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95 datasets for “coproprietes”
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Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat et de Renouvellement Urbain (OPAH-RU)
Rennes MétropoleUpdated 27 Jun 2023
… Cette base de données intègre aussi le périmètre de l'OPAH "copropriétés dégradées" de 2007, mais non l …
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Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat et de Renouvellement Urbain (OPAH-RU)
Rennes Métropole en accès libreUpdated 27 Jun 2023
… Cette base de données intègre aussi le périmètre de l'OPAH "copropriétés dégradées" de 2007, mais non l …
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Secteurs prioritaires de l'OPAH-RU Rennes centre ancien
Rennes MétropoleUpdated 27 Jun 2023
Cette couche localise les secteurs prioritaires du centre ancien de Rennes, qui bénéficient d'un fléchage prioritaire en …
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Secteurs prioritaires de l'OPAH-RU Rennes centre ancien
Rennes Métropole en accès libreUpdated 27 Jun 2023
Cette couche localise les secteurs prioritaires du centre ancien de Rennes, qui bénéficient d'un fléchage prioritaire en …
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Aides financières pour la rénovation énergétique des logements
Seine OuestUpdated 30 Oct 2026
… Une aide spécifique qui s’adresse aux syndicats des copropriétaires dans le cadre de travaux de rénovation globale …
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Aides financières pour la rénovation énergétique des logements
Grand Paris Seine OuestUpdated 30 Oct 2026
… aide spécifique qui s’adresse aux syndicats des copropriétaires dans le cadre de travaux de rénovation globale * Une …
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Rénovation des logements
Direction du Logement et de l'Habitat - Ville de ParisUpdated 17 Apr 2026
La Ville de Paris accompagne depuis 2014 la rénovation globale de copropriétés parisiennes à travers plusieurs dispositifs dont …
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Rénovation des logements
Ville de ParisUpdated 17 Apr 2026
La Ville de Paris accompagne depuis 2014 la rénovation globale de copropriétés parisiennes à travers plusieurs dispositifs dont …
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[Observatoire habitat] Périmètre des conventions avec l'Anah (Agence Nationale de l'Habitat)
Updated 26 May 2025
… Habitat (OPAH), Programme Opérationnel de Prévention et d’Accompagnement des Copropriétés (POPA C) et plan de sauvegarde (PDS).
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Encyclopédie immobilière française — Terminologie, fiscalité, urbanisme (Bon Cap v1)
Bon CapUpdated 17 May 2026
… urbanisme (PLU, monuments historiques), fiscalité (CGI 150 U, 156 bis, Pinel, LMNP), diagnostics (DPE, ERP, audit énergétique), copropriété …
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[Observatoire habitat] Périmètre des conventions terminées avec l'Anah (Agence Nationale de l'Habitat)
Métropole Aix-Marseille ProvenceUpdated 26 Feb 2025
… Habitat (OPAH), Programme Opérationnel de Prévention et d’Accompagnement des Copropriétés (POPA C) et plan de sauvegarde (PDS).
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[Observatoire habitat] Périmètre des conventions terminées avec l'Anah (Agence Nationale de l'Habitat)
Métropole d'Aix-Marseille-ProvenceUpdated 26 Feb 2025
… l'Habitat (OPAH), Programme Opérationnel de Prévention et d’Accompagnement des Copropriétés (POPAC) et plan de sauvegarde (PDS).
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[Obsolète] Fichier FANTOIR des voies et lieux-dits
DGFIPUpdated 20 Oct 2023
… compris celles situées dans les lotissements et les copropriétés. Accédez aux données en cliquant sur le lien référence …
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[Obsolète] Fichier FANTOIR des voies et lieux-dits
Ministères économiques et financiersUpdated 20 Oct 2023
… compris celles situées dans les lotissements et les copropriétés. Accédez aux données en cliquant sur le lien référence …
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Subventions versées en 2016 et 2017 par la Région aux associations
Région Île-de-FranceUpdated 25 Feb 2019
… Associations, Collèges privés, Congrégations, Fondations, Indivision, Lycée privé, Syndicat de copropriété, Syndicat patronal, Syndicat
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Subventions versées en 2016 et 2017 par la Région aux associations
Région Île-de-FranceUpdated 25 Feb 2019
… Associations, Collèges privés, Congrégations, Fondations, Indivision, Lycée privé, Syndicat de copropriété, Syndicat patronal, Syndicat
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Type bâtiment concerné par l'accompagnement
ALECUpdated 7 Jul 2025
… projets de rénovation à l’échelle d’une copropriété. L’ALEC est plus rarement amenée à répondre à …
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Opérations programmées d'amélioration de l'habitat (OPAH)
Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de CorseUpdated 4 Feb 2019
… logements insalubres, problèmes de santé publique, économies d'énergies dans les logements, territoires ruraux en dévitalisation, copropriétés en …
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Opérations programmées d'amélioration de l'habitat (OPAH)
Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de CorseUpdated 29 Dec 2017
… logements insalubres, problèmes de santé publique, économies d'énergies dans les logements, territoires ruraux en dévitalisation, copropriétés en …
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Articles de loi du marché immobilier français — Index Légifrance × Bon Cap
Bon CapUpdated 17 May 2026
… L721-2 pré-état daté copropriété, art. L126-28-1 audit énergétique), Code du Patrimoine (art. L621-30 …
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