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32 datasets for “zone-de-gestion”
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Aires de carénage dans les ports de plaisance, zones de mouillages et chantiers nautiques privés d'Ille-et-Vilaine
Updated 24 May 2023
Lien vers la fiche source Dans le cadre de la mise en oeuvre du plan d’actions pour …
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Aires de carénage dans les ports de plaisance, zones de mouillages et chantiers nautiques privés du Calvados
Updated 7 Jan 2025
Lien vers la fiche source Dans le cadre de la mise en oeuvre du plan d’actions pour …
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Périmètre de la Réserve de biosphère transfrontière Vosges du Nord-Pfälzerwald (2022-2032)
Parc naturel régional des Vosges du NordUpdated 14 Sept 2022
Périmètre mis à jour à l'occasion de l'examen périodique décennal de 2021, de la Réserve de …
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DONNEES : Zonage d'assainissement sur Colmar Agglomération
Colmar AgglomérationUpdated 8 Jan 2025
Document réglementaire, annexé aux documents d'urbanisme, permettant de définir : 1° Les zones d'assainissement collectif où la …
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Aires de carénage dans les ports de plaisance, zones de mouillages et chantiers nautiques privés de Charente-Maritime
Updated 9 Sept 2020
Lien vers la fiche source Dans le cadre de la mise en œuvre du plan d’actions pour …
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Natura 2000: Zone de protection spéciale (ZPS)
Updated 19 Sept 2024
Lien vers la fiche source Le réseau Natura 2000 s’inscrit au cœur de la politique de conservation …
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API DECP
Agence pour l'Informatique Financière de l'EtatUpdated 14 Nov 2026
L'[arrêté](https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/JORFTEXT000038318675) du 22 mars 2019 relatif aux données essentielles …
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Aires de carénage dans les ports de plaisance, zones de mouillages et chantiers nautiques privés
CeremaUpdated 17 Apr 2026
Lien vers la fiche source Dans le cadre de la mise en œuvre du plan d’actions pour …
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zones de protections spéciales (ZPS) Natura 2000 du département de l'Orne en 2008
Updated 8 Sept 2022
Lien vers la fiche source Ce jeu de données contient les zones de protections spéciales (ZPS) du département …
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Zonage de la Réserve de biosphère transfrontière Vosges du Nord-Pfälzerwald (2014-2021)
Parc naturel régional des Vosges du NordUpdated 8 Sept 2022
Zonage mis à jour à l'occasion de l'examen périodique décennal de 2014, de la Réserve de …
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Zones Vulnérables à la Pollution par les Nitrates d Origine Agricole dans le département de la Nièvre (58)
Updated 19 Dec 2023
Lien vers la fiche source Les zones vulnérables sont des terres désignées conformément à la Directive Européenne n …
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Aires de carénage dans les ports de plaisance 2022
Updated 14 Mar 2023
… et chantiers nautiques privés de la Somme - zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de …
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