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565 datasets for “dotation”
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Financement des actions éducatives dans les établissements en Région Centre-Val de Loire en 2024
Région Centre-Val de LoireUpdated 24 Jan 2025
… Données complémentaires : * [Dotations de fonctionnement versées aux lycées de la région Centre-Val de Loire en 2024](https …
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Loi de finances initiale 2011, comptes d'affectation spéciale de l'Etat
DBUpdated 13 Dec 2018
Dotation en CP (crédits de paiement) et autorisations d'engagement (AE) suivant la nomenclature matricielle Mission / Programme / Action …
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Loi de finances initiale 2011, budget général
DBUpdated 13 Dec 2018
Dotation en CP (crédits de paiement) et autorisations d'engagement (AE) suivant la nomenclature matricielle Mission / Programme / Action …
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Financement des actions éducatives dans les lycées publics en Région Centre-Val de Loire en 2019
Région Centre-Val de LoireUpdated 10 Dec 2020
… L'ensemble des dotations versées aux lycées publics en 2019 sont à retrouver ici : Dotations versées aux lycées …
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Financement des actions éducatives dans les lycées publics en Région Centre-Val de Loire en 2020
Région Centre-Val de LoireUpdated 31 Mar 2021
… L'ensemble des dotations versées aux lycées publics en 2020 sont à retrouver ici : Dotations versées aux lycées …
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Loi de finances initiale 2011, comptes d'affectation spéciale de l'Etat
Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018
Dotation en CP (crédits de paiement) et autorisations d'engagement (AE) suivant la nomenclature matricielle Mission / Programme / Action …
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Loi de finances initiale 2011, comptes de concours financiers
DBUpdated 13 Dec 2018
Dotation en CP (crédits de paiement) et autorisations d'engagement (AE) suivant la nomenclature matricielle Mission / Programme / Action …
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Financement des actions éducatives dans les lycées publics en Région Centre-Val de Loire en 2021
Région Centre-Val de LoireUpdated 17 Jan 2022
… L'ensemble des dotations de fonctionnement versées aux lycées publics en 2021 sont à retrouver ici : Dotations versées …
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Fonds social Lycéens régional des Pays de la Loire 2010 - 2016
Région des Pays de la LoireUpdated 28 Feb 2025
Dotation allouée aux lycées publics et privés au titre du Fonds social Lycéen régional des lycées des Pays …
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Fonds social Lycéens régional des Pays de la Loire 2010 - 2016
Région des Pays de la LoireUpdated 24 Sept 2026
Dotation allouée aux lycées publics et privés au titre du Fonds social Lycéen régional des lycées des Pays …
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Loi de finances initiale 2011, budget général
Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018
Dotation en CP (crédits de paiement) et autorisations d'engagement (AE) suivant la nomenclature matricielle Mission / Programme / Action …
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Loi de finances initiale 2011, comptes de concours financiers
Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018
Dotation en CP (crédits de paiement) et autorisations d'engagement (AE) suivant la nomenclature matricielle Mission / Programme / Action …
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Loi de finances initiale 2012, comptes de concours financiers (CCF) titre 2 et hors titre 2 (H2 et HT2) par programme (LFI 2012)
DBUpdated 13 Dec 2018
Dotation du Titre 2 et autres titres par programme des comptes de concours financiers (CCF) de la loi …
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Projet de loi de finances pour 2014 (PLF 2014), jaune personnels affectés dans les cabinets ministériels en 2007
DBUpdated 13 Dec 2018
Effectifs et dotation annuelle des ISP (indemnités pour sujétions particulières) des cabinets ministériels à la date du 1er …
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Projet de loi de finances pour 2014 (PLF 2014), jaune personnels affectés dans les cabinets ministériels en 2008
DBUpdated 13 Dec 2018
Effectifs et dotation annuelle des ISP (indemnités pour sujétions particulières) des cabinets ministériels à la date du 1er …
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Projet de loi de finances pour 2014 (PLF 2014), jaune personnels affectés dans les cabinets ministériels en 2009
DBUpdated 13 Dec 2018
Effectifs et dotation annuelle des ISP (indemnités pour sujétions particulières) des cabinets ministériels à la date du 1er …
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Projet de loi de finances pour 2014 (PLF 2014), jaune personnels affectés dans les cabinets ministériels en 2010
DBUpdated 13 Dec 2018
Effectifs et dotation annuelle des ISP (indemnités pour sujétions particulières) des cabinets ministériels à la date du 1er …
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Projet de loi de finances pour 2014 (PLF 2014), jaune personnels affectés dans les cabinets ministériels en 2011
DBUpdated 13 Dec 2018
Effectifs et dotation annuelle des ISP (indemnités pour sujétions particulières) des cabinets ministériels à la date du 1er …
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Projet de loi de finances pour 2014 (PLF 2014), jaune personnels affectés dans les cabinets ministériels en 2012
DBUpdated 13 Dec 2018
Effectifs et dotation annuelle des ISP (indemnités pour sujétions particulières) des cabinets ministériels à la date du 1er …
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Projet de loi de finances pour 2014 (PLF 2014), jaune personnels affectés dans les cabinets ministériels en 2013
DBUpdated 13 Dec 2018
Effectifs et dotation annuelle des ISP (indemnités pour sujétions particulières) des cabinets ministériels à la date du 1er …
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