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266 datasets for “proposition”
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Examen civique : questions officielles pour la carte de séjour pluriannuelle (CSP)
reussir-mon-examen-civique.frUpdated 15 Oct 2026
… Les fichiers ne contiennent ni propositions de réponse, ni corrections, ni explications, ni mises en situation. **Formats et …
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Accessibilité du patrimoine communal
Ville de SuresnesUpdated 1 Oct 2018
… annuel présenté en conseil municipal Elle fait toutes propositions utiles de nature à améliorer la mise en accessibilité …
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Examen civique : questions officielles pour la carte de résident (CR)
reussir-mon-examen-civique.frUpdated 15 Oct 2026
… Les fichiers ne contiennent ni propositions de réponse, ni corrections, ni explications, ni mises en situation. **Formats et …
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Participation citoyenne - Consultations numériques 2022
Ville de ParisUpdated 17 Apr 2024
… 16/08/2022 au 01/10/2022 \- Vos propositions pour le Budget Participatif 2023 - Questionnaire - 08/09/2022 …
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Participation citoyenne - Consultations Embellir votre Quartier phases 3 & 4
Ville de ParisUpdated 24 Oct 2024
… un plan d’investissement des travaux votés 3/ Proposition d’un planning des travaux pour des travaux regroupés …
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Participation citoyenne - Consultations Embellir votre Quartier phases 3 & 4
DDCT - Direction de la Démocratie, des Citoyen.ne.s et des TerritoiresUpdated 24 Oct 2024
… un plan d’investissement des travaux votés 3/ Proposition d’un planning des travaux pour des travaux regroupés …
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Les travaux dans les ERP de Noisy-le-Grand
Updated 29 Sept 2025
… espaces publics et des transports, et fait des propositions utiles pour améliorer la mise en accessibilité. Pour rappel …
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Participation citoyenne - Consultations numériques 2022
DDCT - Direction de la Démocratie, des Citoyen.ne.s et des TerritoiresUpdated 17 Apr 2024
… 16/08/2022 au 01/10/2022 - Vos propositions pour le Budget Participatif 2023 - Questionnaire - 08/09/2022 …
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Accessibilité du patrimoine communal
Ville de SuresnesUpdated 1 Oct 2018
… annuel présenté en conseil municipal * Elle fait toutes propositions utiles de nature à améliorer la mise en accessibilité …
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Les aires de covoiturage en Haute-Garonne
Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 13 Nov 2026
… territoriales et d’en aménager de nouvelles, sur proposition des collectivités territoriales. Ce jeu de données va donc …
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Grille de densité des communes
INSEEUpdated 25 Jun 2026
… Deux propositions sont fournies dans le fichier mis à disposition : la première croise le niveau 3 de la …
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Suivi de l'ichtyofaune du Parc National de Port Cros (PNPC) : observatoire OBI-1
GIS PosidonieUpdated 16 Dec 2024
… le Parc, sous forme d’actions physiques, de propositions de réglementation, de volonté de concertation avec les acteurs …
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PCRI - Evolution de la participation des pays membres et associés depuis le FP6
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 10 Sept 2026
… Les indicateurs suivants proposés sont disponibles pour les propositions et les projets lauréats: \- le nombre de projets, \- le …
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Projet BoscEnFlux - Cartographie 2017 de la composition du couvert forestier sur imagerie Sentinel-2, zone d’étude « Médoc »
HAUTDIDIER, BaptisteUpdated 4 Oct 2024
… zone d’étude « Médoc », construite en reprenant une proposition de Karasiak et al. (2017). Se basant sur des …
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Données par paramètre
IfremerUpdated 14 Jan 2026
… Échantillons »; - le niveau de qualification du résultat; - une proposition de citation, afin d’identifier tous les organismes contribuant …
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Scénarios de consommation à horizon 2030 et 2035 (Perspectives Gaz 2024)
NaTran, Teréga, GRDFUpdated 6 Jan 2025
… La variante « Sobriété renforcée dans les bâtiments » quantifie l’économie sur la consommation de gaz selon une proposition …
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Scénarios de consommation à horizon 2030 et 2035 (Perspectives Gaz 2024)
Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 6 Jan 2025
… économie sur la consommation de gaz selon une proposition de leviers de sobriété nouveaux ou déjà employés en …
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Projet BoscEnFlux - Cartographie 2018 de la composition du couvert forestier sur imagerie Sentinel-2, zone d’étude « Sauternais »
HAUTDIDIER, BaptisteUpdated 4 Oct 2024
… zone d’étude « Sauternais », construite en reprenant une proposition de Karasiak et al. (2017). Se basant sur des …
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Formations superficielles du plateau aquitain (J-F. Bourillet, 2017)
IfremerUpdated 18 Dec 2025
… 294. - Bourillet J-F., Deniel J-L., 2010. Proposition de programme de recueil 2011-2015 des zones à …
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Examen civique : questions officielles pour la naturalisation
reussir-mon-examen-civique.frUpdated 15 Oct 2026
… Les fichiers ne contiennent ni propositions de réponse, ni corrections de réponses, ni explications, ni mises en situation …
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