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195 datasets for “institutionnel”
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Délibérations - Ville de Fleury les Aubrais
Direction de la Vie Institutionnelle et des Affaires Juridiques, Ville de Fleury les AubraisUpdated 5 Apr 2024
Délibérations votées en conseil municipal pour la commune de Fleury les Aubrais, depuis le 01/01/2023. Jeu …
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Ateliers de quartiers de Dijon
Dijon métropoleUpdated 3 Nov 2023
Limites des quartiers institutionnels de Dijon
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Parc naturel urbain
Eurométropole de StrasbourgUpdated 11 Dec 2018
Le parc naturel urbain Ill-Bruche sur le site institutionnel
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Bonnes pratiques Dataverse
PEREZ, JeromeUpdated 25 Aug 2022
Lien vers la fiche source Recensement des bonnes pratiques et conseil de gestion pour les dataverses institutionnels
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Effectifs disponibles SNCF depuis 1851
SNCFUpdated 19 Jan 2017
Effectifs disponibles en moyenne annuelle du Groupe Public Ferroviaire SNCF (hors filiales) depuis 1851. _Précisions :_ Le nombre d …
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Comptes nationaux par secteur
Updated 7 Nov 2026
Avoirs et engagements financiers des différents secteurs institutionnels de l’économie nationale. | Breakdown of assets and liabilities by …
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Valeurs nationales de référence de risque ferroviaire établies par la Commission européenne
SNCFUpdated 17 May 2017
Valeurs nationales de référence de risque ferroviaire établies par la Commission européenne en fonction des performances de chaque …
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APU : Administration publique
Updated 23 Sept 2026
Les administrations publiques sont l’ensemble des unités institutionnelles dont la fonction principale est de produire des biens …
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Programmation des achats, plan BTP 1er trimestre 2026
Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 26 Nov 2025
Intention d'achat plan BTP de la région Occitanie. D'autres informations sur le site institutionnel :
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Programmation des achats, plan BTP 1er trimestre 2026
Région OccitanieUpdated 26 Nov 2025
… D'autres informations sur le site institutionnel : https://www.laregion.fr/PlanBTP
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Ajout d'un dataverse
Perez, JeromeUpdated 15 Dec 2022
… document expliquant la marche à suivre pour ajouter un dataverse dans les entrepôts institutionnels (IRD, INRAE et CIRAD)
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Périmètre géographique du SMMAG
Syndicat Mixte des Mobilités de l'Aire GrenobloiseUpdated 19 Dec 2023
Ce jeu de données recense le périmètre géographique institutionnel du SMMAG. URL : https://data.mobilites-m.fr/api …
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INSEE Communes 2026
Updated 18 Mar 2026
… Il est enrichi par des sources institutionnelles telles que l’INSEE, l’ANCT (Agence Nationale de la Cohésion …
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Bretagne – Activités sportives et culturelles
Région Bretagne / CRTUpdated 22 Nov 2021
… Régional du Tourisme de Bretagne avec ses partenaires institutionnels ADT et offices de tourisme. Ce flux est également …
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Bretagne – Fêtes et Manifestations
Région Bretagne / CRTUpdated 22 Nov 2021
… Régional du Tourisme de Bretagne avec ses partenaires institutionnels ADT et offices de tourisme. Ce flux est également …
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Bretagne – Fêtes et Manifestations
Région BretagneUpdated 22 Nov 2021
… Régional du Tourisme de Bretagne avec ses partenaires institutionnels ADT et offices de tourisme. Ce flux est également …
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Bretagne – Activités sportives et culturelles
Région BretagneUpdated 22 Nov 2021
… Régional du Tourisme de Bretagne avec ses partenaires institutionnels ADT et offices de tourisme. Ce flux est également …
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Zones de stationnement résident
Ville de StrasbourgUpdated 20 Oct 2026
… Plus d'informations sur la page du site institutionnel consacré au stationnement résident
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Zones de stationnement résident
Eurométropole de StrasbourgUpdated 20 Oct 2026
… Plus d'informations sur la page du site institutionnel consacré au [stationnement résident](https://www.strasbourg.eu/stationnement …
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Bassin d'éducation et de formation en Bretagne
Région BretagneUpdated 1 Jan 2022
… de gestion du système éducatif et les responsabilités institutionnelles de chacun ; il est simplement un cadre d'animation …
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