Search results for cotisation
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284 datasets for “cotisation”
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Dénombrement annuel des usagers des Urssaf, par organisme de gestion
UrssafUpdated 17 Jul 2025
Dénombrement en fin d'année des usagers des Urssaf par organisme de gestion. DATAVIZ : Carte du réseau et …
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La retraite supplémentaire facultative et l'épargne retraite
DREES/OSOL/BRETUpdated 20 Apr 2026
… à un produit de retraite supplémentaire Part des cotisants à un produit de retraite supplémentaire entre 2015 et …
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Mesures exceptionnelles Covid-19 : reports de cotisations Urssaf (TI), France entière x secteur NA88
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 9 Nov 2020
… Les montants de cotisations afférents ont été reportés pour un lissage sur de les échéances ultérieures. Les reports …
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La retraite supplémentaire facultative et l'épargne retraite
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 20 Apr 2026
… à un produit de retraite supplémentaire * Part des cotisants à un produit de retraite supplémentaire entre 2015 et …
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Mesures exceptionnelles Covid-19 : reports de cotisations Urssaf (TI), France entière x secteur NA88
Acoss-UrssafUpdated 9 Nov 2020
… Les montants de cotisations afférents ont été reportés pour un lissage sur de les échéances ultérieures. Les reports …
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Mesures exceptionnelles Covid-19 : reports de cotisations Urssaf (employeurs), France entière x secteur NA88
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 2 Jun 2021
… Les cotisations doivent en principe être payées au cours du mois suivant la période d’emploi rémunérée : * au …
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Table CTP avec historique
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 2 Nov 2026
Table des codes types de personnel avec historique.
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Mesures exceptionnelles Covid-19 : reports de cotisations Urssaf (employeurs), France entière x secteur NA88
Acoss-UrssafUpdated 2 Jun 2021
… Les cotisations doivent en principe être payées au cours du mois suivant la période d’emploi rémunérée : au …
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Mesures exceptionnelles Covid-19 : reports de cotisations Urssaf (TI), par département x grand secteur
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 9 Nov 2020
Données par département et grand secteur d'activité relatives aux reports de cotisations des travailleurs indépendants dans le …
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Mesures exceptionnelles Covid-19 : reports de cotisations Urssaf (employeurs), par département x grand secteur
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 2 Jun 2021
Données par département et grand secteur d'activité relatives aux reports de cotisations des employeurs affiliés au régime …
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Tableau équivalence données individuelles et agrégées
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 16 Oct 2026
Cette table établit l’équivalence entre les données individuelles et agrégées en DSN
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Mesures exceptionnelles Covid-19 : reports de cotisations Urssaf (TI), par département x grand secteur
Acoss-UrssafUpdated 9 Nov 2020
Données par département et grand secteur d'activité relatives aux reports de cotisations des travailleurs indépendants dans le …
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Mesures exceptionnelles Covid-19 : reports de cotisations Urssaf (employeurs)
Acoss-UrssafUpdated 29 Sept 2020
Données par département et grand secteur d'activité relatives aux reports de cotisations des employeurs affiliés au régime …
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Mesures exceptionnelles Covid-19 : reports de cotisations Urssaf (employeurs) en Guadeloupe
Acoss-UrssafUpdated 26 Jan 2021
Données par département et grand secteur d'activité relatives aux reports de cotisations des employeurs affiliés au régime …
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Mesures exceptionnelles Covid-19 : reports de cotisations Urssaf (employeurs), par département x grand secteur
Acoss-UrssafUpdated 2 Jun 2021
Données par département et grand secteur d'activité relatives aux reports de cotisations des employeurs affiliés au régime …
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Mesures exceptionnelles Covid-19 : reports de cotisations Urssaf (employeurs), par département x grand secteur
Acoss-UrssafUpdated 27 May 2020
Données par département et grand secteur d'activité relatives aux reports de cotisations des employeurs affiliés au régime …
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Cartographie nationale des accueils Urssaf
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 22 Dec 2025
Cartographie par site, modalité, jour et horaires d'accueil. Cette cartographie est mise à jour selon une fréquence …
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Taux d'impayés mensuels - entreprises de 10 salariés ou plus, par région
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 21 Oct 2026
… Urssaf _Précisions méthodologiques_ \- Le taux d’impayés est calculé comme le rapport entre les cotisations restant à recouvrer …
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Taux d'impayés mensuels - entreprises de 10 salariés ou plus, par ancienne région
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 21 Oct 2026
… Urssaf _Précisions méthodologiques_ \- Le taux d’impayés est calculé comme le rapport entre les cotisations restant à recouvrer …
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Table_Taux_VM_VMA_VMRR
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 9 Sept 2026
Tableau de recensement des taux de versement mobilité, versement mobilité additionnel et versement mobilité régional et rural, par …
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