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565 datasets for “dotation”

  1. data.gouv.fr

    Budget primitif (BP) 2022 du CCAS de la Ville de Nantes

    Ville de NantesUpdated 28 Feb 2022

    … Il s'agit, par exemple, des dotations aux amortissements. Au contraire des opérations d'ordre, les dépenses (recettes …

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  2. data.gouv.fr

    Budget primitif (BP) 2024 du CCAS de la Ville de Nantes

    Ville de NantesUpdated 16 Apr 2026

    … Il s'agit, par exemple, des dotations aux amortissements. Au contraire des opérations d'ordre, les dépenses (recettes …

    • CSV
    • JSON
  3. data.gouv.fr

    Budget primitif (BP) 2023 du CCAS de la Ville de Nantes

    Ville de NantesUpdated 16 Apr 2026

    … Il s'agit, par exemple, des dotations aux amortissements. Au contraire des opérations d'ordre, les dépenses (recettes …

    • CSV
    • JSON
  4. data.gouv.fr

    Budget primitif (BP) 2025 du CCAS de la Ville de Nantes

    Ville de NantesUpdated 16 Apr 2026

    … Il s'agit, par exemple, des dotations aux amortissements. Au contraire des opérations d'ordre, les dépenses (recettes …

    • CSV
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  5. data.gouv.fr

    Budget primitif (BP) 2026 du CCAS de la Ville de Nantes

    Ville de NantesUpdated 17 Apr 2026

    … Il s'agit, par exemple, des dotations aux amortissements. Au contraire des opérations d'ordre, les dépenses (recettes …

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  6. data.gouv.fr

    Budget primitif (BP) 2019 de la Ville de Nantes

    Ville de NantesUpdated 11 Feb 2019

    … Il s'agit, par exemple, des dotations aux amortissements. Au contraire des opérations d'ordre, les dépenses (recettes …

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  7. data.gouv.fr

    Budget primitif (BP) 2019 de Nantes Métropole

    Nantes MétropoleUpdated 13 Feb 2019

    … Il s'agit, par exemple, des dotations aux amortissements. Au contraire des opérations d'ordre, les dépenses (recettes …

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  8. Opendatasoft hubLive preview

    Budget primitif (BP) 2018 de la Ville de Nantes

    Ville de NantesUpdated 9 Feb 2018

    … Il s'agit, par exemple, des dotations aux amortissements. Au contraire des opérations d'ordre, les dépenses (recettes …

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  9. data.gouv.fr

    Budget primitif (BP) 2018 de la Ville de Nantes

    Ville de NantesUpdated 9 Feb 2018

    … Il s'agit, par exemple, des dotations aux amortissements. Au contraire des opérations d'ordre, les dépenses (recettes …

    • CSV
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  10. Opendatasoft hubLive preview

    Actif réévalué des communes 2025

    OFGLUpdated 27 Oct 2026

    … l’épargne brute ou par les subventions et dotations d’investissement. Ces informations ont vocation à éclairer l …

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  11. Opendatasoft hubLive preview

    Actif réévalué des groupements à fiscalité propre 2025

    OFGLUpdated 27 Oct 2026

    … l’épargne brute ou par les subventions et dotations d’investissement. Ces informations ont vocation à éclairer l …

    • CSV
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    • GEOJSON
    • ODS API
  12. data.gouv.fr

    Compte administratif du budget Principal - Tours

    Ville de ToursUpdated 8 Oct 2026

    … ni encaissement, ni décaissement effectif ( par exemple, des dotations aux amortissements). Les dépenses / recettes réelles donnent lieu à …

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  13. Opendatasoft hubLive preview

    Compte administratif du budget Principal - Tours

    Ville de ToursUpdated 8 Oct 2026

    … ni encaissement, ni décaissement effectif ( par exemple, des dotations aux amortissements). Les dépenses / recettes réelles donnent lieu à …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  14. data.gouv.fr

    Budget Principal - Tours

    Ville de ToursUpdated 23 Dec 2025

    … ni encaissement, ni décaissement effectif ( par exemple, des dotations aux amortissements). Les dépenses / recettes réelles donnent lieu à …

    • CSV
    • JSON
  15. Opendatasoft hubLive preview

    Budget Principal - Tours

    Ville de ToursUpdated 23 Dec 2025

    … ni encaissement, ni décaissement effectif ( par exemple, des dotations aux amortissements). Les dépenses / recettes réelles donnent lieu à …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  16. data.gouv.fr

    Compte administratif du budget annexe du Cimetière - Tours

    Ville de ToursUpdated 8 Oct 2026

    … ni encaissement, ni décaissement effectif ( par exemple, des dotations aux amortissements). Les dépenses / recettes réelles donnent lieu à …

    • CSV
    • JSON
  17. Opendatasoft hubLive preview

    Compte administratif du budget annexe du Cimetière - Tours

    Ville de ToursUpdated 8 Oct 2026

    … ni encaissement, ni décaissement effectif ( par exemple, des dotations aux amortissements). Les dépenses / recettes réelles donnent lieu à …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  18. data.gouv.fr

    Budget Annexe du Cimetière - Tours

    Ville de ToursUpdated 8 Oct 2026

    … ni encaissement, ni décaissement effectif ( par exemple, des dotations aux amortissements). Les dépenses / recettes réelles donnent lieu à …

    • CSV
    • JSON
  19. Opendatasoft hubLive preview

    Budget Annexe du Cimetière - Tours

    Ville de ToursUpdated 8 Oct 2026

    … ni encaissement, ni décaissement effectif ( par exemple, des dotations aux amortissements). Les dépenses / recettes réelles donnent lieu à …

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    • GEOJSON
    • ODS API
  20. Opendatasoft hubLive preview

    Antibiotiques : Consommation en EHPAD sans pharmacie à usage intérieur (France)

    Santé publique FranceUpdated 18 Nov 2025

    … prescrits aux résidents font l’objet d’une dotation financière globale à l’établissement. Pour ces Ehpad, des …

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