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1,839 datasets for “collectif”
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Zonage d'assainissement collectif sur Rennes Métropole
Rennes MétropoleUpdated 22 Oct 2021
… terme à l'assainissement collectif et de ceux qui resteront en assainissement non collectif, en cohérence avec le …
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Composteurs collectifs en pied d'immeuble
Seine OuestUpdated 22 Mar 2021
Localisation des composteurs collectifs privés et publics sur Meudon GPSO propose gratuitement la livraison du matériel et les …
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Composteurs collectifs en pied d'immeuble
Seine OuestUpdated 13 Apr 2021
Localisation des composteurs collectifs privés et publics sur Boulogne-Billancourt GPSO propose gratuitement la livraison du matériel et …
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Sites de compostage collectif en pied d'immeuble
Seine OuestUpdated 28 Apr 2021
Localisation des composteurs collectifs privés et publics sur Sèvres. GPSO propose gratuitement la livraison du matériel et les …
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Service public d'assainissement non collectif (SPANC)
Conseil départemental de l'IsèreUpdated 13 Nov 2026
Établissements publics étant compétent en matière de gestion de l'assainissement non collectif sur le département de l …
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Accueil collectif petite enfance
Toulouse métropoleUpdated 9 Nov 2026
Ce jeu détaille les différents dispositifs d'accueil collectif opérés par la mairie de Toulouse et le CCAS …
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Accueil collectif petite enfance
Mairie de ToulouseUpdated 9 Nov 2026
Ce jeu détaille les différents dispositifs d'accueil collectif opérés par la mairie de Toulouse et le CCAS …
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Zonage d'assainissement collectif sur Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 22 Oct 2021
… terme à l'assainissement collectif et de ceux qui resteront en assainissement non collectif, en cohérence avec le …
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Assainissement: réseaux collectifs et individuels de Villeneuve-lès-Maguelone
IfremerUpdated 16 May 2025
Lien vers la fiche source Données d'assainissement collectif et individuel de la commune de Villeneuve-lès-Maguelone …
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Service public d'assainissement non collectif en Loire-Atlantique
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 1 Feb 2012
Localisation des Service public d'assainissement non collectif (SPANC). * * * Les SPANC, créés par les communes ou collectivités compétentes …
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Service public d'assainissement non collectif en Loire-Atlantique
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 1 Feb 2012
Localisation des Service public d'assainissement non collectif (SPANC). Les SPANC, créés par les communes ou collectivités compétentes …
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Composteurs collectifs en pied d'immeuble
Seine OuestUpdated 2 Mar 2023
Localisation des composteurs collectifs privés et publics installés depuis 2012 sur Ville-d'Avray . GPSO propose gratuitement la …
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Syndicats d'assainissement collectif en Loire-Atlantique
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 1 Feb 2012
Périmètre des secteurs des collectivités compétentes en assainissement collectif, c'est-à-dire les communes ou structures intercommunales …
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Syndicats d'assainissement collectif en Loire-Atlantique
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 1 Feb 2012
Périmètre des secteurs des collectivités compétentes en assainissement collectif, c'est-à-dire les communes ou structures intercommunales …
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Ménages collectifs dans le canton de Fribourg
Service de la statistique et de la donnéeUpdated 16 Oct 2026
Ce jeu de données présente la liste des ménages collectifs dans le canton de Fribourg selon l'Ordonnance …
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Ycéo - Lignes de transport collectif (GTFS)
CARENEUpdated 14 Nov 2026
Réseau de transport collectif Ycéo circulant sur le territoire de Saint-Nazaire Agglomération - la CARENE (Trignac, Besné, La …
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Installations d’assainissements non-collectifs par commune - 2019 - CC VAL2C
Communauté de communes Val de Cher ControisUpdated 21 Jan 2020
Rapport d'activité 2019 concernant les installations d'assainissement non-collectif sur le territoire de la Communauté de …
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Ycéo - Lignes de transport collectif (GTFS)
Saint-Nazaire agglo - La CARENEUpdated 13 Nov 2026
Réseau de transport collectif Ycéo circulant sur le territoire de Saint-Nazaire Agglomération - la CARENE (Trignac, Besné, La …
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[Extrait Eure-et-Loir] Hébergements collectifs classés
Atout FranceUpdated 24 Jul 2024
Liste des hébergements collectifs classés comprenant les données publiques mentionnées à l'article 4 de l'arrêté du …
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Base des Arrêts de Transport Collectif
CeremaUpdated 17 Apr 2026
… ATC comporte une centaine de réseaux de transport collectif, dans un format homogène, et avec des indicateurs calculés …
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