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700 datasets for “modalite”
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Immobilisations - Etat des Entrées et Sorties à partir de 2018
Ville de ParisUpdated 27 Aug 2025
… chaque modalité et type de cession. \- Les acquisitions mobilières, immobilières et financières se rapportant à chaque modalité et …
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Cartographie nationale des accueils Urssaf
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 22 Dec 2025
Cartographie par site, modalité, jour et horaires d'accueil. Cette cartographie est mise à jour selon une fréquence …
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Immobilisations - Etat des Entrées et Sorties à partir de 2018
Direction des Finances et des Achats - Ville de ParisUpdated 27 Aug 2025
… Il retrace donc : - Les cessions mobilières, immobilières et financières se rapportant à chaque modalité et type de cession …
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Caractérisation fonctionnelle d'espèces adventices pour évaluer leur nuisibilité en canne à sucre à La Réunion
Ponsart, MargauxUpdated 26 Mar 2024
… comprenant deux modalités témoins (totalement désherbées ou totalement enherbées durant tout le cycle) et 3 modalités de couverts …
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Collecte des sapins de Noël
Toulouse MétropoleUpdated 6 Jan 2025
… Les modalités habituelles demeurent tels les rendez-vous déchets verts selon les nouvelles modalités et en respectant les …
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Collecte des sapins de Noël
Toulouse métropoleUpdated 6 Jan 2025
… Les modalités habituelles demeurent tels les rendez-vous déchets verts selon les nouvelles modalités et en respectant les …
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BolognaWiFi - elenco hot spot
Comune di BolognaUpdated 20 May 2025
… di connessione a internet in modalità wi-fi come evoluzione in modalità "mobile" della Rete Civica Iperbole. Per …
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BolognaWiFi - elenco aree segnale
Comune di BolognaUpdated 6 Nov 2026
… di connessione a internet in modalità wi-fi come evoluzione in modalità "mobile" della Rete Civica Iperbole. Per …
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Referendum 2011 - affluenza - Quesito 01
Comune di BolognaUpdated 14 Jun 2011
Referendum 2011 - Quesito 01 - Scheda colore rosso Modalità e gestione dei servizi pubblici locali di rilevanza economica: Abrogazione …
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Referendum 2011 - risultati - Quesito 01
Comune di BolognaUpdated 14 Jun 2011
Referendum 2011 - Quesito 01 - Scheda colore rosso Modalità e gestione dei servizi pubblici locali di rilevanza economica: Abrogazione …
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Part des véhicules propres dans le renouvellement du parc du Département de Loire-Atlantique
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 13 Feb 2026
Arrêté du 29 décembre 2020 fixant les termes et modalités de la part des véhicules à faibles ou …
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Liste QPV 2015
Updated 20 Nov 2024
… février 2014 prévoit, dans son article 5, les modalités de réforme de la géographie prioritaire de la politique …
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Déclarations d'acquisitions de produits issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (loi AGEC)
CD28Updated 28 May 2026
… Cette déclaration s’opère selon les modalités fixées par arrêté du 13 janvier 2025 fixant les modalités de …
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Quartiers prioritaires de la politique de la ville (QPV)
Commissariat général à l’égalité des territoires (CGET)Updated 2 Jul 2019
… février 2014 prévoit, dans son article 5, les modalités de réforme de la géographie prioritaire de la politique …
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Quartiers prioritaires de la politique de la ville (QPV) de Montreuil
Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT)Updated 7 Jul 2019
… février 2014 prévoit, dans son article 5, les modalités de réforme de la géographie prioritaire de la politique …
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Part des véhicules propres dans le renouvellement du parc du Département de Loire-Atlantique
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 13 Feb 2026
[Arrêté du 29 décembre 2020](https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000042754492) fixant les termes et modalités …
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Part des véhicules propres dans le renouvellement du parc de la Ville de Saint-Nazaire
Saint-NazaireUpdated 29 Jul 2022
Arrêté du 29 décembre 2020 fixant les termes et modalités de la part des véhicules à faibles ou …
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Les Librairies bretonnes
Région BretagneUpdated 13 Nov 2026
… recense celles qui ont souhaité faire part des modalités mises en place pendant la crise sanitaire. Si vous …
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Les maisons d'édition bretonnes
Région BretagneUpdated 23 Nov 2020
Ce jeu de donnée contient les maisons d'édition bretonnes qui ont souhaité faire part des modalités mises …
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Quartiers prioritaires de la politique de la ville (QPV)
Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT)Updated 5 Oct 2019
… février 2014 prévoit, dans son article 5, les modalités de réforme de la géographie prioritaire de la politique …
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