Search results for modalis
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1,028 datasets for “modalis”
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Les Librairies bretonnes
Région BretagneUpdated 13 Nov 2026
… recense celles qui ont souhaité faire part des modalités mises en place pendant la crise sanitaire. Si vous …
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Les maisons d'édition bretonnes
Région BretagneUpdated 23 Nov 2020
Ce jeu de donnée contient les maisons d'édition bretonnes qui ont souhaité faire part des modalités mises …
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Quartiers prioritaires de la politique de la ville (QPV)
Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT)Updated 5 Oct 2019
… février 2014 prévoit, dans son article 5, les modalités de réforme de la géographie prioritaire de la politique …
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Quartiers prioritaires de la politique de la ville (QPV)
Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT)Updated 29 Sept 2020
… février 2014 prévoit, dans son article 5, les modalités de réforme de la géographie prioritaire de la politique …
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Quartiers prioritaires de la politique de la ville (QPV)
Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT)Updated 8 Sept 2026
… février 2014 prévoit, dans son article 5, les modalités de réforme de la géographie prioritaire de la politique …
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Histórico de participaciones en juegos deportivos Campesinos
Instituto Departamental de Deportes de Antioquia, AntioquiaUpdated 23 Oct 2025
… clasificatoria subregional o final departamental). Tipo de deporte: Modalidad del deporte (conjunto/equipos o individual/competencia personal). Deporte …
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Quartiers Prioritaires de la politique de la Ville (QPV) - CANGT
Commissariat Général à l’Egalité des Territoires (CGET)Updated 18 Jun 2026
… février 2014 prévoit, dans son article 5, les modalités de réforme de la géographie prioritaire de la politique …
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Quartiers prioritaires de la politique de la ville (QPV) en Guadeloupe
Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT)Updated 26 Jan 2021
… février 2014 prévoit, dans son article 5, les modalités de réforme de la géographie prioritaire de la politique …
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Quartiers prioritaires de la politique de la ville Grand Est (QPV)
Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT)Updated 8 Sept 2026
… février 2014 prévoit, dans son article 5, les modalités de réforme de la géographie prioritaire de la politique …
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Quartiers prioritaires de la politique de la ville (QPV) - Orléans Métropole
Agence Nationale de la Cohésion de TerritoiresUpdated 23 Jan 2018
… février 2014 prévoit, dans son article 5, les modalités de réforme de la géographie prioritaire de la politique …
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Quartiers prioritaires de la politique de la ville (QPV) à Saint-Nazaire
Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT)Updated 3 Oct 2022
… février 2014 prévoit, dans son article 5, les modalités de réforme de la géographie prioritaire de la politique …
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Déclarations d'acquisitions de produits issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (loi AGEC)
Conseil départemental d'Eure-et-LoirUpdated 28 May 2026
… Cette déclaration s’opère selon les modalités fixées par arrêté du 13 janvier 2025 fixant les modalités de …
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Quartiers prioritaires de la politique de la ville (QPV) - CC Romorantinais et Monestois
Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT)Updated 8 Sept 2026
… février 2014 prévoit, dans son article 5, les modalités de réforme de la géographie prioritaire de la politique …
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Part des véhicules propres dans le renouvellement du parc de la Ville de Saint-Nazaire
Saint-Nazaire agglo - La CARENEUpdated 29 Jul 2022
Arrêté du 29 décembre 2020 fixant les termes et modalités de la part des véhicules à faibles ou …
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Subventions aux associations
Ville de MeudonUpdated 15 Apr 2026
… par les administrations attribuant des subventions ainsi que les modalités de diffusion de ces données Conforme au schema
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Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées du Département de Loire-Atlantique
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 6 Jul 2026
… Cette déclaration s’opère selon les modalités fixées par arrêté du 13 janvier 2025 fixant les modalités de …
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Subventions aux associations
Grand Paris Seine OuestUpdated 22 Apr 2026
… par les administrations attribuant des subventions ainsi que les modalités de diffusion de ces données Conforme au schema
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Chère-Don-Isac - Suivi complémentaire des étiages
Syndicat Chère-Don-IsacUpdated 26 Feb 2026
… Les modalités d'observation de l'écoulement sont conformes à la méthodologie ONDE édicté par l'OFB, et …
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SLA - Quartiers prioritaires de la politique de la ville (QPV)
Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT)Updated 8 Jan 2025
… février 2014 prévoit, dans son article 5, les modalités de réforme de la géographie prioritaire de la politique …
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Part des véhicules propres dans le renouvellement du parc - Région des Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 10 Sept 2025
… du parc, conformément à l’arrêté du 29 décembre 2020 fixant les modalités de publication de ces indicateurs.
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