institut Paris RegionUpdated 16 Feb 2021
… Ce découpage correspond en grande partie à des limites de SCOT et/ ou d'intercommunalité. Lorsque les communes …
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Scores de multi exposition environnementale de la région Île-de-France (indicateurs rapportés aux intercommunalités)
L'Institut Paris RegionUpdated 13 Apr 2026
… de 500m de côté, puis synthétisés à l'intercommunalité. Rapport : https://www.ors-idf.org/nos-travaux/publications …
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Établissement public de coopération intercommunale (EPCI)
Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de CorseUpdated 10 Jan 2018
Un établissement public de coopération intercommunale (EPCI) est une structure administrative regroupant plusieurs communes permettant d'exercer certaines …
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Groupements à fiscalité propre - les communes
Région Île-de-FranceUpdated 8 Jun 2015
En 2010, 5,8 millions de Franciliens (population municipale du recensement 2006) et 70 % des communes d'Île …
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