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7,572 datasets for “fixed”
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[CNSA] Valeurs moyennes du GIR moyen pondéré (GMP) par département
Caisse nationale de solidarité pour l'autonomieUpdated 7 Oct 2025
… L’obligation réglementaire de fixer un niveau de dépendance moyen départemental ne concerne que les créations nouvelles d …
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Crédits accordés aux banques , encours
Banque de FranceUpdated 25 Jun 2026
… Extra zone euro à 15 (composition fixe), Devise: Toutes monnaies confondues, Type de données: Encours, Périodicité: Trimestriel, Maturité …
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Aide aux librairies indépendantes 2006 - 2013
Région Île-de-FranceUpdated 10 Mar 2014
… L’aide régionale est fixée à un taux maximum de 60 % de la dépense subventionnable HT, dans la …
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Comptes a terme des ménages résidents, encours
Banque de FranceUpdated 25 Jun 2026
Comptes a terme des ménages résidents, encours | Fixed-term accounts of resident Households, stocks | Institutions Financières Monétaires, Encours …
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Arrêté n° 237/2004 du 3 septembre 2004
Terra Maris (SARL)Updated 16 May 2025
… du CRPMEM de Basse-Normandie portant création et fixant les conditions d'attribution de la licence de pêche …
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[CNSA] Valeurs de point GIR des EHPAD par département
Caisse nationale de solidarité pour l'autonomieUpdated 16 Sept 2025
… 314-175 du code de l’action sociale et des familles (CASF), les présidents des conseils départementaux fixent …
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Où puis-je trouver le taux de change en XPF (franc Pacifique)?
Updated 23 Sept 2026
Le taux de change du franc Pacifique est fixe par rapport à l’euro : 1 000 francs CFP …
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Annuaire des médiateurs de la consommation
Commission d'évaluation et de contrôle de la médiation de la consommationUpdated 26 Oct 2026
La CECMC établit la liste des médiateurs référencés après avoir vérifié qu'ils remplissent les critères fixés par …
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Comptes a terme des particuliers résidents, encours
Banque de FranceUpdated 25 Jun 2026
Comptes a terme des particuliers résidents, encours | Fixed-term accounts of resident Private Individuals, stocks | Institutions Financières Monétaires …
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Arrêté du 01/02/2006
Terra Maris (SARL)Updated 15 May 2025
Lien vers la fiche source Arrêté du 01 février 2006 fixant les conditions de l'exercice de la …
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Permanent exclusions - special (number) - WMCA
Department for EducationUpdated 3 Nov 2026
This is the number of fixed period suspensions at state-funded secondary schools. A fixed period exclusion refers …
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Liste des marchés de quartier à Paris
Ville de ParisUpdated 12 Oct 2015
… site • Jours et horaires d'ouverture (ils sont fixes) • Type du marché : alimentaires couverts,alimentaires découverts,fleurs,timbres …
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DATA from Saclay's Divergent Selection Experiments analysed in Desbiez-Piat et al. 2023
Desbiez-Piat, ArnaudUpdated 21 Jul 2023
… one governed by the fixation of standing variants whose contribution quickly reached a plateau, and the second governed …
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Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées
Angers Loire MétropoleUpdated 3 Jul 2026
… Cette déclaration s’opère selon les modalités fixées par arrêté du 13 janvier 2025 fixant les modalités de …
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Crédits accordés aux secteurs non bancaires , encours
Banque de FranceUpdated 25 Jun 2026
… Extra zone euro à 15 (composition fixe), Devise: Toutes monnaies confondues, Type de données: Encours, Périodicité: Trimestriel, Maturité …
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PCAET - Cadre de Dépôt Emissions GES - Consommation Energie
OREGESUpdated 28 Jul 2022
… objectif fixé pour les émissions de GES en TeqCO2 Diag_Conso_Energie : diagnostic des consommations d'énergie en …
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Arrêté du 01/02/2006
Terra Maris (SARL)Updated 15 May 2025
Lien vers la fiche source Arrêté du 01/02/2006 fixant les conditions de l'exercice de la …
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Liste des marchés de quartier à Paris
Ville de ParisUpdated 18 Feb 2016
… site\ • Jours et horaires d'ouverture (ils sont fixes)\ • Type du marché : alimentaires couverts,alimentaires découverts,fleurs,timbres …
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ASF - Répartition des allocataires selon le type d'ASF [National]
Caisse Nationale des Allocations familialesUpdated 28 Sept 2026
… Elle peut aussi être versée si la pension alimentaire pour vos enfants est en cours de fixation, a …
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Comptes a terme des SNF résidents, encours
Banque de FranceUpdated 25 Jun 2026
Comptes a terme des SNF résidents, encours | Fixed-term accounts of resident non-financial corporations, stocks | Institutions Financières …
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