Search results for rgpd
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56 datasets for “rgpd”
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Pix - Résultats par palier des parcours de rentrée pour les élèves des collèges et lycées
Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 7 Sept 2026
… Pour respecter la RGPD (accès aux données personnelles), si le nombre de participations est strictement inférieur à 5 …
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Etat parcellaire des unités foncières dans l'EAE
Updated 26 May 2025
… Aucune information à caractère personnelle n'est récupérée dans cette table (Voir RGPD) Méthode de collecte : Table Unifiée …
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Algorithmes de la Ville de Paris
Ville de ParisUpdated 18 Jan 2024
… sur la protection des données à caractère personnel (RGPD) ont introduit de nouvelles dispositions concernant les algorithmes publics …
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Algorithmes de la Ville de Paris - copie
Ville de ParisUpdated 10 Jan 2022
… sur la protection des données à caractère personnel (RGPD) ont introduit de nouvelles dispositions concernant les algorithmes publics …
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Algorithmes de la Ville de Paris
Direction des Systèmes d’Information et du Numérique - Ville de ParisUpdated 18 Jan 2024
… sur la protection des données à caractère personnel (RGPD) ont introduit de nouvelles dispositions concernant les algorithmes publics …
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Algorithmes de la Ville de Paris - copie
Direction des Systèmes d’Information et du Numérique - Ville de ParisUpdated 10 Jan 2022
… sur la protection des données à caractère personnel (RGPD) ont introduit de nouvelles dispositions concernant les algorithmes publics …
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Base Adresse Locale - Ville de Clermont-Ferrand
Ville de Clermont-Ferrand ; Clermont Auvergne MétropoleUpdated 9 Nov 2026
… est de type DCP (données à caractère personnel), ce qui impose que sa réutilisation est soumise au RGPD
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Thermographie aérienne hiver 2018
Bordeaux MétropoleUpdated 21 May 2021
… Le traitement qu’il envisage devra ainsi répondre aux principes prévus à l’article 6 du RGPD et …
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Données essentielles du profil acheteur GIP RECIA
GIP RECIA - Do.TeRR GéoCentreUpdated 14 Nov 2026
… La dimension conformité au RGPD a également été prise en compte : les organismes peuvent choisir de publier le …
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Base Adresse Locale - Clermont Auvergne Métropole
Clermont Auvergne MétropoleUpdated 9 Nov 2026
… est de type DCP (données à caractère personnel), ce qui impose que sa réutilisation est soumise au RGPD
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Base Adresse Locale - Clermont Auvergne Métropole
Clermont Auvergne MétropoleUpdated 9 Nov 2026
… qui impose que sa réutilisation est soumise au [RGPD](https://www.cnil.fr/fr/reglement-europeen-protection-donnees)
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Effectif physique des personnels
DESP - Académie de NormandieUpdated 25 Jun 2026
… Afin de garantir le respect de la vie privée et du RGPD, les effectifs très faibles sur des …
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Affichage légal de la Ville et de l'Eurométropole de Strasbourg
Eurométropole de StrasbourgUpdated 14 Nov 2026
… opposition en application de l’article 21 du RGPD pour des raisons tenant à leur situation particulière. Contact …
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Affichage légal de la Ville et de l'Eurométropole de Strasbourg
Eurométropole de StrasbourgUpdated 13 Nov 2026
… opposition en application de l’article 21 du RGPD pour des raisons tenant à leur situation particulière. Contact …
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Adult Health Barometer 2015 (BSA-2015)
Agence Sanitaire et Sociale de la Nouvelle-CalédonieUpdated 27 Nov 2024
… In compliance with the RGPD, sensitive data and personal data have been blacked out. Attached you'll find …
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Référentiel de l'offre d'insertion sociale et professionnelle - data·inclusion
Plateforme de l'inclusionUpdated 9 Nov 2026
… courriels sont validés via une notice d'information rgpd. * les urls sont validées. * les adresses sont géocodées et …
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Frais de représentation du Maire - Tours
Ville de ToursUpdated 10 Feb 2026
… Certaines données personnelles ( noms des participants, coordonnées bancaires…) ont été occultés, conformément aux dispositions du RGPD (Règlement Général …
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Frais de représentation du Maire - Tours
Ville de ToursUpdated 10 Feb 2026
… A NOTER : * Certaines données personnelles ( noms des participants, coordonnées bancaires…) ont été occultés, conformément aux dispositions du RGPD …
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Préfets et préfètes français depuis 1800
Ministère de la CultureUpdated 28 Aug 2025
… retenues ; Année de naissance (hors données soumises au RGPD) ; Année de décès. Figurent dans cette liste toutes les …
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010 - ORES Gaz - Consommation par localité (Annuel)
ORESUpdated 18 Dec 2025
… Mesures RGPD : S'il y a moins de 3 points (1 ou 2 points d'accès) par secteur …
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