Search results for Charge Decision
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55 datasets for “Charge Decision”
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Indicateur des Loyers par Communes millésimé
Ministère de la Transition écologiqueUpdated 8 Sept 2026
… Les données fournissent une estimation du loyer mensuel (charges comprises) au m² pour des biens types loués vides …
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Sites classés en région Île-de-France
DRIEAT Île-de-FranceUpdated 2 Nov 2026
… Le classement est prononcé par arrêté du ministre chargé des sites ou par décret en Conseil d'État …
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CASVP - Budgets votés - Section d'exploitation - Budgets annexes
Direction des Solidarités (DSOL)Updated 23 Jul 2019
… La section fonctionnement du budget primitif des budgets annexes comporte l’ensemble des charges et des produits de …
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CASVP - Budgets votés - Section d'exploitation - Budgets annexes
Ville de ParisUpdated 23 Jul 2019
… La section fonctionnement du budget primitif des budgets annexes comporte l’ensemble des charges et des produits de …
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Sites classés en région Île-de-France
Région Île-de-FranceUpdated 2 Nov 2026
… Le classement est prononcé par arrêté du ministre chargé des sites ou par décret en Conseil d'État …
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Number of students enrolled in French higher education institutions and programmes (aggregatable data)
Ministère de l'Enseignement supérieur de la Recherche et de l'EspaceUpdated 12 Oct 2026
… Suite à une décision du comité du secret statistique prise en mars 2024, il est désormais possible de …
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Personnes adultes handicapées bénéficiaires de l'aide sociale à l'hébergement (ASH)
Département des Hauts-de-SeineUpdated 23 Sept 2021
… La prise en charge peut se faire en établissement social et médico-social (ESMS) pour personnes adultes handicapées …
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Budgets Votés - Budget Principal 2009 - 2017 (M14-M52 Ville-département)
Ville de ParisUpdated 28 Nov 2019
… La section fonctionnement du budget primitif comporte l’ensemble des charges et des produits de la gestion courante …
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Personnes adultes handicapées bénéficiaires de l'aide sociale à l'hébergement (ASH)
Département des Hauts-de-SeineUpdated 23 Sept 2021
… La prise en charge peut se faire en établissement social et médico-social (ESMS) pour personnes adultes handicapées …
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Budgets Votés - Budget Principal 2018 (M57 Ville-département)
Ville de ParisUpdated 28 Nov 2019
… La section fonctionnement du budget primitif comporte l’ensemble des charges et des produits de la gestion courante …
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Budgets Votés - Budget Principal 2009 - 2017 (M14-M52 Ville-département)
Direction des Finances et des Achats - Ville de ParisUpdated 28 Nov 2019
… La section fonctionnement du budget primitif comporte l’ensemble des charges et des produits de la gestion courante …
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Budgets Votés - Budget Principal à partir de 2019 (M57 Ville-département)
Ville de ParisUpdated 25 Nov 2020
… est annuel ou d'une décision budgétaire infra-annuelle (Budget supplémentaire ou Décision Modificative) Chapitre Budgétaire - Clé| Indique …
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Budgets Votés - Budget Principal 2018 (M57 Ville-département)
Direction des Finances et des Achats - Ville de ParisUpdated 28 Nov 2019
… La section fonctionnement du budget primitif comporte l’ensemble des charges et des produits de la gestion courante …
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Budgets Votés - Budget Principal à partir de 2019 (M57 Ville-département)
Direction des Finances et des Achats - Ville de ParisUpdated 25 Nov 2020
… La section fonctionnement du budget primitif comporte l’ensemble des charges et des produits de la gestion courante …
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Effectifs d'étudiants inscrits dans les établissements et les formations de l'enseignement supérieur (données agrégeables)
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 12 Oct 2026
… données provisoires pour 2025-26. **Suite à une[décision du comité du secret statistique](https://www.comite-du …
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Budgets votés - Etats Spéciaux d’Arrondissements à partir de 2018
Ville de ParisUpdated 25 Nov 2021
… est annuel ou d'une décision budgétaire infra-annuelle (Budget supplémentaire ou Décision Modificative) Chapitre Budgétaire - Clé| Indique …
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Budgets votés - Etats Spéciaux d’Arrondissements à partir de 2018
Direction des Finances et des Achats - Ville de ParisUpdated 25 Nov 2021
… est annuel ou d'une décision budgétaire infra-annuelle (Budget supplémentaire ou Décision Modificative) Chapitre Budgétaire - Clé Indique …
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Budgets Votés - Etats Spéciaux d'Arrondissements 2009 - 2017
Ville de ParisUpdated 28 Nov 2019
… est annuel ou d'une décision budgétaire infra-annuelle (Budget supplémentaire ou Décision Modificative) Chapitre Budgétaire - Clé | Indique …
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Budgets Votés - Etats Spéciaux d'Arrondissements 2009 - 2017
Direction des Finances et des Achats - Ville de ParisUpdated 28 Nov 2019
… est annuel ou d'une décision budgétaire infra-annuelle (Budget supplémentaire ou Décision Modificative) Chapitre Budgétaire - Clé Indique …
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Effectifs d'étudiants inscrits dans les établissements et les formations de l'enseignement supérieur - Rennes
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 7 Nov 2016
… Suite à une décision du comité du secret statistique prise en mars 2024, il est désormais possible de …
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