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1,839 datasets for “collectif”

  1. Opendatasoft hubLive preview

    Zonage d'assainissement collectif sur Rennes Métropole

    Rennes MétropoleUpdated 22 Oct 2021

    … terme à l'assainissement collectif et de ceux qui resteront en assainissement non collectif, en cohérence avec le …

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  2. Opendatasoft hubLive preview

    Composteurs collectifs en pied d'immeuble

    Seine OuestUpdated 22 Mar 2021

    Localisation des composteurs collectifs privés et publics sur Meudon GPSO propose gratuitement la livraison du matériel et les …

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  3. Opendatasoft hubLive preview

    Composteurs collectifs en pied d'immeuble

    Seine OuestUpdated 13 Apr 2021

    Localisation des composteurs collectifs privés et publics sur Boulogne-Billancourt GPSO propose gratuitement la livraison du matériel et …

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  4. Opendatasoft hubLive preview

    Sites de compostage collectif en pied d'immeuble

    Seine OuestUpdated 28 Apr 2021

    Localisation des composteurs collectifs privés et publics sur Sèvres. GPSO propose gratuitement la livraison du matériel et les …

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  5. data.gouv.fr

    Service public d'assainissement non collectif (SPANC)

    Conseil départemental de l'IsèreUpdated 13 Nov 2026

    Établissements publics étant compétent en matière de gestion de l'assainissement non collectif sur le département de l …

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  6. data.gouv.fr

    Accueil collectif petite enfance

    Toulouse métropoleUpdated 9 Nov 2026

    Ce jeu détaille les différents dispositifs d'accueil collectif opérés par la mairie de Toulouse et le CCAS …

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  7. Opendatasoft hubLive preview

    Accueil collectif petite enfance

    Mairie de ToulouseUpdated 9 Nov 2026

    Ce jeu détaille les différents dispositifs d'accueil collectif opérés par la mairie de Toulouse et le CCAS …

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  8. data.gouv.fr

    Zonage d'assainissement collectif sur Rennes Métropole

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 22 Oct 2021

    … terme à l'assainissement collectif et de ceux qui resteront en assainissement non collectif, en cohérence avec le …

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  9. Opendatasoft hubLive preview

    Assainissement: réseaux collectifs et individuels de Villeneuve-lès-Maguelone

    IfremerUpdated 16 May 2025

    Lien vers la fiche source Données d'assainissement collectif et individuel de la commune de Villeneuve-lès-Maguelone …

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  10. data.gouv.fr

    Service public d'assainissement non collectif en Loire-Atlantique

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 1 Feb 2012

    Localisation des Service public d'assainissement non collectif (SPANC). * * * Les SPANC, créés par les communes ou collectivités compétentes …

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  11. Opendatasoft hubLive preview

    Service public d'assainissement non collectif en Loire-Atlantique

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 1 Feb 2012

    Localisation des Service public d'assainissement non collectif (SPANC). Les SPANC, créés par les communes ou collectivités compétentes …

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  12. Opendatasoft hubLive preview

    Composteurs collectifs en pied d'immeuble

    Seine OuestUpdated 2 Mar 2023

    Localisation des composteurs collectifs privés et publics installés depuis 2012 sur Ville-d'Avray . GPSO propose gratuitement la …

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  13. data.gouv.fr

    Syndicats d'assainissement collectif en Loire-Atlantique

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 1 Feb 2012

    Périmètre des secteurs des collectivités compétentes en assainissement collectif, c'est-à-dire les communes ou structures intercommunales …

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  14. Opendatasoft hubLive preview

    Syndicats d'assainissement collectif en Loire-Atlantique

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 1 Feb 2012

    Périmètre des secteurs des collectivités compétentes en assainissement collectif, c'est-à-dire les communes ou structures intercommunales …

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  15. Opendatasoft hubLive preview

    Ménages collectifs dans le canton de Fribourg

    Service de la statistique et de la donnéeUpdated 16 Oct 2026

    Ce jeu de données présente la liste des ménages collectifs dans le canton de Fribourg selon l'Ordonnance …

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  16. Opendatasoft hubLive preview

    Ycéo - Lignes de transport collectif (GTFS)

    CARENEUpdated 14 Nov 2026

    Réseau de transport collectif Ycéo circulant sur le territoire de Saint-Nazaire Agglomération - la CARENE (Trignac, Besné, La …

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  17. Opendatasoft hubLive preview

    Installations d’assainissements non-collectifs par commune - 2019 - CC VAL2C

    Communauté de communes Val de Cher ControisUpdated 21 Jan 2020

    Rapport d'activité 2019 concernant les installations d'assainissement non-collectif sur le territoire de la Communauté de …

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  18. data.gouv.fr

    Ycéo - Lignes de transport collectif (GTFS)

    Saint-Nazaire agglo - La CARENEUpdated 13 Nov 2026

    Réseau de transport collectif Ycéo circulant sur le territoire de Saint-Nazaire Agglomération - la CARENE (Trignac, Besné, La …

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  19. Opendatasoft hubLive preview

    [Extrait Eure-et-Loir] Hébergements collectifs classés

    Atout FranceUpdated 24 Jul 2024

    Liste des hébergements collectifs classés comprenant les données publiques mentionnées à l'article 4 de l'arrêté du …

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  20. Opendatasoft hubLive preview

    Base des Arrêts de Transport Collectif

    CeremaUpdated 17 Apr 2026

    … ATC comporte une centaine de réseaux de transport collectif, dans un format homogène, et avec des indicateurs calculés …

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