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3,184 datasets for “programme”
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Bouwprojecten Den Haag
Gemeente Den HaagUpdated 26 Mar 2026
Beschrijving: Locaties van gemeentelijke en particuliere bouwprojecten Beperkingen: Deze dataset is niet geschikt voor juridische of landmeetkundige doeleinden …
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Exécution du budget de l'État 2011, budget général en crédits de paiement (CP) (PLR 2011)
Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018
Données d'exécution des crédits de paiement (CP) du budget général (BG) par mission / programme / action et titre …
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RhônEco - Belley 2004-2018 : Suivi scientifique du programme de restauration hydraulique et écologique du Rhône
UMR 5023 - LEHNAUpdated 20 May 2019
Lien vers la fiche source Suivi des vieux-Rhône : chenal principal du Rhône - Suivi des peuplements de poissons …
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Exécution du budget de l'État 2011, budget des comptes d'affectation spéciale en autorisations d'engagement (AE) (PLR 2011)
DBUpdated 13 Dec 2018
Données d'exécution des autorisations d'engagement (AE) des comptes d'affectation spéciale par mission / programme / action et …
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Exécution du budget de l'État 2011, budget des comptes d'affectation spéciale en crédits de paiement (CP) (PLR 2011)
DBUpdated 13 Dec 2018
Données d'exécution des crédits de paiement (CP) des comptes d'affectation spéciale par mission / programme / action et …
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Exécution du budget de l'État 2011, budget des comptes de concours financiers en autorisations d'engagement (AE) (PLR 2011)
DBUpdated 13 Dec 2018
Données d'exécution des autorisations d'engagement (AE) des comptes de concours financiers (CCF) par mission / programme / action …
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Exécution du budget de l'État 2011, budget des comptes de concours financiers en crédits de paiement (CP) (PLR 2011)
DBUpdated 13 Dec 2018
Données d'exécution des crédits de paiement (CP) du budget général (BG) par mission / programme / action et titre …
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Loi de finances initiale 2011, emplois temps plein
DBUpdated 13 Dec 2018
nombre d'emplois temps plein (ETP) suivant la nomenclature matricielle Mission / Programme / Action et catégorie d'emploi du …
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Loi de finances initiale 2012, dotation budgets annexes (BA) en emplois temps plein (ETP) par ministère (LFI 2012)
DBUpdated 13 Dec 2018
Dotation en emplois temps plein (ETP) par ministère des 2 budgets annexes de la loi de finances initiale …
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Opérations ponctuelles réalisées dans le cadre du PEI en Corse
Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de CorseUpdated 2 May 2013
Projets routiers, déviations, ouvrages d'art ou résorptions de points ponctuels particulièrement accidentogènes financés dans le cadre du …
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Secteurs d'études du service Aménagement sur Rennes Métropole
Rennes MétropoleUpdated 19 Feb 2025
Cette couche contient le découpage de Rennes Métropole en différents secteurs d'études par le Service Aménagement de …
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Zones d'activités du Programme Local de l'Aménagement Economique (PLAE) 2024 de Rennes Métropole
Rennes MétropoleUpdated 26 Sept 2024
Programme Local de l'Aménagement Economique (PLAE) 2024. Donnée des cartes des zones d'activités du document cadre …
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Secteurs d'études du service Aménagement sur Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 19 Feb 2025
Cette couche contient le découpage de Rennes Métropole en différents secteurs d'études par le Service Aménagement de …
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Exécution du budget de l'État 2011, budget des comptes d'affectation spéciale en autorisations d'engagement (AE) (PLR 2011)
Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018
Données d'exécution des autorisations d'engagement (AE) des comptes d'affectation spéciale par mission / programme / action et …
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Déviation programmée sur une ligne SAEIV
Bordeaux MétropoleUpdated 14 Nov 2026
… d'Information des Voyageurs (SAEIV) représente les déviations programmées par le système de gestion du réseau de Bordeaux …
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Zones d'activités du Programme Local de l'Aménagement Economique (PLAE) 2024 de Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 26 Sept 2024
Programme Local de l'Aménagement Economique (PLAE) 2024. Donnée des cartes des zones d'activités du document cadre …
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Exécution du budget de l'État 2011, budget des comptes d'affectation spéciale en crédits de paiement (CP) (PLR 2011)
Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018
Données d'exécution des crédits de paiement (CP) des comptes d'affectation spéciale par mission / programme / action et …
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Réseau National d'Observation du milieu marin-suivi benthique (sous programme du RNO)
Updated 18 Nov 2003
Lien vers la fiche source Cette opération de suivi benthique à long terme correspond à une action de …
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Wetlands / Terres humides
Service New Brunswick / Service Nouveau-BrunswickUpdated 1 Nov 2026
… The wetland boundaries are only approximate. / Appuyer le programme du Règlement sur la modification des cours d'eau …
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Exécution du budget de l'État 2011, budget des comptes de concours financiers en autorisations d'engagement (AE) (PLR 2011)
Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018
Données d'exécution des autorisations d'engagement (AE) des comptes de concours financiers (CCF) par mission / programme / action …
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