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51 datasets for “sanction”

  1. Opendatasoft hubLive preview

    Le baccalauréat par académie

    DEPP – Ministère chargé de l’éducation nationaleUpdated 23 Jun 2026

    … Le baccalauréat est un diplôme national qui sanctionne la fin des études secondaires générale, technologique ou professionnelle. Ce …

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    Réussite au baccalauréat par département

    DEPP – Ministère chargé de l’éducation nationaleUpdated 23 Jun 2026

    … Le baccalauréat est un diplôme national qui sanctionne la fin des études secondaires générale, technologique ou professionnelle. Ce …

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    Réussite au baccalauréat selon l'âge

    DEPP – Ministère chargé de l’éducation nationaleUpdated 23 Jun 2026

    … Le baccalauréat est un diplôme national qui sanctionne la fin des études secondaires générale, technologique ou professionnelle. Ce …

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    Réussite au baccalauréat selon l’origine sociale

    DEPP – Ministère chargé de l’éducation nationaleUpdated 23 Jun 2026

    … Le baccalauréat est un diplôme national qui sanctionne la fin des études secondaires générale, technologique ou professionnelle. Ce …

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  5. data.gouv.fr

    SIMULATEUR Que risque-t-on en cas d'infraction routière ?

    Premier ministreUpdated 8 Apr 2024

    … D’INFRACTION ROUTIERE ? Ce simulateur vous informe des sanctions qu'un conducteur risque s'il commet une infraction …

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  6. Opendatasoft hubLive preview

    Diplôme national du brevet par sexe et par série

    DEPP – Ministère chargé de l’éducation nationaleUpdated 23 Jun 2026

    … Le DNB sanctionne la formation secondaire au terme des classes de troisième. Il atteste de la maîtrise des …

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    Candidats au DNB par département, série et sexe

    DEPP – Ministère chargé de l’éducation nationaleUpdated 23 Jun 2026

    … Le DNB sanctionne la formation secondaire au terme des classes de troisième. Il atteste de la maîtrise des …

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  8. Opendatasoft hubLive preview

    Résultats détaillés au DNB

    DEPP – Ministère chargé de l’éducation nationaleUpdated 23 Jun 2026

    … Le DNB sanctionne la formation secondaire au terme des classes de troisième. Il atteste de la maîtrise des …

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  9. Opendatasoft hubLive preview

    Résultats détaillés au DNB

    DEPP – Ministère chargé de l’éducation nationaleUpdated 26 Oct 2026

    … Le DNB sanctionne la formation secondaire au terme des classes de troisième. Il atteste de la maîtrise des …

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  10. Opendatasoft hubLive preview

    La proportion de bacheliers dans une génération

    DEPP – Ministère chargé de l’éducation nationaleUpdated 23 Jun 2026

    … Le baccalauréat est un diplôme national qui sanctionne la fin des études secondaires générale, technologique ou professionnelle. Données …

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  11. data.gouv.fr

    Le baccalauréat par académie

    Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 23 Jun 2026

    … Le baccalauréat est un diplôme national qui sanctionne la fin des études secondaires générale, technologique ou professionnelle. Ce …

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  12. data.gouv.fr

    Réussite au baccalauréat par département

    Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 23 Jun 2026

    … Le baccalauréat est un diplôme national qui sanctionne la fin des études secondaires générale, technologique ou professionnelle. Ce …

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  13. Opendatasoft hubLive preview

    Plan de stationnement - Points

    Ville de LiègeUpdated 3 May 2024

    … dépassement du temps autorisé est passible d’une sanction administrative ; Livraison : place de stationnement dédiée à la livraison …

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    Plan de stationnement - Points

    Ville de LiègeUpdated 3 May 2024

    … dépassement du temps autorisé est passible d’une sanction administrative ; Livraison : place de stationnement dédiée à la livraison …

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    Plan stationnement - Surfaces

    Ville de LiègeUpdated 3 May 2024

    … dépassement du temps autorisé est passible d’une sanction administrative, Livraison : place de stationnement dédiée à la livraison …

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  16. Opendatasoft hubLive preview

    Plan stationnement - Surfaces

    Ville de LiègeUpdated 3 May 2024

    … dépassement du temps autorisé est passible d’une sanction administrative, Livraison : place de stationnement dédiée à la livraison …

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  17. data.gouv.fr

    Réussite au baccalauréat selon l'âge

    Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 23 Jun 2026

    … Le baccalauréat est un diplôme national qui sanctionne la fin des études secondaires générale, technologique ou professionnelle. Ce …

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  18. Opendatasoft hubLive preview

    Taux de participation (élections communales) de WalStat

    IWEPS WalStatUpdated 25 Nov 2024

    … Cependant, bien que les citoyen.ne.s belges s’exposent théoriquement à une sanction en n’allant pas …

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  19. Opendatasoft hubLive preview

    Taux de participation (élections communales) de WalStat

    IWEPS WalStatUpdated 13 Nov 2026

    … Cependant, bien que les citoyen.ne.s belges s’exposent théoriquement à une sanction en n’allant pas …

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    Organismes gersois avec DPO

    CNILUpdated 4 Mar 2024

    … A défaut, le réutilisateur s'exposerait notamment aux sanctions prévues par le RGPD.

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