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5,542 datasets for “utilisation”
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Statistiques Jugements de procédures collectives en 2025
InfogreffeUpdated 5 Nov 2026
… de données est disponible uniquement pour les utilisateurs connectés* Nouvel utilisateur ? - Créez votre compte [ICI](https://opendata.datainfogreffe …
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Mode d'occupation du sol historique - année 1955
Le Havre Seine MétropoleUpdated 9 Apr 2024
Découpage du territoire selon le mode d'occupation du sol (MOS) en 1955. Le mode d'occupation du …
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Plan de sauvegarde et de mise en valeur de la ville de Nantes - Grille numérique
Ville de NantesUpdated 3 Sept 2021
Grille utilisée pour la production des plans du PSMV Voir les explications d'utilisation dans la fiche parente …
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Végétaux utilisables dans les aménagements urbains méditerranéens (base de données Sesame13)
Conseil départemental des Bouches-du-RhôneUpdated 9 Jul 2025
Cette base de données des **Services EcoSystémiques rendus par les Arbres Modulés selon l’Essence ( SESAME13 )** vise à …
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Mode d'occupation du sol historique - année 2011
Le Havre Seine MétropoleUpdated 9 Apr 2024
Découpage du territoire selon le mode d'occupation du sol (MOS) en 2011. Le mode d'occupation du …
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Mode d'occupation du sol historique - année 1973
Le Havre Seine MétropoleUpdated 9 Apr 2024
Découpage du territoire selon le mode d'occupation du sol (MOS) en 1973. Le mode d'occupation du …
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Mode d'occupation du sol historique - année 1985
Le Havre Seine MétropoleUpdated 9 Apr 2024
Découpage du territoire selon le mode d'occupation du sol (MOS) en 1985. Le mode d'occupation du …
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Mode d'occupation du sol historique - année 2001
Le Havre Seine MétropoleUpdated 9 Apr 2024
Découpage du territoire selon le mode d'occupation du sol (MOS) en 2001. Le mode d'occupation du …
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Données physicochimiques issues du Projet EMERITAT : Utilisation de modèles d’exposition aux pesticides pour la reconstitution et la mise en oeuvre de scénarios réalistes de contamination de mésocosmes permettant d’étudier les impacts d’itinéraires techniques sur les organismes aquatiques.
OLITRAULT, MartineUpdated 18 May 2021
Lien vers la fiche source Données de physicochimie mesurées dans l´eau des mésocosmes utilisés lors du projet …
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Glossaire RH de la CDC
CDCUpdated 4 Dec 2024
Ce jeu de données liste les notions de ressources humaines utilisées à la Caisse des Dépôts (établissement public …
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Projet Artisols - Atlas cartographique - Occitanie
CORNIC, ALEXIAUpdated 1 Apr 2022
Lien vers la fiche source Le projet ArtiSols , soutenu par la Région Occitanie et le Fonds Européen de …
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Data Management Plan for the Metabolic Profiling and Metabolomic Platform (P2M2)
Filangi, OlivierUpdated 4 May 2023
… Ce document détaille les protocoles utilisés pour la collecte, le stockage, l'analyse, l'interprétation et le partage …
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Couples - familles - ménages en 2014
INSEEUpdated 31 Jul 2017
… Mode d'utilisation des données Les bases de données sont proposées aux utilisateurs notamment pour comparer des communes …
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IRA - Commentaires
Updated 9 Sept 2026
Commentaires utilisés dans le bulletin IRA
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Granular Aggregate / Agrégats granulaires
Department of Natural Resources / Ministère des Ressources naturellesUpdated 1 Nov 2026
… Ces ressources importantes sont utilisées dans le cadre de la construction et de l’entretien des infrastructures.
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Sit@del2 - Logements commencés par utilisation et par commune en date réelle - Millésimé - France
Ministère de l’Écologie, de l’Énergie, du Développement durable et de la Mer (MEEDDM), Commissariat général au développement durable (CGDD), Service de l’observation et des statistiques (SOeS), Sous-direction des statistiques du logement et de la constructionUpdated 30 Apr 2021
Logements commencés par utilisation en date réelle. Les données de Sitadel2 proviennent des formulaires de permis de construire …
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Nomenclature des catégories juridiques - France
INSEEUpdated 24 Sept 2026
Ce jeu de données contient les codes utilisés pour décrire le statut juridique des personnes morales en France …
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Sit@del2 - Logements commencés par utilisation et par commune en date réelle - Millésimé - CC Romorantinais et Monestois
Ministère de l’Écologie, de l’Énergie, du Développement durable et de la Mer (MEEDDM), Commissariat général au développement durable (CGDD), Service de l’observation et des statistiques (SOeS), Sous-direction des statistiques du logement et de la constructionUpdated 30 Apr 2021
Logements commencés par utilisation en date réelle. Les données de Sitadel2 proviennent des formulaires de permis de construire …
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Emplois par activité et pour les femmes en 2021
Saint-Quentin-en-YvelinesUpdated 18 Sept 2024
… Les bases de données sont proposées aux utilisateurs notamment pour comparer des communes, regrouper des modalités de variables …
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c4e0c660-9ef9-475d-a73f-ac8c669e8924
Office français de la biodiversitéUpdated 19 Jul 2016
Lien vers la fiche source Unités de rapportage utilisées pour les parties françaises des sous-régions marines européennes …
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