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84 datasets for “enveloppe”

  1. Opendatasoft hubLive preview

    ( SRCE ) Corridors Cours d'eau assurant des connexions entre des réservoirs de biodiversité

    DREAL Pays de la LoireUpdated 31 Oct 2026

    … Il a été convenu que les « enveloppes de mailles » seront utilisées comme support pour l’identification des corridors …

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  2. data.gouv.fr

    ( SRCE ) Corridors Cours d'eau assurant des connexions entre des réservoirs de biodiversité

    Région des Pays de la LoireUpdated 31 Oct 2026

    … Il a été convenu que les « enveloppes de mailles » seront utilisées comme support pour l’identification des corridors …

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  3. Opendatasoft hubLive preview

    ( SRCE ) Corridors Cours d'eau assurant des connexions entre des réservoirs de biodiversité en Vendée

    DREAL Pays de la LoireUpdated 3 Apr 2020

    … Il a été convenu que les « enveloppes de mailles » seront utilisées comme support pour l’identification des corridors …

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  4. data.gouv.fr

    Budget Primitif 2015

    Ville d'AgenUpdated 27 May 2015

    … Il fixe les enveloppes de crédits permettant d'engager les dépenses pendant la durée de l'exercice. Il …

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  5. Opendatasoft hubLive preview

    Budget participatif - projets retenus de 2022 à 2024 à Noisy-le-Grand

    Updated 29 Sept 2025

    … En 2024, le budget participatif a été reconduit avec une enveloppe de 150 000 € : Les étapes : ‐ Du 26 …

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  6. Opendatasoft hubLive preview

    Budget Primitif 2014 - Toulouse Métropole

    Toulouse MétropoleUpdated 18 Nov 2024

    … Il fixe les enveloppes de crédits permettant d'engager les dépenses pendant la durée de l'exercice. Il …

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  7. data.gouv.fr

    Budget Primitif 2014 - Toulouse Métropole

    Toulouse métropoleUpdated 18 Nov 2024

    … Il fixe les enveloppes de crédits permettant d'engager les dépenses pendant la durée de l'exercice. Il …

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  8. data.gouv.fr

    Budget primitif 2018 de la Commune d'Octeville-sur-Mer

    Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024

    … Il fixe les enveloppes de crédits permettant d'engager les dépenses pendant la durée de l'exercice. Il …

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  9. data.gouv.fr

    Budget primitif 2017 de l'Agglomération Havraise

    Le Havre Seine MétropoleUpdated 9 Apr 2024

    … Il fixe les enveloppes de crédits permettant d'engager les dépenses pendant la durée de l'exercice. Il …

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  10. data.gouv.fr

    Budget primitif 2018 de l'Agglomération Havraise

    Le Havre Seine MétropoleUpdated 9 Apr 2024

    … Il fixe les enveloppes de crédits permettant d'engager les dépenses pendant la durée de l'exercice. Il …

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  11. data.gouv.fr

    Budget primitif 2018 de la Ville du Havre

    Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024

    … Il fixe les enveloppes de crédits permettant d'engager les dépenses pendant la durée de l'exercice. Il …

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  12. data.gouv.fr

    Budget primitif 2019 de la Ville du Havre

    Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024

    … Il fixe les enveloppes de crédits permettant d'engager les dépenses pendant la durée de l'exercice. Il …

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  13. data.gouv.fr

    Budget primitif 2020 de la Ville du Havre

    Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024

    … Il fixe les enveloppes de crédits permettant d'engager les dépenses pendant la durée de l'exercice. Il …

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  14. data.gouv.fr

    Budget primitif 2019 de la Communauté Urbaine Le Havre Seine Métropole

    Le Havre Seine MétropoleUpdated 9 Apr 2024

    … Il fixe les enveloppes de crédits permettant d'engager les dépenses pendant la durée de l'exercice. Il …

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  15. data.gouv.fr

    Budget primitif 2020 de la Communauté Urbaine Le Havre Seine Métropole

    Le Havre Seine MétropoleUpdated 9 Apr 2024

    … Il fixe les enveloppes de crédits permettant d'engager les dépenses pendant la durée de l'exercice. Il …

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  16. data.gouv.fr

    Budget primitif 2021 de la Communauté Urbaine Le Havre Seine Métropole

    Le Havre Seine MétropoleUpdated 9 Apr 2024

    … Il fixe les enveloppes de crédits permettant d'engager les dépenses pendant la durée de l'exercice. Il …

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  17. data.gouv.fr

    Budget primitif 2022 de la Communauté Urbaine Le Havre Seine Métropole

    Le Havre Seine MétropoleUpdated 9 Apr 2024

    … Il fixe les enveloppes de crédits permettant d'engager les dépenses pendant la durée de l'exercice. Il …

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  18. data.gouv.fr

    Budget primitif 2024 de la Communauté Urbaine Le Havre Seine Métropole

    Le Havre Seine MétropoleUpdated 9 Apr 2024

    … Il fixe les enveloppes de crédits permettant d'engager les dépenses pendant la durée de l'exercice. Il …

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  19. data.gouv.fr

    Budget primitif 2023 de la Communauté Urbaine Le Havre Seine Métropole

    Le Havre Seine MétropoleUpdated 9 Apr 2024

    … Il fixe les enveloppes de crédits permettant d'engager les dépenses pendant la durée de l'exercice. Il …

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  20. data.gouv.fr

    Budget primitif 2016 de l'Agglomération Havraise

    Le Havre Seine MétropoleUpdated 9 Apr 2024

    … Il fixe les enveloppes de crédits permettant d'engager les dépenses pendant la durée de l'exercice. Il …

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