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1,214 datasets for “doit”
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JOP 2024 - Limitations de travaux voirie-réseaux
Direction de la Voirie et des Déplacements - Ville de ParisUpdated 11 Jan 2023
… doit rester ; Aucun stockage de matériaux ou de déchets ne doit rester ; Aucune base-vie ne doit rester …
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Services de prévention et de santé au travail (SPST)
Urssaf Caisse nationaleUpdated 12 Nov 2026
… Prévention et de Santé au Travail (SPST) qui doit être utilisée dans le cadre de la Déclaration Préalable …
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Concentration d'ozone (O3) et de dioxyde d'azote (NO2) avec valeurs limites, dès 1995
Service de l'environnement SEnUpdated 2 Dec 2025
… le percentile mensuel doit être inférieur à 100 µg/m³. Concernant la valeur limite d'immission pour le …
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Matériel sportif - Plan « Sport et Handicap » Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 31 Aug 2025
… toute personne en situation de handicap doit pouvoir accéder à la pratique sportive. Disposer d’un matériel adapté …
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Matériel sportif - Plan « Sport et Handicap » Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 31 Aug 2025
… t oute personne en situation de handicap doit pouvoir accéder à la pratique sportive. Disposer d’un matériel …
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Matériel sportif - Plan « Sport et Handicap » Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 24 Sept 2026
… t oute personne en situation de handicap doit pouvoir accéder à la pratique sportive. Disposer d’un matériel …
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Conventions de subvention
CD25Updated 22 Apr 2026
Depuis le 1er août 2017, suite à la parution du décret du 5/5/2017 , le Département doit …
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Budget Primitif (BP) 2015 de la Ville de Lille
Mairie de LilleUpdated 7 Apr 2021
… Il doit être voté par l’assemblée délibérante avant le 15 avril de l’année à laquelle il …
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Budget Primitif (BP) 2019 de la Ville de Lille
Mairie de LilleUpdated 7 Apr 2021
… Il doit être voté par l’assemblée délibérante avant le 15 avril de l’année à laquelle il …
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Budget Primitif (BP) 2016 de la Ville de Lille
Mairie de LilleUpdated 7 Apr 2021
… Il doit être voté par l’assemblée délibérante avant le 15 avril de l’année à laquelle il …
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Budget Primitif (BP) 2014 de la Ville de Lille
Mairie de LilleUpdated 7 Apr 2021
… Il doit être voté par l’assemblée délibérante avant le 15 avril de l’année à laquelle il …
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Budget Primitif (BP) 2017 de la Ville de Lille
Mairie de LilleUpdated 7 Apr 2021
… Il doit être voté par l’assemblée délibérante avant le 15 avril de l’année à laquelle il …
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Budget Primitif (BP) 2018 de la Ville de Lille
Mairie de LilleUpdated 7 Apr 2021
… Il doit être voté par l’assemblée délibérante avant le 15 avril de l’année à laquelle il …
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Budget Primitif (BP) 2020 de la Ville de Lille
Mairie de LilleUpdated 7 Apr 2021
… Il doit être voté par l’assemblée délibérante avant le 15 avril de l’année à laquelle il …
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Budget Primitif (BP) 2021 de la Ville de Lille
Mairie de LilleUpdated 7 Apr 2021
… Il doit être voté par l’assemblée délibérante avant le 15 avril de l’année à laquelle il …
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Budget Primitif (BP) 2022 de la Ville de Lille
Mairie de LilleUpdated 7 Apr 2021
… Il doit être voté par l’assemblée délibérante avant le 15 avril de l’année à laquelle il …
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Inventaire des zones humides supérieures à un hectare de Franche Comté
Updated 12 Nov 2003
… chaque zone humide doit faire l'objet d'un bordereau. Ce n'est pas encore réalisé en Franche …
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Budget primitif (BP) de Saint-Nazaire Agglomération- La CARENE
CARENEUpdated 29 Jul 2022
… Chacune de ces sections doit être présentée en équilibre, les recettes égalant les dépenses.
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Budget primitif (BP) de Cap Atlantique - budget principal
Cap AtlantiqueUpdated 29 Dec 2025
… Chacune de ces sections doit être présentée en équilibre, les recettes égalant les dépenses.
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Experts scientifiques ou techniques privés et stylistes agréés CIR
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 17 Nov 2023
… Elle doit également s'assurer de l'éligibilité des dépenses sous-traitées. La liste des experts et styllistes …
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