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134 datasets for “brevets”

  1. data.gouv.fr

    Déposants des brevets

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 11 May 2026

    Ce jeu de données est issu de la base de données PATSTAT de l’Office européen des brevets …

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  2. Opendatasoft hubLive preview

    Export des productions scientifiques exposés dans scanR (publications, thèses et brevets)

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'InnovationUpdated 23 Feb 2026

    … l' Office européen des brevets (OEB) permet d'identifier les familles de brevets publiés depuis 2010 comprenant des …

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  3. Opendatasoft hubLive preview

    Diplôme national du brevet par établissement

    DEPP – Ministère chargé de l’éducation nationaleUpdated 23 Sept 2026

    … ce jeu de données n’est plus actualisé, les informations concernant la réussite au Diplôme National du Brevet …

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  4. data.gouv.fr

    Export des productions scientifiques exposés dans scanR (publications, thèses et brevets)

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 23 Feb 2026

    … européen des brevets (OEB)](https://www.epo.org/) permet d'identifier les familles de brevets publiés depuis 2010 …

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  5. Opendatasoft hubLive preview

    Diplôme du Brevet par établissement à Issy-les-Moulineaux

    Education nationaleUpdated 13 Mar 2015

    … résultats au diplôme national du brevet par établissement. Source complète: https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/diplome …

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  6. data.gouv.fr

    Diplôme national du brevet par établissement

    Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 23 Sept 2026

    … ce jeu de données n’est plus actualisé, les informations concernant la réussite au Diplôme National du Brevet …

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  7. Opendatasoft hubLive preview

    Palmarès des principaux déposants de brevets - année 2020

    INPIUpdated 9 Mar 2022

    L'édition 2020 du palmarès des déposants de brevets met notamment en lumière les grandes entreprises qui investissent …

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  8. Opendatasoft hubLive preview

    Résultats détaillés au DNB

    Région Académique Occitanie - Académies de Montpellier et de ToulouseUpdated 31 Jan 2026

    Ce jeu de données présente les résultats au Diplôme National du Brevet (région Occitanie ), en les détaillant par …

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  9. data.gouv.fr

    Les brevets français à l'INPI et l'OEB

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 1 Feb 2017

    … Il s’agit de la base des publications de demandes de brevets et de délivrances de brevets en …

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  10. Opendatasoft hubLive preview

    Les brevets français à l'INPI et l'OEB

    Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la RechercheUpdated 1 Feb 2017

    … Il s’agit de la base des publications de demandes de brevets et de délivrances de brevets en …

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  11. Opendatasoft hubLive preview

    Les brevets à l'INPI et l'OEB

    Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la RechercheUpdated 29 Jun 2019

    … Il s’agit de la base des publications de demandes de brevets et de délivrances de brevets en …

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  12. Opendatasoft hubLive preview

    Les brevets français à l'INPI et l'OEB où la région de l'inventeur est La Réunion

    Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la RechercheUpdated 1 Feb 2017

    … Il s’agit de la base des publications de demandes de brevets et de délivrances de brevets en …

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  13. Opendatasoft hubLive preview

    Les brevets français à l'INPI et l'OEB où la région de l'inventeur est la Guadeloupe

    Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la RechercheUpdated 28 Jan 2021

    … Il s’agit de la base des publications de demandes de brevets et de délivrances de brevets en …

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  14. Opendatasoft hubLive preview

    Nomenclature domaines émergents des brevets

    Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la RechercheUpdated 1 Feb 2017

    … utilisation de la CIB et de la Classification coopérative des brevets (CPC) [2] . Les codes Y02 concernent l …

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  15. Opendatasoft hubLive preview

    Données sources INSEE - Diplomes et formation sur Melun Val de Seine

    INSEEUpdated 5 Sept 2025

    Extraction du fichier source INSEE sur le territoire de Melun Val de Seine RP 2022

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  16. Opendatasoft hubLive preview

    Diplôme national du brevet par sexe et par série

    DEPP – Ministère chargé de l’éducation nationaleUpdated 23 Jun 2026

    Ce jeu de données contient les résultats au diplôme national du brevet (DNB) par sexe et par série …

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  17. data.gouv.fr

    Diplôme national du brevet par sexe et par série

    Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 23 Jun 2026

    Ce jeu de données contient les résultats au diplôme national du brevet (DNB) par sexe et par série …

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  18. data.gouv.fr

    Nomenclature domaines émergents des brevets

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 1 Feb 2017

    … utilisation de la CIB et de la Classification coopérative des brevets (CPC)[[2]](file:///C:/Projets/Brevets/Atlas …

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  19. Opendatasoft hubLive preview

    Taux de réussite au DNB

    Région Académique Occitanie - Académies de Montpellier et de ToulouseUpdated 31 Jan 2026

    Taux de réussite par année au sein de la région académique Occitanie. Ce taux est calculé de la …

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  20. Opendatasoft hubLive preview

    Établissements publics et privés impliqués dans la recherche et développement

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'InnovationUpdated 5 Aug 2025

    … scanR au travers notamment de leur participation à des programmes de recherche ou à leurs dépôts de brevets.

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