Search results for mineurs
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118 datasets for “mineurs”
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Atlas des Zones Inondables - Cartographie régionale de la crue Estimée Potentielle
Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de CorseUpdated 4 Sept 2019
… particulières (modification sensible de la géométrie du lit mineur, ruissellement pluvial, écoulement en nappe), obtenue à dire d …
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Atlas des Zones Inondables - Cartographie régionale de la vitesse d'eau pour la crue Estimée Potentielle
Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de CorseUpdated 4 Sept 2019
… particulières (modification sensible de la géométrie du lit mineur, ruissellement pluvial, écoulement en nappe), obtenue à dire d …
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Atlas des Zones Inondables - Cartographie régionale de la hauteur d'eau pour la crue Estimée Potentielle
Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de CorseUpdated 4 Sept 2019
… particulières (modification sensible de la géométrie du lit mineur, ruissellement pluvial, écoulement en nappe), obtenue à dire d …
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Budget primitif du budget annexe du Département de Maine-et-Loire : Village Saint-Exupéry
Département de Maine-et-LoireUpdated 20 Sept 2018
… Le Village Saint-Exupéry est un foyer de l'enfance permettant d'accueillir des mineurs confiés en urgence …
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Budget supplémentaire du budget annexe du Département de Maine-et-Loire : Village Saint-Exupéry
Département de Maine-et-LoireUpdated 20 Sept 2018
… Le Village Saint-Exupéry est un foyer de l'enfance permettant d'accueillir des mineurs confiés en urgence …
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Compte administratif du budget annexe du Département de Maine-et-Loire : Village Saint-Exupéry
Département de Maine-et-LoireUpdated 20 Sept 2018
… Le Village Saint-Exupéry est un foyer de l'enfance permettant d'accueillir des mineurs confiés en urgence …
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Budget primitif du budget annexe du Département de Maine-et-Loire : Village Saint-Exupéry
Département de Maine-et-LoireUpdated 20 Sept 2018
… Le Village Saint-Exupéry est un foyer de l'enfance permettant d'accueillir des mineurs confiés en urgence …
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Compte administratif du budget annexe du Département de Maine-et-Loire : Village Saint-Exupéry
Département de Maine-et-LoireUpdated 20 Sept 2018
… Le Village Saint-Exupéry est un foyer de l'enfance permettant d'accueillir des mineurs confiés en urgence …
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Budget supplémentaire du budget annexe du Département de Maine-et-Loire : Village Saint-Exupéry
Département de Maine-et-LoireUpdated 20 Sept 2018
… Le Village Saint-Exupéry est un foyer de l'enfance permettant d'accueillir des mineurs confiés en urgence …
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Prévention spécialisée et prévention socio-éducative
Département des Hauts-de-SeineUpdated 8 Sept 2023
… soutien matériel, éducatif et psychologique aux mineurs, à leur famille, aux mineurs émancipés et aux majeurs de moins …
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Mesures de placement administratives en Loire-Atlantique par commune
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 5 Aug 2021
… charge physique temporaire de leur(s) enfant(s) mineur(s) hors de leur foyer. Cette mesure concerne les …
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Mesures de placement administratives en Loire-Atlantique par EPCI
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 25 Jun 2020
… charge physique temporaire de leur(s) enfant(s) mineur(s) hors de leur foyer. Cette mesure concerne les …
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Mesures de placement administratives en Loire-Atlantique par commune
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 5 Aug 2021
… charge physique temporaire de leur(s) enfant(s) mineur(s) hors de leur foyer. Cette mesure concerne les …
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Mesures de placement administratives en Loire-Atlantique par EPCI
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 25 Jun 2020
… charge physique temporaire de leur(s) enfant(s) mineur(s) hors de leur foyer. Cette mesure concerne les …
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Archives bathymétriques du Rhône français (1826-1997)
CNRS UMR 5600 EVS - ENS de LyonUpdated 2 Apr 2024
… à l'extraction de sédiments dans le lit mineur du Rhône, collectés dans le cadre de l'étude …
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Prévention spécialisée et prévention socio-éducative
Département des Hauts-de-SeineUpdated 8 Sept 2023
… soutien matériel, éducatif et psychologique aux mineurs, à leur famille, aux mineurs émancipés et aux majeurs de moins …
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Catalogue national des structures d'accueil et d'hébergement
Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 3 Oct 2026
… dernières remplissent les conditions de sécurité propres à l’accueil d’élèves mineurs. Plus d'informations sur eduscol :
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Obstacles à l'écoulement des cours d'eau en Pays de la Loire (ROE)
Office Français de la BiodiversitéUpdated 31 Oct 2026
… des eaux de surface (dans les talwegs, lits mineurs et majeurs de cours d'eau et zones de …
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Aides éducatives judiciaires - Action éducative en milieu ouvert en Loire-Atlantique
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 17 Jun 2020
… de surmonter ses difficultés tout en maintenant le mineur dans son milieu actuel. Elle s'adresse à toute …
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Etablissements habilités au titre de l'aide sociale à l'enfance (ASE)
Département des Hauts-de-SeineUpdated 19 Jun 2024
… Foyer Structure d'accueil et de prise en charge collective de mineurs et/ou jeunes majeurs placés par …
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