Search results for demolir
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72 datasets for “demolir”
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Autorisations d'urbanisme - Anglet
Commune d'AngletUpdated 22 Jun 2026
… Annuelle. **Liste des autorisations d'urbanisme publiées :** permis de construire (**PC**), permis de démolir (**PD**), permis d'aménager …
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Autorisations d'urbanisme - CA Saint-Quentin-en-Yvelines
Saint-Quentin-en-YvelinesUpdated 7 Apr 2025
… Permis de construire (PC), Permis de démolir (PD), Permis d'aménager (PA), Déclarations préalables(DP), Certificats d'urbanisme …
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Autorisations d'urbanisme à Cambo-les-Bains
Commune de Cambo-les-BainsUpdated 17 Jun 2026
Ce jeu de données a vocation de fournir des informations sur les autorisations d'urbanisme à Cambo-les …
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dODu : autorisations d'urbanisme en Pays Basque
LaNum Pays BasqueUpdated 13 Nov 2026
Ce jeu de données a vocation de fournir des informations sur les autorisations d'urbanisme à l'échelle …
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Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2019
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
… permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable, permis d'aménager ... Chaque dossier est représenté par un ou …
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Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2020
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
… permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable, permis d'aménager ... Chaque dossier est représenté par un ou …
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Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2010
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
… permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable, permis d'aménager ... Chaque dossier est représenté par un ou …
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Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2011
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
… permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable, permis d'aménager ... Chaque dossier est représenté par un ou …
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Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2012
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
… permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable, permis d'aménager ... Chaque dossier est représenté par un ou …
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Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2013
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
… permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable, permis d'aménager ... Chaque dossier est représenté par un ou …
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Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2014
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
… permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable, permis d'aménager ... Chaque dossier est représenté par un ou …
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Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2015
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
… permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable, permis d'aménager ... Chaque dossier est représenté par un ou …
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Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2016
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
… permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable, permis d'aménager ... Chaque dossier est représenté par un ou …
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Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2017
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
… permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable, permis d'aménager ... Chaque dossier est représenté par un ou …
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Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2018
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
… permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable, permis d'aménager ... Chaque dossier est représenté par un ou …
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dODu : autorisations d'urbanisme à Hasparren
Commune de HasparrenUpdated 17 Jun 2026
Ce jeu de données fournit des informations sur les autorisations d'urbanisme délivrées sur le territoire communal de …
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dODu : autorisations d'urbanisme à Boucau
Commune de BoucauUpdated 17 Jun 2026
Ce jeu de données fournit des informations sur les autorisations d'urbanisme délivrées depuis le 1er janvier 2008 …
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Autorisations d'urbanisme - Permis de démolition (base Sitadel) - Millésimé - France
Service des données et études statistiques (SDES)Updated 5 Nov 2026
… Cette base centralise les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager, de démolir et déclarations préalables) alimentées …
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Autorisations d'urbanisme et DIA
Mairie de CannesUpdated 23 Mar 2023
… Permis de Démolir, PA : Permis d'Aménager, CU : Certificat d'Urbanisme, RU : Renseignement d'Urbanisme, DIA : Déclaration d …
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Autorisations d'urbanisme et DIA
Mairie de CannesUpdated 23 Mar 2023
… Permis de Démolir, * PA : Permis d'Aménager, * CU : Certificat d'Urbanisme, * RU : Renseignement d'Urbanisme, * DIA : Déclaration d …
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