Search results for foncier
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417 datasets for “foncier”
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Taux d'imposition par commune - Taxe foncière sur les propriétés non baties 2018
Ministère de l'économie et des financesUpdated 17 Jun 2020
Taux d'imposition pour la taxe foncière sur les propriétés non bâties en 2018 appliqué par les communes …
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Taux de taxes d'habitation et de taxes foncières à la Ville d'Issy-les-Moulineaux
Ville d'Issy-les-MoulineauxUpdated 13 Nov 2026
Ce jeu de données contient les taux des impôts locaux (taxe d'habitation et taxe foncière) de 2002 …
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Cadastre : Parcelles sans correspondance avec les données des fichiers fonciers
Rennes MétropoleUpdated 1 Mar 2014
… il n'existe pas de donnée foncière rattachée issue des fichiers fonciers cadastraux (Majic 3). Cette couche n …
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Taux de taxes d'habitation et de taxes foncières à la Ville d'Issy-les-Moulineaux
Ville d'Issy-les-MoulineauxUpdated 12 Nov 2026
Ce jeu de données contient les taux des impôts locaux (taxe d'habitation et taxe foncière) de 2002 …
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Etat parcellaire des unités foncières dans l'EAE
Updated 26 May 2025
Il s’agit des emprises des unités foncières découpées sur les les périmètres des Espaces d'Activités Economiques …
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Cadastre : Parcelles sans correspondance avec les données des fichiers fonciers
Rennes Métropole en accès libreUpdated 1 Mar 2014
… il n'existe pas de donnée foncière rattachée issue des fichiers fonciers cadastraux (Majic 3). Cette couche n …
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Taux d’offre foncière potentielle pour l’habitat au plan de secteur de WalStat
IWEPS WalStatUpdated 25 Nov 2024
Il s'agit du rapport entre la superficie des terrains théoriquement (encore) disponibles pour l'urbanisation et l …
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Taux d’offre foncière potentielle pour l’habitat au plan de secteur de WalStat
IWEPS WalStatUpdated 13 Nov 2026
Il s'agit du rapport entre la superficie des terrains théoriquement (encore) disponibles pour l'urbanisation et l …
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Demande de valeurs foncières à La Réunion
CeremaUpdated 1 Jun 2021
Le présent jeu de données « Demandes de valeurs foncières », publié et produit par la direction générale des finances …
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Enquête sociodémographique et foncière sur le terroir de Brakaguhé en 2016
Ronan BalacUpdated 22 Jun 2021
Lien vers la fiche source Collections de données créés à l'occasion de l'opération de recherche à …
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Périmètres régionaux d'intervention foncière d'Île-de-France
L'Institut Paris RegionUpdated 16 Feb 2021
Situation2016 Le périmètre régional d’intervention foncière (PRIF) est l’expression d’une décision politique concertée permettant à …
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Cadastre - Unités foncières
Rennes MétropoleUpdated 1 Dec 2021
Cette couche contient les unités foncières du cadastre. La notion d’unité foncière a été confirmée par un …
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Inventaire des logements
CEREMAUpdated 8 Sept 2021
Table des logements issus des Fichiers fonciers - CCHB
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Cadastre - Unités foncières
Rennes Métropole en accès libreUpdated 1 Dec 2021
Cette couche contient les unités foncières du cadastre. La notion d’unité foncière a été confirmée par un …
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Taxe foncière sur les propriétés bâties - Tarifs des locaux d'habitation 2024
DGFIPUpdated 24 Apr 2025
L ’évaluation foncière des locaux d’habitation, assiette fiscale de la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB …
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Périmètres régionaux d’intervention foncière (PRIF)
Agence des espaces verts - IDFUpdated 10 Feb 2016
Périmètres délimités et votés par les conseils municipaux, le conseil d’administration de l’AEV et créés par …
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Taxe foncière sur les propriétés bâties - Tarifs des locaux d'habitation 2024
Ministères économiques et financiersUpdated 24 Apr 2025
L’évaluation foncière des locaux d’habitation, assiette fiscale de la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB …
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Occupation du sol des unités foncières privées des Zones d'Activités économiques (ZAe) terminées ou en étude de Rennes Métropole
Rennes MétropoleUpdated 5 Aug 2025
Cette couche de polygones identifie la surface occupée de chaque unité foncière des ZAe terminée ou en cours …
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Données des Valeurs Foncières - Marché du logement
Dijon métropoleUpdated 3 Nov 2023
… Elle permet l’obtention gratuite des données présentant les valeurs foncières de l’ensemble des transactions immobilières et …
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Occupation du sol des unités foncières privées des Zones d'Activités économiques (ZAe) terminées ou en étude de Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 5 Aug 2025
Cette couche de polygones identifie la surface occupée de chaque unité foncière des ZAe terminée ou en cours …
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