Search results for remises
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81 datasets for “remises”
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Transactions courantes - Compte de capital - Transferts en capital - Remise de dettes - Autres secteurs que les administrations publiques - Solde - France vis-à-vis Reste du monde - Brut
Banque de FranceUpdated 25 Jun 2026
Transactions courantes - Compte de capital - Transferts en capital - Remise de dettes - Autres secteurs que les administrations publiques - Solde …
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Transactions courantes - Compte de capital - Transferts en capital - Remise de dettes - Autres secteurs que les administrations publiques - Solde - France vis-à-vis Reste du monde - Brut
Banque de FranceUpdated 25 Jun 2026
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Transactions courantes - Compte de capital - Transferts en capital - Remise de dettes - Autres secteurs que les administrations publiques - Solde - France vis-à-vis Reste du monde - Brut
Banque de FranceUpdated 25 Jun 2026
Transactions courantes - Compte de capital - Transferts en capital - Remise de dettes - Autres secteurs que les administrations publiques - Solde …
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Opération de dragage, pollution potentielle et enjeux environnementaux sur le Rhône
Updated 23 Aug 2005
Lien vers la fiche source Suivi des opération de dragage et remise en suspension sur le garage aval …
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Domaine public approuvé du Conservatoire du Littoral aux Chausey (état 2007).
IfremerUpdated 1 Aug 2007
… le principe de l'affectation ou de la remise en gestion par le Conservatoire du Littoral a été …
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JOP 2024 - Limitations de travaux voirie-réseaux
Ville de ParisUpdated 11 Jan 2023
… Faciliter les opérations de démontage et de remise en état des sites olympiques** * Pas d’autorisation de démarrage …
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JOP 2024 - Limitations de travaux voirie-réseaux
Direction de la Voirie et des Déplacements - Ville de ParisUpdated 11 Jan 2023
… Tous les chantiers doivent être soit achevés avec une remise en état définitif de la voirie, soit repliés …
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Points d'apport volontaire : textiles et verre
Ville de Rueil-MalmaisonUpdated 6 Jan 2020
… déposés soit avec une redistribution directe après une éventuelle remise en état soit via le processus de recyclage.
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Points d'apport volontaire : textiles et verre
Ville de Rueil-MalmaisonUpdated 6 Jan 2020
… déposés soit avec une redistribution directe après une éventuelle remise en état soit via le processus de recyclage.
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Bretagne cinéma - Annuaire des prestataires
Région BretagneUpdated 10 Nov 2026
… Cette liste est régulièrement amendée et/ou remise à jour. Les informations ont été vérifiées, mais il peut …
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Paris Pass Familles
Direction des Solidarités (DSOL)Updated 10 Mar 2026
… La carte remise aux familles est valable un an à compter de sa date de délivrance. Pour en …
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Bretagne cinéma - Annuaire des prestataires
Région BretagneUpdated 10 Nov 2026
… Cette liste est régulièrement amendée et/ou remise à jour. Les informations ont été vérifiées, mais il peut …
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Paris Pass Familles
Ville de ParisUpdated 10 Mar 2026
… La carte remise aux familles est valable un an à compter de sa date de délivrance. **Pour en …
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Base des installations classées (ICPE)
Christian QuestUpdated 6 Aug 2020
… infosLegales.php** La version géographique de ces données, remise au format geojson, provient du site http://www.georisques …
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Quel est le périmètre d’activité du recensement des établissements de crédit en France ?
Updated 23 Sept 2026
… Par ailleurs, le seuil d’assujettissement aux remises statistiques étant par exemple de 2 GEUR pour le total …
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SCoT - Réseaux écologiques définis par le SCoT du Pays de Rennes
Pays de RennesUpdated 22 Oct 2019
… la biodiversité et à la préservation ou la remise en bon état des continuités écologiques. La sauvegarde du …
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SCoT - Réseaux écologiques définis par le SCoT du Pays de Rennes
Rennes Métropole en accès libreUpdated 22 Oct 2019
… la biodiversité et à la préservation ou la remise en bon état des continuités écologiques. La sauvegarde du …
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FWB AGS Infrastructures Centres Adeps 2024
Fédération Wallonie-BruxellesUpdated 5 Feb 2025
… sont souvent opérés dans les centres pour pouvoir proposer aux citoyens des infrastructures nouvelles ou remises à neuf.
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Sites d’immersion des sédiments de dragages portuaires (surface)
CeremaUpdated 17 Apr 2026
… type de site (immersion ou remise en suspension) - longitude et latitude : chaque site est localisé de manière ponctuelle …
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Population and Housing - Type Of Long-term Health Condition By Age By Sex - LGA Level - G19 (ABS)
Updated 10 Sept 2025
… time, are controlled by medication or are in remission. (b) 'COPD' refers to Chronic Obstructive Pulmonary Disease (c …
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