Search results for fixed
FiltersJSON
Portal
7,572 datasets for “fixed”
- Opendatasoft hubLive preview
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées
Angers Loire MétropoleUpdated 3 Jul 2026
… Cette déclaration s’opère selon les modalités fixées par arrêté du 13 janvier 2025 fixant les modalités de …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Comptes à terme , Tout secteur , Monde , Hautes-Alpes , Encours
Banque de FranceUpdated 25 Jun 2026
Comptes à terme , Tout secteur , Monde , Hautes-Alpes , Encours | Total fixed-term accounts , All sectors , World , Hautes-Alpes …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Comptes à terme , Tout secteur , Monde , Alpes-Maritimes , Encours
Banque de FranceUpdated 25 Jun 2026
Comptes à terme , Tout secteur , Monde , Alpes-Maritimes , Encours | Total fixed-term accounts , All sectors , World , Alpes-Maritimes …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Comptes à terme , Tout secteur , Monde , Charente-Maritime , Encours
Banque de FranceUpdated 25 Jun 2026
Comptes à terme , Tout secteur , Monde , Charente-Maritime , Encours | Total fixed-term accounts , All sectors , World , Charente-Maritime …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Comptes à terme , Tout secteur , Monde , Haute-Corse , Encours
Banque de FranceUpdated 25 Jun 2026
Comptes à terme , Tout secteur , Monde , Haute-Corse , Encours | Total fixed-term accounts , All sectors , World , Haute-Corse …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Comptes à terme , Tout secteur , Monde , Haute-Garonne , Encours
Banque de FranceUpdated 25 Jun 2026
Comptes à terme , Tout secteur , Monde , Haute-Garonne , Encours | Total fixed-term accounts , All sectors , World , Haute-Garonne …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Comptes à terme , Tout secteur , Monde , Haute-Loire , Encours
Banque de FranceUpdated 25 Jun 2026
Comptes à terme , Tout secteur , Monde , Haute-Loire , Encours | Total fixed-term accounts , All sectors , World , Haute-Loire …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Comptes à terme , Tout secteur , Monde , Loire-Atlantique , Encours
Banque de FranceUpdated 25 Jun 2026
Comptes à terme , Tout secteur , Monde , Loire-Atlantique , Encours | Total fixed-term accounts , All sectors , World , Loire-Atlantique …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Comptes à terme , Tout secteur , Monde , Haute-Marne , Encours
Banque de FranceUpdated 25 Jun 2026
Comptes à terme , Tout secteur , Monde , Haute-Marne , Encours | Total fixed-term accounts , All sectors , World , Haute-Marne …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Comptes à terme , Tout secteur , Monde , Pyrenees-Atlantiques , Encours
Banque de FranceUpdated 25 Jun 2026
Comptes à terme , Tout secteur , Monde , Pyrenees-Atlantiques , Encours | Total fixed-term accounts , All sectors , World , Pyrenees-Atlantiques …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Comptes à terme , Tout secteur , Monde , Hautes-Pyrenees , Encours
Banque de FranceUpdated 25 Jun 2026
Comptes à terme , Tout secteur , Monde , Hautes-Pyrenees , Encours | Total fixed-term accounts , All sectors , World , Hautes-Pyrenees …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Comptes à terme , Tout secteur , Monde , Pyrenees-Orientales , Encours
Banque de FranceUpdated 25 Jun 2026
Comptes à terme , Tout secteur , Monde , Pyrenees-Orientales , Encours | Total fixed-term accounts , All sectors , World , Pyrenees-Orientales …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Comptes à terme , Tout secteur , Monde , Bas-Rhin , Encours
Banque de FranceUpdated 25 Jun 2026
Comptes à terme , Tout secteur , Monde , Bas-Rhin , Encours | Total fixed-term accounts , All sectors , World , Bas-Rhin …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Comptes à terme , Tout secteur , Monde , Haut-Rhin , Encours
Banque de FranceUpdated 25 Jun 2026
Comptes à terme , Tout secteur , Monde , Haut-Rhin , Encours | Total fixed-term accounts , All sectors , World , Haut-Rhin …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Comptes à terme , Tout secteur , Monde , Haute-Saone , Encours
Banque de FranceUpdated 25 Jun 2026
Comptes à terme , Tout secteur , Monde , Haute-Saone , Encours | Total fixed-term accounts , All sectors , World , Haute-Saone …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Comptes à terme , Tout secteur , Monde , Haute-Savoie , Encours
Banque de FranceUpdated 25 Jun 2026
Comptes à terme , Tout secteur , Monde , Haute-Savoie , Encours | Total fixed-term accounts , All sectors , World , Haute-Savoie …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Comptes à terme , Tout secteur , Monde , Seine-Maritime , Encours
Banque de FranceUpdated 25 Jun 2026
Comptes à terme , Tout secteur , Monde , Seine-Maritime , Encours | Total fixed-term accounts , All sectors , World , Seine-Maritime …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Comptes à terme , Tout secteur , Monde , Deux-Sevres , Encours
Banque de FranceUpdated 25 Jun 2026
Comptes à terme , Tout secteur , Monde , Deux-Sevres , Encours | Total fixed-term accounts , All sectors , World , Deux-Sevres …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Comptes à terme , Tout secteur , Monde , Haute-Vienne , Encours
Banque de FranceUpdated 25 Jun 2026
Comptes à terme , Tout secteur , Monde , Haute-Vienne , Encours | Total fixed-term accounts , All sectors , World , Haute-Vienne …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Comptes à terme , Tout secteur , Monde , Grand Est , Encours
Banque de FranceUpdated 25 Jun 2026
Comptes à terme , Tout secteur , Monde , Grand Est , Encours | Total fixed-term accounts , All sectors , World , Grand Est …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API