Search results for dotation
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565 datasets for “dotation”
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Financement des actions éducatives dans les établissements en Région Centre-Val de Loire en 2023
Région Centre-Val de LoireUpdated 29 Jan 2024
… financement s'en trouve donc impacté. Données complémentaires : Dotations de fonctionnement versées aux lycées de la région Centre …
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Financement des actions éducatives dans les établissements en Région Centre-Val de Loire en 2024
Région Centre-Val de LoireUpdated 24 Jan 2025
… financement s'en trouve donc impacté. Données complémentaires : Dotations de fonctionnement versées aux lycées de la région Centre …
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[CNSA] Valeurs moyennes du GIR moyen pondéré (GMP) par département
Caisse nationale de solidarité pour l'autonomieUpdated 7 Oct 2025
… afin de les intégrer dans la valorisation des dotations régionales limitatives de crédits d’assurance-maladie destinées au …
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Communes classées en zone de montagne en Occitanie
Région OccitanieUpdated 7 Apr 2021
… Cette liste de communes zones de montagne sert notamment au calcul de la dotation globale de fonctionnement des …
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Communes classées en zone de montagne en Occitanie
Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 7 Apr 2021
… Cette liste de communes zones de montagne sert notamment au calcul de la dotation globale de fonctionnement des …
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Base communale flux financiers 2025
Updated 25 Jun 2026
… l’attribution de compensation en fonctionnement, l’attribution de compensation en investissement et la dotation de solidarité communautaire …
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ASSOCIATIONS - Journal_officiel
Commune de BrocasUpdated 12 Jul 2019
… dissolution ou suspension d’activité des fonds de dotation. NB : depuis le 1er janvier 2010, chaque association est …
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Refezione scuola
Comune di BolognaUpdated 21 Jul 2026
… i dirigenti scolastici, il registro elettronico è stato dotato di nuove funzionalità che permettono, dopo l’appello dell …
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Workshop BCN - Mappatura POI Completa - Approfondimento Zone di Interesse
Comune di BolognaUpdated 26 Jun 2024
… Stazione ferroviaria Zona pedonale Area di parcheggio Parcheggi dotati di colonnine elettriche Risorse sociali Fermate Tper Ai seguenti …
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Label numérique collèges Occitanie
Région Académique Occitanie - Académies de Montpellier et de ToulouseUpdated 1 Nov 2026
… infrastructures = réseau, wifi, serveurs, - Le renforcement de la dotation en matériels : vidéo projecteurs, postes fixes, mobiliers particuliers…, - Le …
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Compte administratif (CA) 2010 de Nantes Métropole
Nantes MétropoleUpdated 13 Dec 2012
… Il s'agit, par exemple, des dotations aux amortissements. Au contraire des opérations d'ordre, les dépenses (recettes …
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Compte administratif (CA) 2014 de Nantes Métropole
Nantes MétropoleUpdated 17 Aug 2015
… Il s'agit, par exemple, des dotations aux amortissements. Au contraire des opérations d'ordre, les dépenses (recettes …
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Compte administratif (CA) 2015 de Nantes Métropole
Nantes MétropoleUpdated 3 Oct 2016
… Il s'agit, par exemple, des dotations aux amortissements. Au contraire des opérations d'ordre, les dépenses (recettes …
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Compte administratif (CA) 2016 de Nantes Métropole
Nantes MétropoleUpdated 23 Aug 2017
… Il s'agit, par exemple, des dotations aux amortissements. Au contraire des opérations d'ordre, les dépenses (recettes …
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Compte administratif (CA) 2017 de Nantes Métropole
Nantes MétropoleUpdated 5 Sept 2018
… Il s'agit, par exemple, des dotations aux amortissements. Au contraire des opérations d'ordre, les dépenses (recettes …
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Compte administratif (CA) 2018 de Nantes Métropole
Nantes MétropoleUpdated 18 Sept 2019
… Il s'agit, par exemple, des dotations aux amortissements. Au contraire des opérations d'ordre, les dépenses (recettes …
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Compte administratif (CA) 2019 de Nantes Métropole
Nantes MétropoleUpdated 17 Nov 2020
… Il s'agit, par exemple, des dotations aux amortissements. Au contraire des opérations d'ordre, les dépenses (recettes …
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Compte administratif (CA) 2020 de Nantes Métropole
Nantes MétropoleUpdated 23 Sept 2021
… Il s'agit, par exemple, des dotations aux amortissements. Au contraire des opérations d'ordre, les dépenses (recettes …
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Compte administratif (CA) 2021 de Nantes Métropole
Nantes MétropoleUpdated 30 Sept 2022
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Compte administratif (CA) 2022 de Nantes Métropole
Nantes MétropoleUpdated 16 Apr 2026
… Il s'agit, par exemple, des dotations aux amortissements. Au contraire des opérations d'ordre, les dépenses (recettes …
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