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54 datasets for “ept”
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Aires de carénage en Rance et Côte d'Émeraude
Saint-Malo AgglomérationUpdated 16 Sept 2020
… Le jeu de données s'appuie sur un travail réalisé par l'EPTB Rance Frémur Baie de Beaussais.
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Enquête sur le prix des terrains à bâtir (2009 à 2018)
SextantUpdated 15 May 2025
Lien vers la fiche source Données issues de l'enquête sur les prix des terrains à bâtir (EPTB …
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Plan de zonage du PLUi
Grand Paris Grand EstUpdated 2 Nov 2026
Plan de zonage du PLUi entré en vigueur à Noisy-le-Grand et dans l'EPT Grand paris …
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Comptes consolidés des ensembles intercommunaux 2015-2022 pour la région de Corse
OFGL- Observatoire des Finances et de la Gestion publique LocalesUpdated 7 Nov 2023
… Pour la Métropole du Grand Paris (MGP), l'ensemble intercommunal inclut également les établissements publics territoriaux (EPT). Par …
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Comptes consolidés 2015-2024 pour l'EPCI Cœur de France
OFGLUpdated 22 Jan 2026
… Pour la Métropole du Grand Paris (MGP), l'ensemble intercommunal inclut également les établissements publics territoriaux (EPT). Par …
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Comptes consolidés 2015-2024 pour l'EPCI Cœur de France
Communauté de Communes Coeur de FranceUpdated 22 Jan 2026
… Pour la Métropole du Grand Paris (MGP), l'ensemble intercommunal inclut également les établissements publics territoriaux (EPT). Par …
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Établissement Public de Coopération Intercommunale
Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026
… Seuls les EPCI à fiscalité propre sont retenus, ainsi que les EPT (Etablissement public territorial) liés à la …
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SEM - Suivi complémentaire des étiages en Mayenne
CC Pays de Château-Gontier, SYBAMA, Entente Egrenne Varenne, EPTB Sarthe, FDPPMA53, JAVO, SAGE Mayenne, SB Ernée, SBEMS,Updated 9 Nov 2026
Depuis l'année 2025, le Suivi Etiage Mayenne (SEM) s'est constitué pour centraliser les suivis d'écoulement …
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Procédures d'évolution des documents d'urbanisme locaux
Région Île-de-FranceUpdated 16 Mar 2019
… cartes communales, PSMV, PAZ) des communes, EPCI et EPT franciliens, telles que la Région en a connaissance via …
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Procédures d'évolution des documents d'urbanisme locaux
Région Île-de-FranceUpdated 16 Mar 2019
… cartes communales, PSMV, PAZ) des communes, EPCI et EPT franciliens, telles que la Région en a connaissance via …
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Établissement Public de Coopération Intercommunale
Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026
… Seuls les EPCI à fiscalité propre sont retenus, ainsi que les EPT (Etablissement public territorial) liés à la …
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Comptes consolidés de l'Agglomération Montargoise depuis 2016
OFGLUpdated 26 Mar 2025
… Pour la Métropole du Grand Paris (MGP), l'ensemble intercommunal inclut également les établissements publics territoriaux (EPT). Par …
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Comptes consolidés des ensembles intercommunaux 2018-2025
OFGLUpdated 4 Sept 2026
… Pour la Métropole du Grand Paris (MGP), l'ensemble intercommunal inclut également les établissements publics territoriaux (EPT). Par …
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Interne - Population des ensembles intercommunaux 2012-2025
Updated 28 Jul 2026
… fiscalité propres et leurs communes membres (et les EPT pour la Métropole du Grand Paris) ; établissements publics territoriaux …
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Membres du Réseau Régional des Gestionnaires de Milieux Aquatiques de Provence-Alpes-Côte d’Azur
arbe-provence-alpes-cote-dazurUpdated 30 Oct 2024
… sont des structures publiques (Syndicats de rivière - labellisés EPTB, EPAGE ou assimilé -, EPCI à fiscalité propre, Établissement public …
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Comptes consolidés des ensembles intercommunaux 2018-2025
Observatoire des Finances et de la Gestion publique LocalesUpdated 4 Sept 2026
… Pour la Métropole du Grand Paris (MGP), l'ensemble intercommunal inclut également les établissements publics territoriaux (EPT). Par …
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Collecte des biodéchets dans les lycées franciliens
Région Île-de-FranceUpdated 27 Aug 2026
… Les données permettent aux établissements de repérer l’Établissement public territorial (EPT) ou l’agglomération dont ils dépendent …
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BAL Mes adresses
Grand Paris Seine OuestUpdated 13 Nov 2026
… A ce titre, l'EPT s'engage notamment * a former les communes du Territoire à l'utilisation d …
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Collecte des biodéchets dans les lycées franciliens
Région Île-de-FranceUpdated 27 Aug 2026
… Les données permettent aux établissements de repérer l’Établissement public territorial (EPT) ou l’agglomération dont ils dépendent …
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BAL Mes adresses
Seine OuestUpdated 13 Nov 2026
… A ce titre, l'EPT s'engage notamment a former les communes du Territoire à l'utilisation d …
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