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565 datasets for “dotation”

  1. Opendatasoft hubLive preview

    Antibiotiques : Consommation en EHPAD sans pharmacie à usage intérieur (Région)

    Santé publique FranceUpdated 18 Nov 2025

    … prescrits aux résidents font l’objet d’une dotation financière globale à l’établissement. Pour ces Ehpad, des …

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  2. data.gouv.fr

    Compte administratif du budget annexe NPNRU - Tours

    Ville de ToursUpdated 8 Oct 2026

    … ni encaissement, ni décaissement effectif ( par exemple, des dotations aux amortissements). Les dépenses / recettes réelles donnent lieu à …

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  3. Opendatasoft hubLive preview

    Associations dont le siège social est à Roubaix (données RNA - Journal officiel des associations et fondations d'entreprises)

    Administration du Premier ministre / Journal officiel des associations et fondations d'entrepriseUpdated 15 Jul 2023

    … dissolution ou suspension d’activité des fonds de dotation. NB : depuis le 1er janvier 2010, chaque association est …

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  4. Opendatasoft hubLive preview

    Compte administratif du budget annexe NPNRU - Tours

    Ville de ToursUpdated 8 Oct 2026

    … ni encaissement, ni décaissement effectif ( par exemple, des dotations aux amortissements). Les dépenses / recettes réelles donnent lieu à …

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  5. data.gouv.fr

    Budget Annexe du NPNRU - Tours

    Ville de ToursUpdated 8 Oct 2026

    … ni encaissement, ni décaissement effectif ( par exemple, des dotations aux amortissements). Les dépenses / recettes réelles donnent lieu à …

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  6. Opendatasoft hubLive preview

    Compte administratif du budget annexe du Grand Théâtre - Tours

    Ville de ToursUpdated 8 Oct 2026

    … ni encaissement, ni décaissement effectif ( par exemple, des dotations aux amortissements). Les dépenses / recettes réelles donnent lieu à …

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  7. data.gouv.fr

    Compte administratif du budget annexe du Grand Théâtre - Tours

    Ville de ToursUpdated 8 Oct 2026

    … ni encaissement, ni décaissement effectif ( par exemple, des dotations aux amortissements). Les dépenses / recettes réelles donnent lieu à …

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  8. Opendatasoft hubLive preview

    Budget Annexe du NPNRU - Tours

    Ville de ToursUpdated 8 Oct 2026

    … ni encaissement, ni décaissement effectif ( par exemple, des dotations aux amortissements). Les dépenses / recettes réelles donnent lieu à …

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  9. Opendatasoft hubLive preview

    Budget Annexe du Grand Théâtre - Tours

    Ville de ToursUpdated 8 Oct 2026

    … ni encaissement, ni décaissement effectif ( par exemple, des dotations aux amortissements). Les dépenses / recettes réelles donnent lieu à …

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  10. Opendatasoft hubLive preview

    Population par sexe, âge et nationalité (2014)

    INSEEUpdated 28 May 2018

    … de recensement et reçoivent, à ce titre, une dotation financière de l'État. L'Insee a pour mission …

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  11. Opendatasoft hubLive preview

    Population à Rennes Métropole par sexe, âge et nationalité par commune (2014)

    INSEEUpdated 26 Mar 2018

    … de recensement et reçoivent, à ce titre, une dotation financière de l'État. L'Insee a pour mission …

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  12. data.gouv.fr

    Budget Annexe du Grand Théâtre - Tours

    Ville de ToursUpdated 8 Oct 2026

    … ni encaissement, ni décaissement effectif ( par exemple, des dotations aux amortissements). Les dépenses / recettes réelles donnent lieu à …

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  13. Opendatasoft hubLive preview

    Population par sexe, âge et nationalité par commune (2014)

    INSEEUpdated 10 Aug 2017

    … de recensement et reçoivent, à ce titre, une dotation financière de l'État. L'Insee a pour mission …

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  14. Opendatasoft hubLive preview

    Population par sexe, âge et nationalité par commune (2014)

    INSEEUpdated 26 Sept 2018

    … de recensement et reçoivent, à ce titre, une dotation financière de l'État. L'Insee a pour mission …

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  15. Opendatasoft hubLive preview

    Population par sexe, âge et nationalité par commune (2014)

    INSEEUpdated 26 Sept 2018

    … de recensement et reçoivent, à ce titre, une dotation financière de l'État. L'Insee a pour mission …

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  16. Opendatasoft hubLive preview

    Population par sexe, âge et nationalité par commune (2014)

    INSEEUpdated 26 Sept 2018

    … de recensement et reçoivent, à ce titre, une dotation financière de l'État. L'Insee a pour mission …

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  17. Opendatasoft hubLive preview

    Population par sexe, âge et nationalité par commune (2014)

    INSEEUpdated 26 Sept 2018

    … de recensement et reçoivent, à ce titre, une dotation financière de l'État. L'Insee a pour mission …

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  18. Opendatasoft hubLive preview

    Population par sexe, âge et nationalité par commune (2014)

    INSEEUpdated 26 Sept 2018

    … de recensement et reçoivent, à ce titre, une dotation financière de l'État. L'Insee a pour mission …

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  19. Opendatasoft hubLive preview

    Population par sexe, âge et nationalité par commune (2014)

    INSEEUpdated 26 Sept 2018

    … de recensement et reçoivent, à ce titre, une dotation financière de l'État. L'Insee a pour mission …

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  20. Opendatasoft hubLive preview

    Population par sexe, âge et nationalité par commune (2014)

    INSEEUpdated 26 Sept 2018

    … de recensement et reçoivent, à ce titre, une dotation financière de l'État. L'Insee a pour mission …

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