Skip to content
Open Data Finder

Search results for jugement

FiltersJSON

79 datasets for “jugement”

  1. Opendatasoft hubLive preview

    Naissances par commune, département et région de 2003 à 2013

    INSEEUpdated 26 Sept 2018

    Les statistiques annuelles concernent les naissances domiciliées ainsi que les jugements déclaratifs de naissance.

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  2. Opendatasoft hubLive preview

    Naissances par commune, département et région de 2003 à 2013

    INSEEUpdated 26 Sept 2018

    Les statistiques annuelles concernent les naissances domiciliées ainsi que les jugements déclaratifs de naissance.

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  3. Opendatasoft hubLive preview

    Naissances par commune, département et région de 2003 à 2013

    INSEEUpdated 10 Aug 2015

    Les statistiques annuelles concernent les naissances domiciliées ainsi que les jugements déclaratifs de naissance.

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  4. Opendatasoft hubLive preview

    Naissances par commune, département et région de 2003 à 2013

    INSEEUpdated 26 Sept 2018

    Les statistiques annuelles concernent les naissances domiciliées ainsi que les jugements déclaratifs de naissance.

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  5. Opendatasoft hubLive preview

    Naissances par commune, département et région de 2003 à 2013

    INSEEUpdated 26 Sept 2018

    Les statistiques annuelles concernent les naissances domiciliées ainsi que les jugements déclaratifs de naissance.

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  6. Opendatasoft hubLive preview

    Pratiques commerciales restrictives de concurrence (PCR) - Suites contentieuses pénales depuis 2012

    DGCCRFUpdated 26 Jan 2026

    … les transactions/jugements/arrêts se rattachent pour une bonne part à des PV d'années antérieures. Il est …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  7. data.gouv.fr

    Pratiques commerciales restrictives de concurrence (PCR) - Suites contentieuses pénales depuis 2012

    Ministères économiques et financiersUpdated 26 Jan 2026

    … les transactions/jugements/arrêts se rattachent pour une bonne part à des PV d'années antérieures. Il est …

    • VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.SPREADSHEETML.SHEET
    • CSV
    • JSON
  8. Opendatasoft hubLive preview

    Naissances de 2009 à 2018

    INSEEUpdated 15 Jan 2020

    … 19/09/2019 Les statistiques annuelles concernent les enfants nés vivants ainsi que les jugements déclaratifs de naissance …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  9. Opendatasoft hubLive preview

    Naissances de 2008 à 2017

    INSEEUpdated 24 Jun 2019

    Les statistiques annuelles concernent les enfants nés vivants ainsi que les jugements déclaratifs de naissance. Le lieu retenu …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  10. Opendatasoft hubLive preview

    Statistiques des décès de 2008 à 2017 dans les Hautes-Pyrénées

    INSEEUpdated 5 Feb 2025

    Les statistiques annuelles concernent les décès domiciliés ainsi que les jugements déclaratifs de décès. Le lieu retenu pour …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  11. Opendatasoft hubLive preview

    Statistiques des décès de 2018 à 2024 dans les Hautes-Pyrénées

    INSEEUpdated 21 Jan 2026

    Les statistiques annuelles concernent les décès domiciliés ainsi que les jugements déclaratifs de décès. Le lieu retenu pour …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  12. Opendatasoft hubLive preview

    process of information integration in old people with dementia: impact of Physical Activity

    Fruchart, EricUpdated 3 Sept 2024

    Lien vers la fiche source Physical activity enhances cognitive performance and reduces the progression of dementia symptoms (Liu …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  13. Opendatasoft hubLive preview

    Nombre de décès en Pays de la Loire 2014 - 2020

    INSEEUpdated 17 Jun 2022

    Les statistiques annuelles concernent les décès domiciliés ainsi que les jugements déclaratifs de décès. Le lieu retenu pour …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  14. Opendatasoft hubLive preview

    Naissances de 2008 à 2021

    INSEEUpdated 24 Oct 2022

    Les statistiques annuelles concernent les enfants nés vivants ainsi que les jugements déclaratifs de naissance. Le lieu retenu …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  15. Opendatasoft hubLive preview

    DCSMM2018 - D7C2 - Risque de modification de l'habitat "Sédiments grossiers circalittoraux côtiers"

    IfremerUpdated 15 May 2025

    … Conformément à l'avis donné dans la guidance 14, aucun jugement sur le statut "Bon état écologique" n …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  16. Opendatasoft hubLive preview

    Nombre de naissances et décès en Pays de la Loire 2015 - 2021

    INSEEUpdated 17 Jun 2022

    Les statistiques annuelles concernent les enfants nés vivants ainsi que les jugements déclaratifs de naissance. Le lieu retenu …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  17. Opendatasoft hubLive preview

    Nombre de naissances et décès en Pays de la Loire 2015 - 2021

    INSEEUpdated 17 Jun 2022

    Les statistiques annuelles concernent les enfants nés vivants ainsi que les jugements déclaratifs de naissance. Le lieu retenu …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  18. data.gouv.fr

    Nombre de naissances et décès en Pays de la Loire 2015 - 2021

    Région des Pays de la LoireUpdated 17 Jun 2022

    Les statistiques annuelles concernent les enfants nés vivants ainsi que les jugements déclaratifs de naissance. Le lieu retenu …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  19. data.gouv.fr

    Nombre de décès en Pays de la Loire 2014 - 2020

    Région des Pays de la LoireUpdated 17 Jun 2022

    Les statistiques annuelles concernent les décès domiciliés ainsi que les jugements déclaratifs de décès. Le lieu retenu pour …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  20. Opendatasoft hubLive preview

    Décès de 2009 à 2018

    INSEEUpdated 15 Jan 2020

    Résultats p arus le 19/09/2019 Les statistiques annuelles concernent les décès domiciliés ainsi que les jugements …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
“jugement” datasets · Open Data Finder