Search results for brevets
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134 datasets for “brevets”
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Déposants des brevets
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 11 May 2026
Ce jeu de données est issu de la base de données PATSTAT de l’Office européen des brevets …
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Export des productions scientifiques exposés dans scanR (publications, thèses et brevets)
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'InnovationUpdated 23 Feb 2026
… l' Office européen des brevets (OEB) permet d'identifier les familles de brevets publiés depuis 2010 comprenant des …
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Diplôme national du brevet par établissement
DEPP – Ministère chargé de l’éducation nationaleUpdated 23 Sept 2026
… ce jeu de données n’est plus actualisé, les informations concernant la réussite au Diplôme National du Brevet …
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Export des productions scientifiques exposés dans scanR (publications, thèses et brevets)
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 23 Feb 2026
… européen des brevets (OEB)](https://www.epo.org/) permet d'identifier les familles de brevets publiés depuis 2010 …
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Diplôme du Brevet par établissement à Issy-les-Moulineaux
Education nationaleUpdated 13 Mar 2015
… résultats au diplôme national du brevet par établissement. Source complète: https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/diplome …
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Diplôme national du brevet par établissement
Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 23 Sept 2026
… ce jeu de données n’est plus actualisé, les informations concernant la réussite au Diplôme National du Brevet …
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Palmarès des principaux déposants de brevets - année 2020
INPIUpdated 9 Mar 2022
L'édition 2020 du palmarès des déposants de brevets met notamment en lumière les grandes entreprises qui investissent …
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Résultats détaillés au DNB
Région Académique Occitanie - Académies de Montpellier et de ToulouseUpdated 31 Jan 2026
Ce jeu de données présente les résultats au Diplôme National du Brevet (région Occitanie ), en les détaillant par …
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Les brevets français à l'INPI et l'OEB
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 1 Feb 2017
… Il s’agit de la base des publications de demandes de brevets et de délivrances de brevets en …
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Les brevets français à l'INPI et l'OEB
Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la RechercheUpdated 1 Feb 2017
… Il s’agit de la base des publications de demandes de brevets et de délivrances de brevets en …
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Les brevets à l'INPI et l'OEB
Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la RechercheUpdated 29 Jun 2019
… Il s’agit de la base des publications de demandes de brevets et de délivrances de brevets en …
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Les brevets français à l'INPI et l'OEB où la région de l'inventeur est La Réunion
Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la RechercheUpdated 1 Feb 2017
… Il s’agit de la base des publications de demandes de brevets et de délivrances de brevets en …
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Les brevets français à l'INPI et l'OEB où la région de l'inventeur est la Guadeloupe
Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la RechercheUpdated 28 Jan 2021
… Il s’agit de la base des publications de demandes de brevets et de délivrances de brevets en …
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Nomenclature domaines émergents des brevets
Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la RechercheUpdated 1 Feb 2017
… utilisation de la CIB et de la Classification coopérative des brevets (CPC) [2] . Les codes Y02 concernent l …
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Données sources INSEE - Diplomes et formation sur Melun Val de Seine
INSEEUpdated 5 Sept 2025
Extraction du fichier source INSEE sur le territoire de Melun Val de Seine RP 2022
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Diplôme national du brevet par sexe et par série
DEPP – Ministère chargé de l’éducation nationaleUpdated 23 Jun 2026
Ce jeu de données contient les résultats au diplôme national du brevet (DNB) par sexe et par série …
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Diplôme national du brevet par sexe et par série
Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 23 Jun 2026
Ce jeu de données contient les résultats au diplôme national du brevet (DNB) par sexe et par série …
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Nomenclature domaines émergents des brevets
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 1 Feb 2017
… utilisation de la CIB et de la Classification coopérative des brevets (CPC)[[2]](file:///C:/Projets/Brevets/Atlas …
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Taux de réussite au DNB
Région Académique Occitanie - Académies de Montpellier et de ToulouseUpdated 31 Jan 2026
Taux de réussite par année au sein de la région académique Occitanie. Ce taux est calculé de la …
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Établissements publics et privés impliqués dans la recherche et développement
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'InnovationUpdated 5 Aug 2025
… scanR au travers notamment de leur participation à des programmes de recherche ou à leurs dépôts de brevets.
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