Skip to content
Open Data Finder

Search results for coproprietes

FiltersJSON

95 datasets for “coproprietes”

  1. Opendatasoft hubLive preview

    Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat et de Renouvellement Urbain (OPAH-RU)

    Rennes MétropoleUpdated 27 Jun 2023

    … Cette base de données intègre aussi le périmètre de l'OPAH "copropriétés dégradées" de 2007, mais non l …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  2. data.gouv.fr

    Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat et de Renouvellement Urbain (OPAH-RU)

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 27 Jun 2023

    … Cette base de données intègre aussi le périmètre de l'OPAH "copropriétés dégradées" de 2007, mais non l …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  3. Opendatasoft hubLive preview

    Secteurs prioritaires de l'OPAH-RU Rennes centre ancien

    Rennes MétropoleUpdated 27 Jun 2023

    Cette couche localise les secteurs prioritaires du centre ancien de Rennes, qui bénéficient d'un fléchage prioritaire en …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  4. data.gouv.fr

    Secteurs prioritaires de l'OPAH-RU Rennes centre ancien

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 27 Jun 2023

    Cette couche localise les secteurs prioritaires du centre ancien de Rennes, qui bénéficient d'un fléchage prioritaire en …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  5. Opendatasoft hubLive preview

    Aides financières pour la rénovation énergétique des logements

    Seine OuestUpdated 30 Oct 2026

    … Une aide spécifique qui s’adresse aux syndicats des copropriétaires dans le cadre de travaux de rénovation globale …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  6. data.gouv.fr

    Aides financières pour la rénovation énergétique des logements

    Grand Paris Seine OuestUpdated 30 Oct 2026

    … aide spécifique qui s’adresse aux syndicats des copropriétaires dans le cadre de travaux de rénovation globale * Une …

    • CSV
    • JSON
  7. Opendatasoft hubLive preview

    Rénovation des logements

    Direction du Logement et de l'Habitat - Ville de ParisUpdated 17 Apr 2026

    La Ville de Paris accompagne depuis 2014 la rénovation globale de copropriétés parisiennes à travers plusieurs dispositifs dont …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  8. data.gouv.fr

    Rénovation des logements

    Ville de ParisUpdated 17 Apr 2026

    La Ville de Paris accompagne depuis 2014 la rénovation globale de copropriétés parisiennes à travers plusieurs dispositifs dont …

    • CSV
    • JSON
  9. Opendatasoft hubLive preview

    [Observatoire habitat] Périmètre des conventions avec l'Anah (Agence Nationale de l'Habitat)

    Updated 26 May 2025

    … Habitat (OPAH), Programme Opérationnel de Prévention et d’Accompagnement des Copropriétés (POPA C) et plan de sauvegarde (PDS).

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  10. data.gouv.fr

    Encyclopédie immobilière française — Terminologie, fiscalité, urbanisme (Bon Cap v1)

    Bon CapUpdated 17 May 2026

    … urbanisme (PLU, monuments historiques), fiscalité (CGI 150 U, 156 bis, Pinel, LMNP), diagnostics (DPE, ERP, audit énergétique), copropriété …

    • JSON
    • CSV
  11. Opendatasoft hubLive preview

    [Observatoire habitat] Périmètre des conventions terminées avec l'Anah (Agence Nationale de l'Habitat)

    Métropole Aix-Marseille ProvenceUpdated 26 Feb 2025

    … Habitat (OPAH), Programme Opérationnel de Prévention et d’Accompagnement des Copropriétés (POPA C) et plan de sauvegarde (PDS).

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  12. data.gouv.fr

    [Observatoire habitat] Périmètre des conventions terminées avec l'Anah (Agence Nationale de l'Habitat)

    Métropole d'Aix-Marseille-ProvenceUpdated 26 Feb 2025

    … l'Habitat (OPAH), Programme Opérationnel de Prévention et d’Accompagnement des Copropriétés (POPAC) et plan de sauvegarde (PDS).

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  13. Opendatasoft hubLive preview

    [Obsolète] Fichier FANTOIR des voies et lieux-dits

    DGFIPUpdated 20 Oct 2023

    … compris celles situées dans les lotissements et les copropriétés. Accédez aux données en cliquant sur le lien référence …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  14. data.gouv.fr

    [Obsolète] Fichier FANTOIR des voies et lieux-dits

    Ministères économiques et financiersUpdated 20 Oct 2023

    … compris celles situées dans les lotissements et les copropriétés. Accédez aux données en cliquant sur le lien référence …

    • PDF
    • ZIP
    • CSV
    • JSON
  15. Opendatasoft hubLive preview

    Subventions versées en 2016 et 2017 par la Région aux associations

    Région Île-de-FranceUpdated 25 Feb 2019

    … Associations, Collèges privés, Congrégations, Fondations, Indivision, Lycée privé, Syndicat de copropriété, Syndicat patronal, Syndicat

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  16. data.gouv.fr

    Subventions versées en 2016 et 2017 par la Région aux associations

    Région Île-de-FranceUpdated 25 Feb 2019

    … Associations, Collèges privés, Congrégations, Fondations, Indivision, Lycée privé, Syndicat de copropriété, Syndicat patronal, Syndicat

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  17. Opendatasoft hubLive preview

    Type bâtiment concerné par l'accompagnement

    ALECUpdated 7 Jul 2025

    … projets de rénovation à l’échelle d’une copropriété. L’ALEC est plus rarement amenée à répondre à …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  18. Opendatasoft hubLive preview

    Opérations programmées d'amélioration de l'habitat (OPAH)

    Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de CorseUpdated 4 Feb 2019

    … logements insalubres, problèmes de santé publique, économies d'énergies dans les logements, territoires ruraux en dévitalisation, copropriétés en …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  19. Opendatasoft hubLive preview

    Opérations programmées d'amélioration de l'habitat (OPAH)

    Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de CorseUpdated 29 Dec 2017

    … logements insalubres, problèmes de santé publique, économies d'énergies dans les logements, territoires ruraux en dévitalisation, copropriétés en …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  20. data.gouv.fr

    Articles de loi du marché immobilier français — Index Légifrance × Bon Cap

    Bon CapUpdated 17 May 2026

    … L721-2 pré-état daté copropriété, art. L126-28-1 audit énergétique), Code du Patrimoine (art. L621-30 …

    • JSON
    • CSV
“coproprietes” datasets · Open Data Finder