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445 datasets for “comite”
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Projets soumis au vote du budget participatif 2023 du Département de Loire-Atlantique
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 8 Jan 2024
… Afin d’assurer la diversité géographique des lauréats sur l’ensemble du territoire départemental, le comité citoyen a …
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Villages Vacances en Région Centre-Val de Loire
Région Centre-Val de LoireUpdated 2 Dec 2025
… de réseau" (fédérations professionnelles et interprofessionnelles...) et le Comité Régional du Tourisme Centre-Val de Loire . Voir aussi …
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Résidences de Tourisme en Région Centre-Val de Loire
Région Centre-Val de LoireUpdated 2 Dec 2025
… de réseau" (fédérations professionnelles et interprofessionnelles...) et le Comité Régional du Tourisme Centre-Val de Loire . Voir aussi …
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RODP Départemental (Réseau de Transport NaTran)
NaTranUpdated 23 Oct 2025
… le conseil municipal, le conseil communautaire ou le comité syndical dans la limite du Plafond de la Redevance …
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RODP Communal (Réseau de Transport NaTran)
Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 23 Oct 2025
… le conseil municipal, le conseil communautaire ou le comité syndical dans la limite du Plafond de la Redevance …
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Parcours de randonnées - Communauté de communes du Grand Pic Saint Loup
Communauté de Communes du Grand Pic Saint-LoupUpdated 1 Aug 2022
… Fiche Rando Hérault éditée avec la collaboration du Comité Départemental de Randonnée Pédestre. Vous pourrez retrouver ces plaquettes …
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RODP EPCI (Réseau de Transport NaTran)
Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 23 Oct 2025
… le conseil municipal, le conseil communautaire ou le comité syndical dans la limite du **Plafond de la Redevance …
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Géolittoral
CEREMA Normandie-CentreUpdated 21 Dec 2017
… Le comité éditorial de Géolittoral est composé de plusieurs directions/services du Ministère en charge de l'environnement …
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RODP Communal (Réseau de Transport NaTran)
NaTranUpdated 23 Oct 2025
… le conseil municipal, le conseil communautaire ou le comité syndical dans la limite du Plafond de la Redevance …
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RODP EPCI (Réseau de Transport NaTran)
NaTranUpdated 23 Oct 2025
… le conseil municipal, le conseil communautaire ou le comité syndical dans la limite du Plafond de la Redevance …
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Effectifs d'étudiants inscrits dans les établissements et les formations de l'enseignement supérieur - Rennes
Rennes Métropole en accès libreUpdated 7 Nov 2016
… données provisoires pour 2025-2026. **Suite à une[décision du comité du secret statistique](https://www.comite-du …
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Inventaire Permanent du Littoral - IPLI 77 (DCE-POLMAR-RUN)
DEAL La RéunionUpdated 14 Jan 2026
… décidée en 1977 dans le cadre d’un Comité interministériel d’aménagement du territoire. Dans sa version suivante …
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Hôtellerie de plein air en Région Centre-Val de Loire
Région Centre-Val de LoireUpdated 2 Dec 2025
… de réseau" (fédérations professionnelles et interprofessionnelles...) et le Comité Régional du Tourisme Centre-Val de Loire . Voir aussi …
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SDAGE de Corse 2016-2021 - Qualité de l'eau de baignade
Collectivité de CorseUpdated 18 Feb 2020
… SDAGE) de Corse 2016-2021, adopté par le comité de bassin de Corse en sa séance du 14 …
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Hôtels en Région Centre-Val de Loire
Région Centre-Val de LoireUpdated 2 Dec 2025
… de réseau" (fédérations professionnelles et interprofessionnelles...) et le Comité Régional du Tourisme Centre-Val de Loire . Voir aussi …
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Equipements sportifs départementaux en Seine-Saint-Denis
Département de Seine-Saint-DenisUpdated 12 Nov 2026
… soutenir les projets de territoire portés par les comités départementaux et de répondre aux besoins exprimés par les …
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Equipements sportifs départementaux en Seine-Saint-Denis
Seine-Saint-Denis - Le DépartementUpdated 12 Nov 2026
… soutenir les projets de territoire portés par les comités départementaux et de répondre aux besoins exprimés par les …
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Capacité des communes en hébergement touristique en 2023
INSEEUpdated 10 Nov 2026
… Les statistiques sur l'offre d'hébergements sont établies en relation avec les comités régionaux de tourisme (CRT …
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Enquête nationale "Recherches participatives, open innovation et science ouverte"
Maussang, KennethUpdated 21 Apr 2023
… par le collège "Données de la recherche" du Comité pour la Science Ouverte. Enquête réalisée en ligne, du …
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Effectifs d'étudiants inscrits dans les établissements et les formations de l'enseignement supérieur - détail par établissements
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 12 Oct 2026
… une[décision du comité du secret statistique prise en mars 2024](https://www.comite-du-secret.fr/wp …
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