Search results for attestation
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84 datasets for “attestation”
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Allocation Personnalisée à l'Autonomie (APA) en établissement en Isère par commune depuis 2016
Conseil départemental de l'IsèreUpdated 28 Jan 2026
… Le demandeur doit attester d'une résidence stable et régulière en France. Les gens du voyage et personnes …
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Documents publics des aides et appels à projets de la Région
Région Île-de-FranceUpdated 14 Nov 2026
… règlement du dispositif, informations utiles, liste des pièces à fournir, …) Documents nécessaires (dossier de candidature, attestation, …) Ce jeu …
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Documents publics des aides et appels à projets de la Région
Région Île-de-FranceUpdated 13 Nov 2026
… règlement du dispositif, informations utiles, liste des pièces à fournir, …) * Documents nécessaires (dossier de candidature, attestation, …) Ce jeu …
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Zone à Faibles Emissions mobilité (ZFE-m) de Rennes Métropole
Rennes MétropoleUpdated 4 Nov 2024
… Les véhicules y circulant doivent disposer d'une vignette Crit'Air attestant qu'ils ont l'autorisation de …
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Notices ERNMT - Formulaire ARN
Ville et eurométropole de StrasbourgUpdated 17 Feb 2020
… aux Alignements, d'information sur les Risques, d'attestation de Numérotage (ARN). - Notice générale - Notice risque galeries - Notice …
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Conservatoires - Subventions de la DRAC
Seine OuestUpdated 23 Jan 2026
… Rayonnement Régional, Départemental et Intercommunal ou Communal) qui attestent d’un socle qualitatif et professionnel identique partout et …
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Zone à Faibles Emissions mobilité (ZFE-m) de Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 4 Nov 2024
… Les véhicules y circulant doivent disposer d'une vignette Crit'Air attestant qu'ils ont l'autorisation de …
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Allocation Personnalisée à l'Autonomie (APA) à domicile en Isère par commune depuis 2016
Département de l'IsèreUpdated 28 Jan 2026
… Le demandeur doit attester d'une résidence stable et régulière en France. Les gens du voyage et personnes …
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Allocation Personnalisée à l'Autonomie (APA) à domicile en Isère par commune depuis 2016
Conseil départemental de l'IsèreUpdated 28 Jan 2026
… Le demandeur doit attester d'une résidence stable et régulière en France. Les gens du voyage et personnes …
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- data.gouv.fr
Conservatoires - Subventions de la DRAC
Grand Paris Seine OuestUpdated 23 Jan 2026
… Rayonnement Régional, Départemental et Intercommunal ou Communal) qui attestent d’un socle qualitatif et professionnel identique partout et …
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COVID-19 Treatments
datahub.hhs.govUpdated 17 Dec 2024
… The locations displayed have either self-attested they have inventory of Paxlovid (nirmatrelvir packaged with ritonavir), Lagevrio (molnupiravir …
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Liste des certifications professionnelles relatives à la santé et à la sécurité au travail
Caisse des DépôtsUpdated 6 Aug 2025
… Les certifications professionnelles qui attestent des compétences et des connaissances professionnelles requises pour exercer un métier. Elles recoupent …
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- Data.gov Catalog
ASPR Treatments Locator
ASPR GISUpdated 12 Nov 2026
… The locations displayed have either self-attested they have inventory of COVID-19 or influenza antiviral medications within …
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- VND.GOOGLE-EARTH.KML+XML
- VND.GOOGLE-EARTH.KMZ
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Liste des formations expert sol
SPW ARNEUpdated 17 Oct 2026
… précise de l'objet (Formations (année)), accompagné des attestations de participation. Le même tableau de synthèse peut être …
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Lotissements sur Rennes Métropole
Rennes MétropoleUpdated 23 Mar 2021
… la déclaration attestant de l'achèvement et la conformité Totale (100%), date de déclaration attestant de l'achèvement …
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Lotissements sur Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 23 Mar 2021
… la déclaration attestant de l'achèvement et la conformité Totale (100%), date de déclaration attestant de l'achèvement …
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Déclarations de compléments alimentaires
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 13 Nov 2026
… répertorie tous les compléments alimentaires ayant obtenu une attestation de déclaration de commercialisation sur le territoire français suite …
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Candidat au CAP par département et sexe
DEPP – Ministère chargé de l’éducation nationaleUpdated 9 Jun 2026
… Le Certificat d’aptitude professionnelle (CAP) (CAPA pour agricole) est un diplôme national qui atteste d’un premier …
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Diplôme national du brevet par établissement
DEPP – Ministère chargé de l’éducation nationaleUpdated 23 Sept 2026
… Il atteste de la maîtrise du socle commun des connaissances et des compétences, depuis la session de 2011 …
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Label numérique écoles académie de Montpellier
Région Académique Occitanie - Académie de MontpellierUpdated 1 Nov 2026
… d'attester d’usages du numérique et de niveaux d’équipement permettant ces usages ; de structurer et conforter …
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