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Search results for attestation

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84 datasets for “attestation”

  1. data.gouv.fr

    Allocation Personnalisée à l'Autonomie (APA) en établissement en Isère par commune depuis 2016

    Conseil départemental de l'IsèreUpdated 28 Jan 2026

    … Le demandeur doit attester d'une résidence stable et régulière en France. Les gens du voyage et personnes …

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  2. Opendatasoft hubLive preview

    Documents publics des aides et appels à projets de la Région

    Région Île-de-FranceUpdated 14 Nov 2026

    … règlement du dispositif, informations utiles, liste des pièces à fournir, …) Documents nécessaires (dossier de candidature, attestation, …) Ce jeu …

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  3. data.gouv.fr

    Documents publics des aides et appels à projets de la Région

    Région Île-de-FranceUpdated 13 Nov 2026

    … règlement du dispositif, informations utiles, liste des pièces à fournir, …) * Documents nécessaires (dossier de candidature, attestation, …) Ce jeu …

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  4. Opendatasoft hubLive preview

    Zone à Faibles Emissions mobilité (ZFE-m) de Rennes Métropole

    Rennes MétropoleUpdated 4 Nov 2024

    … Les véhicules y circulant doivent disposer d'une vignette Crit'Air attestant qu'ils ont l'autorisation de …

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  5. Opendatasoft hubLive preview

    Notices ERNMT - Formulaire ARN

    Ville et eurométropole de StrasbourgUpdated 17 Feb 2020

    … aux Alignements, d'information sur les Risques, d'attestation de Numérotage (ARN). - Notice générale - Notice risque galeries - Notice …

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  6. Opendatasoft hubLive preview

    Conservatoires - Subventions de la DRAC

    Seine OuestUpdated 23 Jan 2026

    … Rayonnement Régional, Départemental et Intercommunal ou Communal) qui attestent d’un socle qualitatif et professionnel identique partout et …

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  7. data.gouv.fr

    Zone à Faibles Emissions mobilité (ZFE-m) de Rennes Métropole

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 4 Nov 2024

    … Les véhicules y circulant doivent disposer d'une vignette Crit'Air attestant qu'ils ont l'autorisation de …

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  8. Opendatasoft hubLive preview

    Allocation Personnalisée à l'Autonomie (APA) à domicile en Isère par commune depuis 2016

    Département de l'IsèreUpdated 28 Jan 2026

    … Le demandeur doit attester d'une résidence stable et régulière en France. Les gens du voyage et personnes …

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    • ODS API
  9. data.gouv.fr

    Allocation Personnalisée à l'Autonomie (APA) à domicile en Isère par commune depuis 2016

    Conseil départemental de l'IsèreUpdated 28 Jan 2026

    … Le demandeur doit attester d'une résidence stable et régulière en France. Les gens du voyage et personnes …

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  10. data.gouv.fr

    Conservatoires - Subventions de la DRAC

    Grand Paris Seine OuestUpdated 23 Jan 2026

    … Rayonnement Régional, Départemental et Intercommunal ou Communal) qui attestent d’un socle qualitatif et professionnel identique partout et …

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  11. Socrata networkLive preview

    COVID-19 Treatments

    datahub.hhs.govUpdated 17 Dec 2024

    … The locations displayed have either self-attested they have inventory of Paxlovid (nirmatrelvir packaged with ritonavir), Lagevrio (molnupiravir …

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  12. data.gouv.fr

    Liste des certifications professionnelles relatives à la santé et à la sécurité au travail

    Caisse des DépôtsUpdated 6 Aug 2025

    … Les certifications professionnelles qui attestent des compétences et des connaissances professionnelles requises pour exercer un métier. Elles recoupent …

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  13. Data.gov Catalog

    ASPR Treatments Locator

    ASPR GISUpdated 12 Nov 2026

    … The locations displayed have either self-attested they have inventory of COVID-19 or influenza antiviral medications within …

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    • VND.GOOGLE-EARTH.KMZ
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  14. Opendatasoft hubLive preview

    Liste des formations expert sol

    SPW ARNEUpdated 17 Oct 2026

    … précise de l'objet (Formations (année)), accompagné des attestations de participation. Le même tableau de synthèse peut être …

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  15. Opendatasoft hubLive preview

    Lotissements sur Rennes Métropole

    Rennes MétropoleUpdated 23 Mar 2021

    … la déclaration attestant de l'achèvement et la conformité Totale (100%), date de déclaration attestant de l'achèvement …

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  16. data.gouv.fr

    Lotissements sur Rennes Métropole

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 23 Mar 2021

    … la déclaration attestant de l'achèvement et la conformité Totale (100%), date de déclaration attestant de l'achèvement …

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  17. data.gouv.fr

    Déclarations de compléments alimentaires

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 13 Nov 2026

    … répertorie tous les compléments alimentaires ayant obtenu une attestation de déclaration de commercialisation sur le territoire français suite …

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  18. Opendatasoft hubLive preview

    Candidat au CAP par département et sexe

    DEPP – Ministère chargé de l’éducation nationaleUpdated 9 Jun 2026

    … Le Certificat d’aptitude professionnelle (CAP) (CAPA pour agricole) est un diplôme national qui atteste d’un premier …

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  19. Opendatasoft hubLive preview

    Diplôme national du brevet par établissement

    DEPP – Ministère chargé de l’éducation nationaleUpdated 23 Sept 2026

    … Il atteste de la maîtrise du socle commun des connaissances et des compétences, depuis la session de 2011 …

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  20. Opendatasoft hubLive preview

    Label numérique écoles académie de Montpellier

    Région Académique Occitanie - Académie de MontpellierUpdated 1 Nov 2026

    … d'attester d’usages du numérique et de niveaux d’équipement permettant ces usages ; de structurer et conforter …

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