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503 datasets for “energy code”
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Scénario de production par filière à horizon 2030 et 2035 (Perspectives Gaz 2024)
NaTran, Teréga, GRDF, Gaz et TerritoiresUpdated 6 Jan 2025
… 141-10 du code de l'énergie, et mené conjointement par les opérateurs de réseau GRDF, NaTran, Teréga …
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Sites Espaces naturels sensibles (ENS) de Loire-Atlantique
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 1 Oct 2026
… 113-8 du Code l’urbanisme. Conformément à l’article L. 331-3-a du Code de l …
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Sit@del2 - Logements autorisés par type et par commune en date réelle - Millésimé - France
Ministère de l’Écologie, de l’Énergie, du Développement durable et de la Mer (MEEDDM), Commissariat général au développement durable (CGDD), Service de l’observation et des statistiques (SOeS), Sous-direction des statistiques du logement et de la constructionUpdated 22 Apr 2021
… Jointure sur le nom et code dep, peut comporter des erreurs. Couverture France Métropolitaine
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Schéma directeur IRVE
Toulouse MétropoleUpdated 3 Oct 2024
… Conformément à l’article R.353-5-6 du Code de l’énergie précisé par l’arrêté du …
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Lignes aériennes RTE – nouveau découpage (au 16 juin 2026)
RTEUpdated 3 Jul 2025
… Si plusieurs lignes électriques partagent les mêmes pylônes, elles sont listées dans les attributs Code ligne n, Nom …
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Lignes souterraines RTE – nouveau découpage (au 16 juin 2026)
RTEUpdated 16 Jun 2026
… Si plusieurs lignes électriques partagent les mêmes pylônes, elles sont listées dans les attributs Code ligne n, Nom …
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Iowa Distribution Test Systems
Iowa State UniversityUpdated 1 Aug 2024
… These smart meters measure hourly energy consumption (kWh). We share the one-year real smart meter measurements for …
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Sit@del2 - Logements commencés par utilisation et par commune en date réelle - Millésimé - France
Ministère de l’Écologie, de l’Énergie, du Développement durable et de la Mer (MEEDDM), Commissariat général au développement durable (CGDD), Service de l’observation et des statistiques (SOeS), Sous-direction des statistiques du logement et de la constructionUpdated 30 Apr 2021
… Jointure sur le nom et code dep, peut comporter des erreurs. Couverture France Métropolitaine Attention: les données peuvent …
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Sit@del2 - Logements commencés par utilisation et par commune en date réelle - Millésimé - CC Romorantinais et Monestois
Ministère de l’Écologie, de l’Énergie, du Développement durable et de la Mer (MEEDDM), Commissariat général au développement durable (CGDD), Service de l’observation et des statistiques (SOeS), Sous-direction des statistiques du logement et de la constructionUpdated 30 Apr 2021
… Jointure sur le nom et code dep, peut comporter des erreurs. Couverture France Métropolitaine Attention: les données peuvent …
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Diagnostic de performance énergétique (DPE) sur Rennes Métropole
Rennes MétropoleUpdated 1 Feb 2024
… d’un bâtiment, en évaluant sa consommation d’énergie et son impact en matière d’émissions de gaz …
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Sit@del2 - Logements commencés par nature de projet et par commune en date réelle - Millésimé - France
Ministère de l’Écologie, de l’Énergie, du Développement durable et de la Mer (MEEDDM), Commissariat général au développement durable (CGDD), Service de l’observation et des statistiques (SOeS), Sous-direction des statistiques du logement et de la constructionUpdated 30 Apr 2021
… Jointure sur le nom et code dep, peut comporter des erreurs. Couverture France Métropolitaine Attention: les données peuvent …
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Sit@del2 - Logements commencés par nature de projet et par commune en date réelle - Millésimé - CC Romorantinais et Monestois
Ministère de l’Écologie, de l’Énergie, du Développement durable et de la Mer (MEEDDM), Commissariat général au développement durable (CGDD), Service de l’observation et des statistiques (SOeS), Sous-direction des statistiques du logement et de la constructionUpdated 30 Apr 2021
… Jointure sur le nom et code dep, peut comporter des erreurs. Couverture France Métropolitaine Attention: les données peuvent …
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Diagnostic de performance énergétique (DPE) sur Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 1 Feb 2024
… d’un bâtiment, en évaluant sa consommation d’énergie et son impact en matière d’émissions de gaz …
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Schéma directeur IRVE
Toulouse métropoleUpdated 3 Oct 2024
… Conformément à l’article R.353-5-6 du Code de l’énergie précisé par l’arrêté du …
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1% Coastal Flood Zone with 3.2 ft Sea Level Rise - Statewide
highways.hidot.hawaii.govUpdated 30 Jul 2021
… By law (44 Code of Federal Regulations [CFR] 60.3), FEMA can only map flood risk that will …
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Bilans des émissions de gaz à effet de serre SNCF
SNCFUpdated 8 Jun 2023
… Émissions directes de GES Émissions indirectes associées à l’énergie Émissions indirectes associées au transport Émissions indirectes associées …
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Long Island Sound Quaternary Geology Set
Department of Energy & Environmental ProtectionUpdated 3 Jul 2023
… Map unit definitions (Surficial Materials Polygon Code definitions, found in the metadata) provide a short description of the …
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Bilans des émissions de gaz à effet de serre SNCF
SNCFUpdated 8 Jun 2023
… Émissions indirectes associées à l’énergie 3. Émissions indirectes associées au transport 4. Émissions indirectes associées aux produits …
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Registre national des installations de production et de stockage d'électricité (au 31/01/2025) en Corse
ODRÉUpdated 21 Apr 2025
… Selon l'article L142-9-1 du code de l'énergie, RTE en tant que gestionnaire du réseau …
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RappelConso V2 - Rappels de produits
Ministères économiques et financiersUpdated 13 Nov 2026
… Ajout d'une colonne contenant le code-barre (GTIN) du produit rappelé. Ceci est une V2 du jeu …
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