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84 datasets for “enveloppe”
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( SRCE ) Corridors Cours d'eau assurant des connexions entre des réservoirs de biodiversité
DREAL Pays de la LoireUpdated 31 Oct 2026
… Il a été convenu que les « enveloppes de mailles » seront utilisées comme support pour l’identification des corridors …
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( SRCE ) Corridors Cours d'eau assurant des connexions entre des réservoirs de biodiversité
Région des Pays de la LoireUpdated 31 Oct 2026
… Il a été convenu que les « enveloppes de mailles » seront utilisées comme support pour l’identification des corridors …
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( SRCE ) Corridors Cours d'eau assurant des connexions entre des réservoirs de biodiversité en Vendée
DREAL Pays de la LoireUpdated 3 Apr 2020
… Il a été convenu que les « enveloppes de mailles » seront utilisées comme support pour l’identification des corridors …
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Budget Primitif 2015
Ville d'AgenUpdated 27 May 2015
… Il fixe les enveloppes de crédits permettant d'engager les dépenses pendant la durée de l'exercice. Il …
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Budget participatif - projets retenus de 2022 à 2024 à Noisy-le-Grand
Updated 29 Sept 2025
… En 2024, le budget participatif a été reconduit avec une enveloppe de 150 000 € : Les étapes : ‐ Du 26 …
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Budget Primitif 2014 - Toulouse Métropole
Toulouse MétropoleUpdated 18 Nov 2024
… Il fixe les enveloppes de crédits permettant d'engager les dépenses pendant la durée de l'exercice. Il …
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Budget Primitif 2014 - Toulouse Métropole
Toulouse métropoleUpdated 18 Nov 2024
… Il fixe les enveloppes de crédits permettant d'engager les dépenses pendant la durée de l'exercice. Il …
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Budget primitif 2018 de la Commune d'Octeville-sur-Mer
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
… Il fixe les enveloppes de crédits permettant d'engager les dépenses pendant la durée de l'exercice. Il …
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Budget primitif 2017 de l'Agglomération Havraise
Le Havre Seine MétropoleUpdated 9 Apr 2024
… Il fixe les enveloppes de crédits permettant d'engager les dépenses pendant la durée de l'exercice. Il …
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Budget primitif 2018 de l'Agglomération Havraise
Le Havre Seine MétropoleUpdated 9 Apr 2024
… Il fixe les enveloppes de crédits permettant d'engager les dépenses pendant la durée de l'exercice. Il …
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Budget primitif 2018 de la Ville du Havre
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
… Il fixe les enveloppes de crédits permettant d'engager les dépenses pendant la durée de l'exercice. Il …
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Budget primitif 2019 de la Ville du Havre
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
… Il fixe les enveloppes de crédits permettant d'engager les dépenses pendant la durée de l'exercice. Il …
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Budget primitif 2020 de la Ville du Havre
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
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Budget primitif 2019 de la Communauté Urbaine Le Havre Seine Métropole
Le Havre Seine MétropoleUpdated 9 Apr 2024
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Budget primitif 2020 de la Communauté Urbaine Le Havre Seine Métropole
Le Havre Seine MétropoleUpdated 9 Apr 2024
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Budget primitif 2021 de la Communauté Urbaine Le Havre Seine Métropole
Le Havre Seine MétropoleUpdated 9 Apr 2024
… Il fixe les enveloppes de crédits permettant d'engager les dépenses pendant la durée de l'exercice. Il …
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Budget primitif 2022 de la Communauté Urbaine Le Havre Seine Métropole
Le Havre Seine MétropoleUpdated 9 Apr 2024
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Budget primitif 2024 de la Communauté Urbaine Le Havre Seine Métropole
Le Havre Seine MétropoleUpdated 9 Apr 2024
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Budget primitif 2023 de la Communauté Urbaine Le Havre Seine Métropole
Le Havre Seine MétropoleUpdated 9 Apr 2024
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Budget primitif 2016 de l'Agglomération Havraise
Le Havre Seine MétropoleUpdated 9 Apr 2024
… Il fixe les enveloppes de crédits permettant d'engager les dépenses pendant la durée de l'exercice. Il …
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