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692 datasets for “document type”
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Déploiement du haut et très haut débit fixe - Point de mutualisation - Bordeaux Métropole
ARCEPUpdated 3 Nov 2026
… documentation associée. Enrichissement ajout des hiérarchies administratives. ajout des labels sur les taux de couvertures et les types …
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Données d’aléa d’érosion en 2000
Daroussin, JoëlUpdated 26 Apr 2024
… être utilisé au niveau local, dans des documents d'urbanisme type POS, PLU, ou dans des cartographies des …
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Projet de loi de finances pour 2015 (PLF 2015), données du volet performance
DBUpdated 13 Dec 2018
… Ces documents sont disponibles sur le site Performance Publique : http://www.performance-publique.budget.gouv.fr/documents-budgetaires …
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Projet de loi de finances pour 2016 (PLF 2016), données du volet performance
DBUpdated 13 Dec 2018
… Ces documents sont disponibles sur le site Performance Publique : http://www.performance-publique.budget.gouv.fr/documents-budgetaires …
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Sections des continuités écologiques, coupures d'urbanisation, liaisons agricoles ou liaisons vertes localisées d'Île-de-France sur la CDGT du Sdrif approuvé par décret le 27 décembre 2013
L'Institut Paris RegionUpdated 7 Feb 2023
[Situation 2013] Quatre types de données linéaires sont regroupées ici (voir détail attribut), ce sont les parties des …
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Données descriptives de l'activité de mouillages permanents à l'échelle métropolitaine - Carpediem 03/08/2018
UMR 6308 AMURE - UBOUpdated 15 May 2025
… de l'aot, sa durée, son échéance, le type de mouillage et le nombre de places répertorié. Davantage …
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Transmission Generation Heat Map
SP Energy Networks SC389555Updated 9 Oct 2026
… This allows potential customers to have an interactive representation of the network and view the type of projects …
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Projet de loi de finances pour 2017 (PLF 2017) , données du volet performance
DBUpdated 13 Dec 2018
… Ces documents sont disponibles sur le site Performance Publique : http://www.performance-publique.budget.gouv.fr/documents-budgetaires …
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Déploiement du haut et très haut débit
ARCEPUpdated 3 Nov 2026
… documentation associée. Enrichissement ajout des hiérarchies administratives ajout des labels sur les taux de couvertures et les types …
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( SRCE ) Infrastructures linéaires Écologiques
Région des Pays de la LoireUpdated 30 Apr 2024
… Plusieurs critères permettent de qualifier le caractère fragmentant de ce type d’ouvrage : le trafic routier, la largeur …
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( SRCE ) Infrastructures linéairese Écologique en Vendée
DREAL Pays de la LoireUpdated 3 Apr 2020
… Plusieurs critères permettent de qualifier le caractère fragmentant de ce type d’ouvrage : le trafic routier, la largeur …
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Offre de référentiels pour la gestion de la chaîne ressources humaines (RH) de l'Etat (Gestion administrative, Paye et Post-paye) - Juillet 2026
CISIRHUpdated 7 Jul 2026
… domaines/évènements et types d’évènements 9 afférents à ces contrôles. E. La documentation de référence pour les …
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Adultes handicapés accompagnés par une structure dédiée fin 2022 : base floutée (V1)
DREES/OSOL/BHDUpdated 19 Nov 2025
… Elle permet de connaître, par type de structure, l’activité et le fonctionnement des structures, le personnel et …
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Déploiement du haut et très haut débit - Millésimé
ARCEPUpdated 28 Oct 2021
… documentation associée. Enrichissement ajout des hiérarchies administratives ajout des labels sur les taux de couvertures et les types …
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Archives régionales des Pays de la Loire - Entrées d'archives
Région des Pays de la LoireUpdated 29 Jan 2025
… exemple, de documents en cours de traitement (tris, classements réglementaires en cours). Le champ « Type d’entrée » comprend …
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Archives régionales des Pays de la Loire - Entrées d'archives
Région des Pays de la LoireUpdated 24 Sept 2026
… exemple, de documents en cours de traitement (tris, classements réglementaires en cours). Le champ « Type d’entrée » comprend …
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- data.gouv.fr
Archives régionales des Pays de la Loire - Entrées d'archives
Région des Pays de la LoireUpdated 29 Jan 2025
… exemple, de documents en cours de traitement (tris, classements réglementaires en cours). Le champ « Type d’entrée » comprend …
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Data on the Genetic Diversity Study of the African Olive (Canarium schweinfurthii, Burseraceae) in Africa for Climate Change Adaptation
Adji, Beda-InnocentUpdated 4 Nov 2024
… Data were collected from trees in various phytogeographical zones in Africa to document and map the spatial distribution …
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Déploiement du haut et très haut débit - Commune - Millésimé - Nord
ARCEPUpdated 28 Oct 2021
… documentation associée. Enrichissement ajout des hiérarchies administratives ajout des labels sur les taux de couvertures et les types …
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Déploiement du haut et très haut débit - Commune - La Réunion
ARCEPUpdated 25 Mar 2021
… documentation associée. Enrichissement ajout des hiérarchies administratives ajout des labels sur les taux de couvertures et les types …
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