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565 datasets for “dotation”
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Compte de Résultat
Ville de ParisUpdated 5 Jul 2024
… Ventes de marchandises Production de biens et/ou services Commissions Subventions d'exploitation Reprises sur dotations et provisions …
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Compte de Résultat
Direction des Finances et des Achats - Ville de ParisUpdated 5 Jul 2024
… Ventes de marchandises Production de biens et/ou services Commissions Subventions d'exploitation Reprises sur dotations et provisions …
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Introduction de produits bio au sein des restaurants scolaires 2012-2013
Région Île-de-FranceUpdated 19 Aug 2015
… d’en favoriser le développement.Description des champs :Dotation brute : valeur calculée suivant le barème annuel sans prise …
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Introduction de produits bio au sein des restaurants scolaires 2012-2013
Région Île-de-FranceUpdated 30 May 2013
… d’en favoriser le développement.Description des champs :Dotation brute : valeur calculée suivant le barème annuel sans prise …
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Gratuité des manuels scolaires 2012-2013
Région Île-de-FranceUpdated 23 Apr 2015
… La Région verse une dotation initiale aux établissements avant le début de l’année scolaire. Les ajustements sont …
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Gratuité des manuels scolaires 2012-2013
Région Île-de-FranceUpdated 30 May 2013
… La Région verse une dotation initiale aux établissements avant le début de l’année scolaire. Les ajustements sont …
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Loi de finances initiale 2012, comptes de concours financiers (CCF) titre 2 et hors titre 2 (H2 et HT2) par programme (LFI 2012)
Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018
Dotation du Titre 2 et autres titres par programme des comptes de concours financiers (CCF) de la loi …
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Projet de loi de finances pour 2014 (PLF 2014), jaune personnels affectés dans les cabinets ministériels en 2008
Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018
Effectifs et dotation annuelle des ISP (indemnités pour sujétions particulières) des cabinets ministériels à la date du 1er …
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Projet de loi de finances pour 2014 (PLF 2014), jaune personnels affectés dans les cabinets ministériels en 2007
Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018
Effectifs et dotation annuelle des ISP (indemnités pour sujétions particulières) des cabinets ministériels à la date du 1er …
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Projet de loi de finances pour 2014 (PLF 2014), jaune personnels affectés dans les cabinets ministériels en 2009
Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018
Effectifs et dotation annuelle des ISP (indemnités pour sujétions particulières) des cabinets ministériels à la date du 1er …
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Projet de loi de finances pour 2014 (PLF 2014), jaune personnels affectés dans les cabinets ministériels en 2013
Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018
Effectifs et dotation annuelle des ISP (indemnités pour sujétions particulières) des cabinets ministériels à la date du 1er …
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Projet de loi de finances pour 2014 (PLF 2014), jaune personnels affectés dans les cabinets ministériels en 2012
Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018
Effectifs et dotation annuelle des ISP (indemnités pour sujétions particulières) des cabinets ministériels à la date du 1er …
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Projet de loi de finances pour 2014 (PLF 2014), jaune personnels affectés dans les cabinets ministériels en 2011
Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018
Effectifs et dotation annuelle des ISP (indemnités pour sujétions particulières) des cabinets ministériels à la date du 1er …
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Projet de loi de finances pour 2014 (PLF 2014), jaune personnels affectés dans les cabinets ministériels en 2010
Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018
Effectifs et dotation annuelle des ISP (indemnités pour sujétions particulières) des cabinets ministériels à la date du 1er …
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Introduction de produits bio au sein des restaurants scolaires 2012-2013
Région Île-de-FranceUpdated 30 May 2013
… d’en favoriser le développement.Description des champs :Dotation brute : valeur calculée suivant le barème annuel sans prise …
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Fonds social Lycéens régional des Pays de la Loire 2010 - 2016
Région des Pays de la LoireUpdated 28 Feb 2025
Dotation allouée aux lycées publics et privés au titre du Fonds social Lycéen régional des lycées des Pays …
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Gratuité des manuels scolaires 2012-2013
Région Île-de-FranceUpdated 30 May 2013
… La Région verse une dotation initiale aux établissements avant le début de l’année scolaire. Les ajustements sont …
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Recettes de fonctionnement à la Ville d'Issy-les-Moulineaux
Ville d'Issy-les-MoulineauxUpdated 13 Nov 2026
… MGP = Métropole du Grand Paris, corresponds à l'ancienne fiscalité reversée par GPSO + transfert d'une ancienne dotation …
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Aide régionale aux frais de concours (2012-2013)
Région Île-de-FranceUpdated 29 Jan 2016
… les étudiants afférentes aux inscriptions. Description des champs : Dotation brute : valeur calculée suivant le barème annuel sans prise …
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Aide régionale aux frais de concours (2012-2013)
Région Île-de-FranceUpdated 10 Jun 2013
… les étudiants afférentes aux inscriptions. Description des champs : Dotation brute : valeur calculée suivant le barème annuel sans prise …
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