Search results for remplacement
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523 datasets for “remplacement”
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Equipements sportifs
Toulouse métropoleUpdated 11 Nov 2026
… Il remplace les anciens jeux : piscines, patinoires, tennis, boulodromes etc
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Equipements sportifs
Mairie de ToulouseUpdated 11 Nov 2026
… Il remplace les anciens jeux : piscines, patinoires, tennis, boulodromes etc
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Yelo - Disponibilité des vélos en libre-service
Communauté d'agglomération de La RochelleUpdated 13 Oct 2026
… La Semop remplace la RTCR, opérateur historique de la CDA de La Rochelle qui fonctionnait en régie. L …
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Rémi - Points arrêt routiers sur les lignes régulières - CA Territoires Vendômois
Région Centre-Val de LoireUpdated 10 Sept 2025
… Il est remplacé par : REMI- points d'arrêts sur les lignes régulières
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Evenements Publics à Aix-en-Provence - OpenAgenda
OpenAgendaUpdated 18 Dec 2020
Ce jeu de données a été déprécié et remplacé par un nouveau dataset : Événements Publics - OpenAgenda . Il sera …
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Quartiers des communes de Nantes Métropole
Nantes MétropoleUpdated 20 Apr 2021
… Ce jeu de données remplace l'ancien jeu de données nommé Quartiers de la ville de Nantes Toutes …
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MOS 2017 en 11 postes de légende d'Île-de-France
L'Institut Paris RegionUpdated 21 Jan 2019
… Cette couche remplace les versions précédentes. Consulter la métadonnée
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Quartiers des communes de Nantes Métropole
Nantes MétropoleUpdated 20 Apr 2021
Découpage géographique des quartiers des communes de Nantes Métropole * * * **Avertissements :** * Ce jeu de données remplace l'ancien jeu …
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Aires de jeux talençaises
Ville de TalenceUpdated 19 Jul 2019
… extension, remplacement et valorisation avec des matériaux choisis pour leur faible impact sur l’environnement et les personnes.
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Occupation du sol 2017 à 11 Postes de la région Île-de-France
L'Institut Paris RegionUpdated 16 Feb 2021
… Cette couche remplace les versions précédentes. Consulter la métadonnée
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Etablissements du domaine sanitaire et social en France - 2020 à Aix-en-Provence
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 18 Dec 2020
… Il est remplacé par le jeu 'healthref[tiret]france[tiret]finess' en remplaçant [tiret] par - Ce jeu de …
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Primes « véhicule + propre »
Toulouse MétropoleUpdated 10 Nov 2026
… Prime à destination des particuliers ou des professionnels pour remplacer un véhicule polluant par un véhicule peu émissif …
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Primes « véhicule + propre »
Toulouse MétropoleUpdated 10 Nov 2026
… Prime à destination des particuliers ou des professionnels pour remplacer un véhicule polluant par un véhicule peu émissif …
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Évènements publics sur le périmètre de la Communauté urbaine de Dunkerque (OpenAgenda)
OpenAgendaUpdated 23 Sept 2019
Ce jeu de données a été déprécié et remplacé par un nouveau dataset : Événements Publics - OpenAgenda . Il sera …
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Franchise bris de glace auto par assureur (France) : barème sourcé
O'PAREBRISE 95Updated 20 Oct 2026
Mécanisme de la franchise bris de glace (réparation et remplacement de pare-brise) pour 15 offres d'assurance …
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Conseils de Quartier avant 2015 sur Mulhouse
Ville de MulhouseUpdated 15 Dec 2017
… février 2014, la Ville de Mulhouse a choisi de remplacer les Conseils de Quartier par les Conseils Citoyens
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Arrêté n°59/2009 du 04/06/2009
Terra Maris (SARL)Updated 15 May 2025
… chalut à poissons muni de barres à dents. Remplace : Arrêté n° 190/2002 du 31/12/2002 relative …
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Conseils de Quartier avant 2015 sur Mulhouse
Mulhouse Alsace AgglomérationUpdated 15 Dec 2017
… février 2014, la Ville de Mulhouse a choisi de remplacer les Conseils de Quartier par les Conseils Citoyens
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Arrêté n° 180/2008 du 21/11/2008
Terra Maris (SARL)Updated 15 May 2025
… Manche Ouest (VIIe) et organisation de cette pêche. Remplace Arrêté n° 296/2005 du 02/11/2005 / ABROGE …
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REMI - Points d'arrêts routiers
Région Centre-Val de LoireUpdated 13 Nov 2026
… Il remplace celui précédemment publié qui n'était plus maintenu.
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