Search results for sanction
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51 datasets for “sanction”
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Le baccalauréat par académie
DEPP – Ministère chargé de l’éducation nationaleUpdated 23 Jun 2026
… Le baccalauréat est un diplôme national qui sanctionne la fin des études secondaires générale, technologique ou professionnelle. Ce …
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Réussite au baccalauréat par département
DEPP – Ministère chargé de l’éducation nationaleUpdated 23 Jun 2026
… Le baccalauréat est un diplôme national qui sanctionne la fin des études secondaires générale, technologique ou professionnelle. Ce …
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Réussite au baccalauréat selon l'âge
DEPP – Ministère chargé de l’éducation nationaleUpdated 23 Jun 2026
… Le baccalauréat est un diplôme national qui sanctionne la fin des études secondaires générale, technologique ou professionnelle. Ce …
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Réussite au baccalauréat selon l’origine sociale
DEPP – Ministère chargé de l’éducation nationaleUpdated 23 Jun 2026
… Le baccalauréat est un diplôme national qui sanctionne la fin des études secondaires générale, technologique ou professionnelle. Ce …
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SIMULATEUR Que risque-t-on en cas d'infraction routière ?
Premier ministreUpdated 8 Apr 2024
… D’INFRACTION ROUTIERE ? Ce simulateur vous informe des sanctions qu'un conducteur risque s'il commet une infraction …
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Diplôme national du brevet par sexe et par série
DEPP – Ministère chargé de l’éducation nationaleUpdated 23 Jun 2026
… Le DNB sanctionne la formation secondaire au terme des classes de troisième. Il atteste de la maîtrise des …
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Candidats au DNB par département, série et sexe
DEPP – Ministère chargé de l’éducation nationaleUpdated 23 Jun 2026
… Le DNB sanctionne la formation secondaire au terme des classes de troisième. Il atteste de la maîtrise des …
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Résultats détaillés au DNB
DEPP – Ministère chargé de l’éducation nationaleUpdated 23 Jun 2026
… Le DNB sanctionne la formation secondaire au terme des classes de troisième. Il atteste de la maîtrise des …
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Résultats détaillés au DNB
DEPP – Ministère chargé de l’éducation nationaleUpdated 26 Oct 2026
… Le DNB sanctionne la formation secondaire au terme des classes de troisième. Il atteste de la maîtrise des …
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La proportion de bacheliers dans une génération
DEPP – Ministère chargé de l’éducation nationaleUpdated 23 Jun 2026
… Le baccalauréat est un diplôme national qui sanctionne la fin des études secondaires générale, technologique ou professionnelle. Données …
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Le baccalauréat par académie
Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 23 Jun 2026
… Le baccalauréat est un diplôme national qui sanctionne la fin des études secondaires générale, technologique ou professionnelle. Ce …
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Réussite au baccalauréat par département
Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 23 Jun 2026
… Le baccalauréat est un diplôme national qui sanctionne la fin des études secondaires générale, technologique ou professionnelle. Ce …
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Plan de stationnement - Points
Ville de LiègeUpdated 3 May 2024
… dépassement du temps autorisé est passible d’une sanction administrative ; Livraison : place de stationnement dédiée à la livraison …
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Plan de stationnement - Points
Ville de LiègeUpdated 3 May 2024
… dépassement du temps autorisé est passible d’une sanction administrative ; Livraison : place de stationnement dédiée à la livraison …
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Plan stationnement - Surfaces
Ville de LiègeUpdated 3 May 2024
… dépassement du temps autorisé est passible d’une sanction administrative, Livraison : place de stationnement dédiée à la livraison …
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Plan stationnement - Surfaces
Ville de LiègeUpdated 3 May 2024
… dépassement du temps autorisé est passible d’une sanction administrative, Livraison : place de stationnement dédiée à la livraison …
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Réussite au baccalauréat selon l'âge
Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 23 Jun 2026
… Le baccalauréat est un diplôme national qui sanctionne la fin des études secondaires générale, technologique ou professionnelle. Ce …
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Taux de participation (élections communales) de WalStat
IWEPS WalStatUpdated 25 Nov 2024
… Cependant, bien que les citoyen.ne.s belges s’exposent théoriquement à une sanction en n’allant pas …
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Taux de participation (élections communales) de WalStat
IWEPS WalStatUpdated 13 Nov 2026
… Cependant, bien que les citoyen.ne.s belges s’exposent théoriquement à une sanction en n’allant pas …
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Organismes gersois avec DPO
CNILUpdated 4 Mar 2024
… A défaut, le réutilisateur s'exposerait notamment aux sanctions prévues par le RGPD.
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