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417 datasets for “foncier”

  1. Opendatasoft hubLive preview

    Taux d'imposition par commune - Taxe foncière sur les propriétés non baties 2018

    Ministère de l'économie et des financesUpdated 17 Jun 2020

    Taux d'imposition pour la taxe foncière sur les propriétés non bâties en 2018 appliqué par les communes …

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  2. Opendatasoft hubLive preview

    Taux de taxes d'habitation et de taxes foncières à la Ville d'Issy-les-Moulineaux

    Ville d'Issy-les-MoulineauxUpdated 13 Nov 2026

    Ce jeu de données contient les taux des impôts locaux (taxe d'habitation et taxe foncière) de 2002 …

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  3. Opendatasoft hubLive preview

    Cadastre : Parcelles sans correspondance avec les données des fichiers fonciers

    Rennes MétropoleUpdated 1 Mar 2014

    … il n'existe pas de donnée foncière rattachée issue des fichiers fonciers cadastraux (Majic 3). Cette couche n …

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  4. data.gouv.fr

    Taux de taxes d'habitation et de taxes foncières à la Ville d'Issy-les-Moulineaux

    Ville d'Issy-les-MoulineauxUpdated 12 Nov 2026

    Ce jeu de données contient les taux des impôts locaux (taxe d'habitation et taxe foncière) de 2002 …

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  5. Opendatasoft hubLive preview

    Etat parcellaire des unités foncières dans l'EAE

    Updated 26 May 2025

    Il s’agit des emprises des unités foncières découpées sur les les périmètres des Espaces d'Activités Economiques …

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  6. data.gouv.fr

    Cadastre : Parcelles sans correspondance avec les données des fichiers fonciers

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 1 Mar 2014

    … il n'existe pas de donnée foncière rattachée issue des fichiers fonciers cadastraux (Majic 3). Cette couche n …

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  7. Opendatasoft hubLive preview

    Taux d’offre foncière potentielle pour l’habitat au plan de secteur de WalStat

    IWEPS WalStatUpdated 25 Nov 2024

    Il s'agit du rapport entre la superficie des terrains théoriquement (encore) disponibles pour l'urbanisation et l …

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  8. Opendatasoft hubLive preview

    Taux d’offre foncière potentielle pour l’habitat au plan de secteur de WalStat

    IWEPS WalStatUpdated 13 Nov 2026

    Il s'agit du rapport entre la superficie des terrains théoriquement (encore) disponibles pour l'urbanisation et l …

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  9. Opendatasoft hubLive preview

    Demande de valeurs foncières à La Réunion

    CeremaUpdated 1 Jun 2021

    Le présent jeu de données « Demandes de valeurs foncières », publié et produit par la direction générale des finances …

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  10. Opendatasoft hubLive preview

    Enquête sociodémographique et foncière sur le terroir de Brakaguhé en 2016

    Ronan BalacUpdated 22 Jun 2021

    Lien vers la fiche source Collections de données créés à l'occasion de l'opération de recherche à …

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  11. Opendatasoft hubLive preview

    Périmètres régionaux d'intervention foncière d'Île-de-France

    L'Institut Paris RegionUpdated 16 Feb 2021

    Situation2016 Le périmètre régional d’intervention foncière (PRIF) est l’expression d’une décision politique concertée permettant à …

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  12. Opendatasoft hubLive preview

    Cadastre - Unités foncières

    Rennes MétropoleUpdated 1 Dec 2021

    Cette couche contient les unités foncières du cadastre. La notion d’unité foncière a été confirmée par un …

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  13. Opendatasoft hubLive preview

    Inventaire des logements

    CEREMAUpdated 8 Sept 2021

    Table des logements issus des Fichiers fonciers - CCHB

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  14. data.gouv.fr

    Cadastre - Unités foncières

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 1 Dec 2021

    Cette couche contient les unités foncières du cadastre. La notion d’unité foncière a été confirmée par un …

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  15. Opendatasoft hubLive preview

    Taxe foncière sur les propriétés bâties - Tarifs des locaux d'habitation 2024

    DGFIPUpdated 24 Apr 2025

    L ’évaluation foncière des locaux d’habitation, assiette fiscale de la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB …

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  16. data.gouv.fr

    Périmètres régionaux d’intervention foncière (PRIF)

    Agence des espaces verts - IDFUpdated 10 Feb 2016

    Périmètres délimités et votés par les conseils municipaux, le conseil d’administration de l’AEV et créés par …

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  17. data.gouv.fr

    Taxe foncière sur les propriétés bâties - Tarifs des locaux d'habitation 2024

    Ministères économiques et financiersUpdated 24 Apr 2025

    L’évaluation foncière des locaux d’habitation, assiette fiscale de la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB …

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  18. Opendatasoft hubLive preview

    Occupation du sol des unités foncières privées des Zones d'Activités économiques (ZAe) terminées ou en étude de Rennes Métropole

    Rennes MétropoleUpdated 5 Aug 2025

    Cette couche de polygones identifie la surface occupée de chaque unité foncière des ZAe terminée ou en cours …

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  19. data.gouv.fr

    Données des Valeurs Foncières - Marché du logement

    Dijon métropoleUpdated 3 Nov 2023

    … Elle permet l’obtention gratuite des données présentant les valeurs foncières de l’ensemble des transactions immobilières et …

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  20. data.gouv.fr

    Occupation du sol des unités foncières privées des Zones d'Activités économiques (ZAe) terminées ou en étude de Rennes Métropole

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 5 Aug 2025

    Cette couche de polygones identifie la surface occupée de chaque unité foncière des ZAe terminée ou en cours …

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“foncier” datasets · Open Data Finder